‹ Le droit civil français (volume 3)Chapitre 111 sur 216 · LIV. III. TIT. III. DES CONTRATS. ETC · texte numérisé non relu

LIV. III. TIT. III. DES CONTRATS. ETC

lencc, l'Ks|);ii;iiol rciKiiidil :m liasani : De l'œil fiaurhe. — Kl moi, dil l'Indien, j':iiriinie qu'il n'esl pas borii;nc.

L'iiiiiorance de l'étal du cheval dans le premier, joiiilcà la cdiinaissanci' jiarfailc qn'en avait le second, lil coniiailie évideninionl cl conclure <|ue le tlieval apparlenail à celui-ci La consé- (|uence élail nécessaire; car il est impossible qu'un cullivaleur qui se sert journeliemenl d'un cheval soil dans une lelle ignorance de son élat qu'il le croie borique, quoiqu'il ne le soil pas (1).

21. Mais s'il n'y a point de conséquence absolument nécessaire enlre le fait ccrlain d'où l'on lire la présoniplion, et le fail inconnu que l'on veut prouver, la présomption n'esl que probable ou vraisemblable; ce n'esl, à proprennnil parler, qu'une conjeclnre (2).

Il y a donc deux sorles de présomptions : les unes qui se lirenl par une conséquence nécessaire d'un fail certain. On leur donne le nom de prcuirs, parce qu'elles éiablissent la vérité du l'ail qui élail douleux ou contesté.

Les autres, (pii retiennent le nom de présomptions, et qui sont tirées d'un fait certain, mais par une conséquence non nécessaire, et qui, par celte raison, ne sont que des conjectures sans certitude, et insuflisanles pour établir une preuve sûre de la vérité.

Ainsi, il est fort imporlanl de connaître les présomptions de la première espèce, qui ont force de preuve, et de les discerner des simples présomptions, puisque ce n'est qu'aux dernières que s'applique la disposition du Code (|ui défend de juger sur des présomptions, si ce n'est dans les cas où sont admises les preuves teslimoniales qui, dans ces cas-là même, exigent plusieurs présomptions giavcs, |)réeises el concordantes.

Il est aisé de voir, par ce qui précède, que celte connaissance ou ce discernement des présomptions dépend : d" de la ceriiiude des faits d'où elles sont tirées; 2° de la justesse (les consé<iucnces (|ue l'on tire de ces faits, pour la preuve de ceux dont il s'agit. En un mot, c'est de la liaison plus ou moins nécessaire qu'il peut y avoir enlre le l'ait connu et ceux «[u'il faut prouver, (|ue dépendent la lorce cl la nature des présomptions.

25. .Mais entre les présomptions simples, toujours incertaines, et S'. ulemenl probables, i)arce

:\) On II uii\f nicnri' nu cxcinitii' île cos jH ésoiiipliuiis dans le Irïiil de (iall):i . rnppoi-U' dans sa vie par Sué- Inne, II" (J. \)eu\ iioninie& se «lispulaiciit la in-opriélé d'une lièle de .snininc. Les pi-euves ti.TÎenl léijcrcs de part 01 d'autre, la v<?rilédilncileà découvrir- Gail)a coniniaiida d'envelopper la léle de l'animal . de le euminire en eel cMat it ratn'envoir acecMiInniê, el ordunnn nu'ii a|<partiendrail ù celui des deux elu'Z le(|U<d il se relirerail (rnsu'le, après avoii- recouvré l'usage «le la vue. ; \oij. IVlliiei-, ll<»80(); t)aIIoz , \o Jh-csomptkin, n" 4.)

(2) Donial , lue. cil., I!<^lland, n- » 1." el H ; Dalioz , V" l*rcsuiiipliuii . n" li.

qu'elles n'ont pas de liaLson nécessaire avec les faits connus dont elles sont tirées, il y en a dont la loi reconnaît express menl la probabilité, cl alors CCS présomptions sont considérées comme la vérité, au moins jusqu'à ce qu'on les ait dé- { truites par des arguments plus forts : c'est une vérité provisoirement présumée.

Ainsi, voilà deux sorles de présomptions qui ont force de preuve :

Celles qui sont fondées sur une liaison nécessaire el infaillible du fait que l'on connail, avec celui que l'on veui prouver;

Celles qui sont autorisées par la loi. Nous eu reparlerons dans le premier paragraphe.

26. Toutes les autres présomptions ne sont (|ue des conjectures plus ou moins probables, plus ou moins vraisemblables, qui peuvent nous mettre sur le chemin de la vérité, nous persuader même que nous y sonmics parvenus, sans néanmoins pouvoir nous en convaiucie rigoureusement, el contraindre notre assentiment, parce qu'elles ne forment point cette démonstration jiarfaiie, qui ne peut résulter que de la conséquence nécessaire d'un principe ou d'un fail reconnu, au lieu que les présomptions ne sont fondées que sur l'analogie (3), c'est-à-dire sur la simililude des rapports, sur la liaison, (|uoique imparfaite, que nous apercevons entre le tail connu et le fait inconnu qu'il s'agit de prouver. Si ces rapports, si celte liaison étaient tels que l'un des faits ne put exister sans l'autre, l'existence du fait inconim serait par cela même démontrée, et cette démonsliation sérail, comme nous l'avons déjà dil, la plus forie des preuves.

27. Au lieu que, «iiund l'existence du fait inconnu n'est pas la conséquence nécessaire du fait connu; lorsque l'un peut exister sans l'autre, les conséquences qu'on peut tirer de ce dernier ne sauraient former (|ue des probabiliics, suivant le langage des philosophes; des présomptions, suivant celui des jurisconsultes. La série de ces conséquences ou de ces probabilités forme différents degrés qui s'étendent depuis le soupçon jus(|u'à la certitude. C'est dans la juste appréciation de ces degrés de probabilité que consistent la sagacilé cl l'habileté du juge.

On peut passer par degrés des probabilités à la rcrtiludc, (]u'il ne faut pas confondre avec la vérité. La vérité tombe dircclcmeul sur la réalité du fail, et signifie qu'il existe réellement, tel

1.^) .Alot dérivé du grec, el composé de as* , inicr, et «le Locos, ratio, rapiiorl. Analogie signifie doue rapport entre. Ce que les tirées appelaient analogie, (;ieéron l'appelait comparalio , proportio. L'analogie esl donc la simililude des rapports ipii existent entre Ii'S ciioses comparées ; et raisonner ))ar analogie, c'est tirer des eonsé(]uenees fondées sur celte simililude des rapjiorts , sur la ressemblance , sur la liaison qu'on aperçoit enlre les objets conijiarés. Voyez VEuryetopeffic mi}.- Ihutliriue , partie de la lilléralure et des belles-lettres, V" Analoijic.

NOTIONS PRÉLIMINAIRES

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