L'autorité de la chose jugée a encore

et cicuta homini , niuUo magis vimtm homini venenum est.

'•2j /^oy , outre Accursc, Bariole et Bachovius, de pign. et htjp., lib. 3, cap. 15.

(.ï Ilulierus, Prœlectiunes Juris civilis, lib. 20, lil. 4,

nis 50 el 3).

DES PRESOMPTIONS

lien, par In même raison, pour ou conlre les successeurs de celui qui était partie ou dûment appelé au jugement.

On n'en peut ilunlcr, à regard des héiilici's ou successenis à litre universel, qui hœredum loculiabcHtur, puisciii'ilsreprésenieul la personne de leur auteur, et succèdent à tous ses droits actifs et passifs, quels (|u'ils soient.

Mais de plus, dans les matières réelles, le jugouieiit rendu pour ou conlre le propiiétaii'c d'un imiuculile a également l'anlorité de la chose jugée pour ou ecuitre ses ayants cause (i), c'est-à-dire ceux qui lui succèdent, quoiqu'à litre singulier, dan^ la propriété de l'iuiiueuble qui a fait l'objet du procès. C'est une conséquence de la règle, quod ipsis qui ronlraxerunl obstal.el succcssoribus eoruin obslabit, qua nom, avons expliipiée ailleurs.

Par exemple, si vous avez succombé dans la revendication du fonds Cornélien formée contre Pierre, le jugement rendu en sa faveur aina contre vous, en faveui' de son ac(piéreur. l'autorité de la chose jugée. (L. 1 1, § 5, If. de except. reijud. )

Si j'ai demandé à mon voisin la destruction d'un ouvrage qui faisait relluer les eaux sur mon héiilage, le jugenieni, quel qu'il soit, aura, en laveur de rac([uéreur de l'un des deux héritages, l'autorité de la chose jugée. ( D. L., .§ 9.)

Les lois citées sont dans l'espèce d'un successeur ou ayant cause à litre onéreux; mais il n'est pas douteux qu'elles s'appliquent également aux successeurs singuliers à litre gratuit ; par exemple aux don.ilaires, car ils sont les ayants cause du donateur (2).

Par exemple, si j'ai fait juger contre vous que le fonds Coruélien ne vous apparienait pas, et que vous renouveliez votre demande contre celui auquel je l'ai donné depuis, mou donataire, comme étant mon ayant cause, pourra vous opposer l'exception de la chose jugée.

La raison en est, suivantPolhier, quecomme, dans une convention relative à une chose qui nous appartient, nous sommes censés stipuler et promettre, tant pour nous que puni' nos héritiers, successeurs et ayanis cause, et qu'en conséquence, le droit qui résulte de cette convention passe, avec la chose, à tous nos héritiers, successeurs et ayants cause; de même, quand nous plaidons une question relative à un ininieuble qui nous appartient, nous sommes censés plaider tant pour nous que pimr nos ayants cause ou successeurs à cet immeuble, quels qu'ils soient; et, par conséquent, le droit qui résulte du jugement rendu sur cette contestation doit passer à tous nos successeurs et ayants cause. Eadem

(1) " Exceplio rei jndicalîe nocebit ci qui in (lomiuium sucocssil ejiis qui jiiilicio experlus est. >» (L. 28, fif. dv exrept rei JuU. , 4i, 2

(2) l'olliicT, 11"» 900-910, l'dil. Tailier. I. t, p. 268

cnim rnu.ia dtbrl esse ratio judicii)runi iii quibus lideinur quasi rontralicre , ac convenlionum, dit fort bien l'olliier, n°l)0 4, section de l'Autorité de !u c/ivsc jiii/ée.

Si l'ayant cause peut opposer le jugement rendu en faveur de son auteur, dans les matières réelles, on peut aussi, réciproquement, lui opposer le jugement rendu conlre ce même auteur, lorsque ce jugement est antérieur à l'époque où l'ayant cause a acquis les droits de son auteur, mais non s'il est poslérieur.

Pierre avait revendiqué contre vous le fonds Cornélien ; son action a été repoussée ; et nonobstant ce jugenieni, il me l'a spécialement hypothéqué pour siirelé d'une somme de 5,000 fr. Si je veux exercer contre vous l'action hypothécaire, vous pourrez la repousser (lar l'exception de la chose jugée contre Pierre, avant qu'il m'ait consenti une liypothèque, el je ne serai pas reçu à prouver que Pierre élall piupriétaire, el qu'il m'a conséquemnient valahleuieul constitué une hypothèque.

Mais s'il me l'avait constituée avant le jugement tendu eu votre faveur, vous ne pourriez repousser mon action hypothécaire par l'exception de la chose jugée, el je serais re(,u à prouver que Pierre était propriétaire à l'époque de la conslilutiou de mon hypothèque, quoiqu'il ail cessé de l'être depuis. (L. 11, '3 10; L. 29, j 1, ff. de except. rei judic; L. 3, ff. de pign. el hyp., 20, 1; Polhier, section de l'.Iulorilé de la chose jugée, n° 905.)

Si superalus sil debitor, qui rem suani vindicabal, quod suam non probaret, Œque servanda eril credilori aclio Serviana. probanli res in bonis illius eo tempore, quo pignus contrahebalur , fuisse. (L. 5, ff. de pign. el liyp-, 20, 1.)

Si je ne puis faire celte preuve, mou hypothèque s'évanouira avec le droit de celui qui l'avait consliluée; car, suivant l'art. 2125 du Code, « ceux qui n'ont sur l'immeuble qu'un droit suspendu par une condition, ou résoluble dans certains cas, ou sujet à rescision, ne peuvent consentirqu'uiie hypothèque soumise aux mêmes conditions, ou a la même rescision el résolution. »

200. Quoique l'exception de la chose jugée passe de la personne du vendeur à celle de l'acquéreur, elle ne peut réciproquement passer de la personne de l'acquéreur à celle du vendeur; car, si l'acquéreur représente le vendeur, à la propriété duquel il succède, le venileur ne peut plus représenter l'acquéreur : Juiianus scribit exceplionem rei judicalœ a persona aucturis ad emplorem transire solcre; rétro autem ab emplore ad auclorem reverti non debere. (L. 9. 5 2, ff. de except. rei judic, 4i, 2.)

Voici l'exemple qu'en donne cette loi : Vous avez vendu un fonds de l'hérédité, hœredilariam rem; je le revendique contre l'acquéreur, el je l'en évince. Si vous venez le revendiquer contre moi, je ne pourrai vous opposer l'exception