‹ Le droit civil français (volume 3)Chapitre 175 sur 216 · Embarras de distinguer l'une de l'autre · texte numérisé non relu

Embarras de distinguer l'une de l'autre

Les coidii-niations contenaient la clause : Sicttti prout provide factum est a prœdeccssoribuj nostris.

Les canonistcs prétendirent que cette clause pou- \'ait exprimer la coudii|on , ou seulement le motif de la confirmation.

Ils supposèrent (]ue celui qui confirme n'a pas la volonté de concéder, et en conclurent que toute conlirmatiou est censée faite iii forma communia s'il n'y avait pas signe du contraii-e. Quel est ce signe ? On finit par ne reconnaître pour irréfragables, ou in forma speciali, que les eonfirmalions où la teneur de la concession primitive élail insérée tout au long.

En professant cette doctrine, Dumoulin ne l'applique qu'aux rénovations d'investitures ou d'inicodations , et enseigne qu'elle n'était pas applicable aux actes récognitifs , dont la uature est loule diffrreiitc.

Indication des lieux où il a enseigné cette doctrine. Lesactes récognitifs contiennent un aveu qui fait fui.

Il oppose ces actes aux confirmations , auxquelles il applique la nécessité de la relation entière du litre primordial , pour faire foi. Passages qui ont induit Polhier en erreur.

.Autre passage tjonqué par Potbier. qui acliève de démontrer qu'il s'est trompé, et que Dumoulin a constamment enseigné que les actes récognitifs font une preuve complète.

L'arl. 1557 n'est donc fondé que sur une erreur

démonlrée.

Toiis les autciirs ont censuré ses dispositions. •Moyen peu soliile proposé par Dehinçqiirl pour

concilier cet qr(:cle avec les principes. Copimcnl pn peut et on doit , par voie d'inlerpr^tqtioq doctrinale , concilier cet article avec le^ principes et les autres articles du Code. De l'indivisibilité <ie l'aveu judiciaire. Elle élail, pqr le droit romain, qliandpnnée à la prudence du juge. Sagesse de cette disposition.

Dqptrjnc des interprètes c( des jui isconsullcs français. Ils n'adpietlaient pas l'indivisibilik' abso|)i§ sans beaucoup de dislinclions op exceptions. L'ilidivisibililé de l'aveu jujicj^iirc est érigée ep loi

par le Code.

Faut-i| pn conclure qu'il n'y q pqs d'exçpplions? Qliiii si l'aveu contient plusieurs fqils noq coUr

npxcs?

L'applicaijon du principe de l'indivisibililé qtuf q^rox eMrajuiliiiairps est abandonnée a Iq priji|onrc du juge. Voyc? la note.

Examen de l'oiiiniofl dp .Verbu sur ce point.

2G0. L'aveu de la parlie, que l'on appelle aussi en droit confession, n'est pas autre chose que le ttMm)ii;ii;ii;e que le déijiieur rend à la vériltj, d'une obliiialion ou d'un fait qui .s'y rapporte. C'est un acte de sa volonit.' ou de sou consenlcuicnl , pur lequel il déclare leconn^jlre pour vrai, soit le l'ait un conteslalion, soit un aulre qui peut servir de preuve au premier, ou conduire à celle preuve; c'est, en un mot, le oui

Page 1