Kxamen de la jut-ispriidenee des arrêts

05. La preuve lestitiioiiiale et la cliose jugée tlrenl leur l'ince de ileii.\ préstiinplions égaleineiil inierlaiiics el absoluiiiciil analogiie.s : présomplioii lie jirobilé, présoniplion irinlelliyeiice dans la |)ei'sonne du lémoin et dans celle du J"Se.

On présume de la probité des témoins (pi'ils n'ont pas voulu tromper; de leur inlelligence, qu'ils ne se smil pas iniinpés.

On présume également de la probité des juges qu'ils sont incapables de prévariquer, au point de rendre sciemment une sentence contraire aux lois el à leur conscience.

Le clioiv: de leurs personnes pour les fonctions augustes qu'ils exercent fait présumer qu'ils ont assez de lumières el de sagacité pour discerner la vérilé, dans les queslions de droit el do fait soumises à leur jugemenl, au travers des ténèbres dont chercbent à l'envelopper les artifices d'un plaideur subtil et de mauvaise foi.

Il est asse-/. facile de s'assurer que les témoins ont une inlelligence suflisanle pour rapporter fidèlement les faits qu'ils ont eux-inéuies vus ou entendus, quœ sensu mrpnreo pcrceperunl; car ce n'est que sur ces fails que doit porter leur léinoiguage, et non sur l'opinion qu'ils ont con(;iie de la fausseté ou de la vérité de tels ou tels faits, sur des oui-dire ou sur des conjectures plus ou moins vraisemblables.

Mais il est presque impossible de s'assurer qu'ils ne Iroinpent pas, qu'ils ne Irabissent pas la vérilé par des déguisements et des réticences coupables, ou même par des mensonges criminels.

De lit l'incerlitude de la preuve tesiimoniale qui, suivant nos lois, ne lie pas la religion des juges. Ils peuvent s'écarter du résultat de l'enqiiéle. lorsqu'ils ne sont pas persuadés, lorsqu'ils ont des raisons de croire que les dépositions ne sont pas conformes à la vérité. Voyez