IIV. III. TIT. m. DES CONTRATS, ETC

conslances ([iii leur donneiil ou leiii' ôleiit de la force. Or la loi ne peut j.unais prévoir les circonslaiices. Les présomplions sont donc par leur iialure abandonnées aux lumières et à la prudente des inagisirais (art. 1355). De là une incertiuulc dans les jiigenienls, Icllequ'on peut assurer, sans crainte de se tromiicr, que la même afl'aire serait jugée difléremment suivant les lieux, suivant les temps, selon le caractère, les lumières et l'expérience des juges, selon la couleur sous laquelle le prisme de leurs passions ou de leurs préjugés leur présenterait les faits et les personnes.

Pour reslieindre autant que possible les occasions d'un si dangereux arbilraire, l'article 1353 du Code civil, par une induction naturelle de la prohibition d'admettre en certains cas la preuve par témoins, a défendu aux magistrats de juger sur de simples présomptions, si ce n'est dans « les cas seulement oii la loi admet les preuves » testimoniales; » et dans ces cas-là même, elle leur prescrit de n'admettre que des prcsomplions graves , précises et concordanles , sans pouvoir, par conséquent, se contenter d'une seule présomption : dispositions nouvelles, mais infiniment sages, et que l'on doit regarder comme un grand pas vers la perfection de la législation.

21. La première de ces dispositions n'est pourtant, en réalité, que le développement ou une conséquence nécessaire de la prohibition d'admettre la preuve par témoins dans les cas déterminés par la loi; car cette preuve n'étaui elle-même fondée que sur des présomplions, il y avait coniradiction à permettre, dans ces mêmes cas, de juger sur des présomplions presque toujours plus faibles ((ue celles qui résultent de la preuve testimoniale.

Cependant , aucune loi antérieure n'avait étendu aux présomptions la prohibition d'admettre la pieuvo par témoins en certains cas, tant les progrès de la législation et de la science sont lents.

Suivant la seconde disposition, une seule présomption ne suffit pas pour asseoir un jugement, il en faut plusieurs : il faut qu'elles soient graves, précises et concordantes. Un jugement motivé sur une seule présomption pouirail donc être soumis à la censure de la cour de cassalion. C'est ce qui paraît résulter de l'art. i5o3, qui porte littéralement que « ie magistrat ne doit admettre que des présomplions graves, précises et concordantes, » e'esl-à-dire qui s'accoideul entre elles.

Le magistrat manque doue à son devoir, s'il se détermine sur une seule présomption. Le concours de plusieurs est nécessaire (lour donner de la consistance à son jugement. Une seule présomption trompe le plus souvent. C'est un

(I) Il en lionne l'exemple dans l'iiii. I2SIÎ Vmj. aussi le I. i (Vit, éd. fr.), no3â«.

hasard si elle se trouve conforme à la vérité. Les oracles de Tliémis ne doivent pas être rendus au hasard.

Le concours de plusieurs présomptions trompe beaucoup plus rarement. Les présomptions S(> tirent de ce qui arrive ordinairement, ex eo quodplerumque pi. Une seule ne suffît donc pas; car de ce que tel lait est souvent accompagné de telle circonstance, on ne peut raisonnablement conclure que le fait existe, uniquement parce que celte circonstance se rencontre dans l'alfaire dont il s'agit.

Mais si l'on y reuconire plusieurs présomplions tirées l'une d'un l'ail, la seconde d'un autre, la troisième d'un antre encore, etc., il est plus rare alors, quelquefois presque impossible, que le concours de tant de présomptions n'ait pas la vérilé pour fondement. Ces présomptions réunies forment donc une preuve dont la force; augmente en raison de leur nombre, et qui, si elle n'est pas rigoureuse, parce qu'elle n'a pas le caractère d'une démonstration, peut en ajiprocherde si près que l'on court beaucoup plus île risques de se tromper en les rejetant, qu'en les prenant pour règle de sa croyance.

22. C'esl donc avec sagesse que le Code impose aux magistrats l'obligation de ne prononcer que d'après le conctmrs de plusieurs présomptions (1). C'est le seul moyen d'empêcher ces jugements, justement appelés téméraires, de s'introduire jusque dans le temple de la jusiicc, et d'airéler les esprits décisifs toujours euclins à piononcer sur de simples soupçons.

Les meilleurs esprits ne peuvent pas loiijours s'en défendre. Aulu-Gelle (2) nous en donne un exemple remarquable tiré du plus grave personnage do fanliquité. Calon, dont l'austère intégrité a passé en proverbe, tenait commeune maxime reçue par tradili<m, a majoribus memoria sic acccpi , ([n'entre deux plaideurs, dont l'un demandait une somme prêtée, sans prouver le prêt ni par lellres, ni par témoins, il fallait rechercher qui des deux était le plus probe, et absoudre le défendeur, si tons les deux étaient également probes ou également méchants, si ambo pares essent, sive boni, sive mali; mais qu'il fallait le condamner, s'il était un honune sans probité, et le demandeur un homme de bien. Ainsi, suivant Calon, la seule présomption tirée de la comiuite passée des deux plaideurs suffisait pour juger un procès.

Aulu-Gelle, dans sa jeunesse, eut à juger nu cas semblable. Ce demandeur, homme d'une probité reconnue et d'une vie sans reproc4ie, incuipalissimœ vilœ, réclamait une somme qu'il prétendait avoir prêtée, sans écrit et sans lémoins, au défendeur, homme perdu de réputation, d'une vie pleine de turpitudes, et con-

(2) Noi-I. allie, lil). U, ea|i. 5.

NOTIONS PRELIMINAIRES