Il jjeut l'êlie dans le cas des lots perdus aux messa

geries , par les voiluriers, rouliers, etc.

/iiS. Sei-ment in Ltcm liéféré au riébileur, au maître contre le s "rvileur, par l'art. 1781.

449. Explication de cet article. Sa disposilicui. contraire au droit cunimun, sur quoi fondée.

430. I.e serment doit-il également être déféré aux héritiers du maître ?

450. La seconde espèce de serment déféré d'oiïice est celui que la loi autorise le juge à déférer, en certains cas, au demandeur, stir la valeur des choses qui sont l'objet du procès. Les Romains l'appelaient serinent in litem (2), et nos anciens auteurs, serinent en plaids. On trouve dans le Diyeste et dans le Code un titre entier sur ce serment, que la plupart des interprètes ont divisé en serment de vérité et serment d'alléction, distinction lejetée par des jurisconsultes d'un grand mérite (3). Quoi qu'il en .'ioit, laissant à l'écart cette discussion , inutile du moins dans nos usages, nous nous bornerons à exposer en peu de mots la doctrine assez, simple du droit romain, dont il est toujours utile de comparer les dispositions avec celles du droit français qui en sont dérivées.

Le serment in litem du droit romain est celui que le juge défère au propriétaire dépouillé, sur la valeur des objets qu'on lui a enlevés, ou qu'on retient mal à propos. On l'appelle aussi serment d'affectinn, parce que, dans ce cas, la loi s'écarte de la règle ordinaire (4), qui ne permet pas d'évaluer les choses suivant la valeur idéale, la valeur d'afléction, mais suivant la valeur ordinaire et couranie Cette exception est déterminée par la nécessité de punir' la mauvaise foi et la résistance du spoliateur ou du rétentionnaire.

Ce .serment suppose, par sa nature et son objet, que le fait qui sert de fondement à la demanile est justifié, et qu'il ne reste d'incertitude que sur la quotité de condamnation à prononcer, parce que le demandeur est réduit, par le dol de son adversaire, à l'impossibilité de prouver la valeur ou le nombre des clioses qui devraient lui être rendues.

451. Sur cela, voici les règles qu'établit Ulpien (5) : Si celui qui est condamné à rendre une chose ne la rend pas, s'il n'obéit pas au jugement de condamnation, le juge doit employer la force publique pour l'y coniraindre, et pour remettre l'autre partie en possession de la chose.

(ij Durantuu, I. 7 f XIII , éd. fr. ) , ii»» 613, 614; Delvincourt, t. 2, p. 632, note; Solou, des Preuves, 174; Dalioz , v Serment dêcisoire, n» 98 ; Rolland , n"s 76 ii79.

(2) ^01/. le titre du Digeste, rfc i/. (i(cmyur«ii(/,. 12,3, et dans le Code, ii, 33.

(3) Par Hubcrus sur les l'audectes, til. de in litem

JuranU. ; par Ihomasius , dissert, de pretiu affeeliouis in re.v funyihi'es non cadente. cap. 3 : |>;ir Ileineccius, sur les l'aiideeles , fit de in lilrm Jurnndo.

(4i Voy. la loi 33, fl' ad leg. .iqnilium, 9, 2. « SexIus quo((ue i'edins ait |irelia rerum , non ex aiVectione , nec utiliiate singutorum, sed cummuuiter fiurgi. "

(.'i) L. 68," 11', de reivindic. 6, I. •