Mais quelle est Pimpossibilité qui dis

DR [.A PREUVE TESTIMOiNIALK.

pense de se procurer une preuve lilléralc (I), | et qui autorise radiuission de la preuve lesli- [ mouiale? Faul-il (|u'elle soil alt^olue (lu seule- ! nieiil relaljve, pli\M'(|iie ou seiileiiieiil uiurale'.' Voilà te (|no le Code ne dil point; ce qu'il a bien fait de lu^ point diro. Lue dispn>iiion iiopérativo, sur ce piiut, ne pouvait (|u'eire iuipai laite, suuvenl injuste ou plusieurs occa.sions, par sa généralili^; elle aurait };èné les jiif;es dans son application aux cas parliculiers. I,e Code s'esl donc sagement couleiilé de donner des exemples propres à développer le principe, à faciliter sa juste application, el à indiquer, par les eonséquenei'S (lu'on peut en liror, ainsi (|iie par analoj;ie, quelle est la natniedes ini|Kissii)ilili's (|ui dispensent i|e se procurer un éeiit, et qui peuvent faire adinetlre la preuve ieslinioniale.

L'impossibilité peut exister, suivant l'article 15i8 :

1" Par la nature même de l'aU'aire, el du fait d'où esl née l'obliiiatiiMi, comme dans les qnasicontrats, dans les délits, ou les quasi-délits. C'est l'objet du ir' 1, que nous avons làclié de développer avec détail, supra, n"" 140 et suiv.

2' Le Code applicpie l'exception on l'excuse de l'impossibilité en l'avtur du inallieureux qui se trouve, en quelque sorte, contraint de; confier le dépôt d'illels iiii'eieux. qu'il esl menacé ou qu'il craint de perdre, par suite d'un accident funeste et imprévu, et tpii, pressé par la nécessité, ne peut se proemer un acte par écrit. C'est l'objet du n" 2, que nous avons expliqué n' i'Ji et suiv.

5° En faveur du créancier bienfaisant, qui se contente d'une obligation verbale, contractée par un débiteur pressé ou embarrassé, el dans un cas oii l'on ne pourrait faire des actes par écrit. C'est l'objet du n" ô, que nous venons d'expliquer.

201. Le Code est la première loi, depuis la défense d'admeltnî la preuve testimoniale, portée par rordonnauce de Moulins fii lotïG, qui ail énoncé cette exception, dont les auteurs ne parlaient point, el qu'il prés^'iile comme une application, ou une coiisé(|uence du piincipe dicté par la raison, et qu'il a aussi éi i;;é en lui, que la preuve par témoins ne saurait être défendue, (lu.ind le créancier n'a pas su s'en procurer une littérale.

Nos léj;islaleurs ont pensé, avec beaucoup de

(I j VUl. supra. Il" 131), el ci-nprùs, ii" 20.).

|2) Voyez ÛuniiU , au lili-c ilcs Eiii/ngcmcul.i des hnlclier.1; iM Diillciz, \" Pirure lexlimoiiiulc, n" 21).S.

'.)) " Quia is <]iii fos tiiijiisiiinili iillirio prïr|ioi)il, comniilli eU |iei'iniMll » (t.. I, S 3, IV naiilip. mii/r, sluh., i, 9 . l)iiniiH, H" 5, ahi \nfirfi.)

Iïi'ni:ii(iii"tns l'icii iju'il rir s'ug'tt ici que de VDyntjfHrs ; ainsi le ilc|iol fail |i;\i' lui lialiilniU ilc ta vitic à un liolclii'r esl un (Ir|iûl volinilairc. Mais fou rci^anttr cuiuiiic voyageurs ii's piTSuniics iji'-, lu'U\ voisins qui \icnnL-nl dans uni! ville el cli'|i0scnl leurs clFels dans une autiergc, pour pauvnir vBi|ucr plus ulilenieni à leurs alTnlres.

gai^esse, qu'une trop i^rande ri};ueur dans l'admission des exceptions, non-senlemenl blesserail souvent la justice, mais ((u'elle tendrait même à refroidir el à étonllér la bienfaisance dans le c(eur des bomines, et les remliail inidns disposés à se secourir lorsqu'ils se trouvent dans l'enibai ras.

Il semble en vérité, à voir sur ce point le rigorioine de la docliine de certains auteurs anciens, et la répugnance ou la limiililé (|ue molliraient autrefois les tribunaux à recevoir les exceptidiis à la proliibiiion de la preuve Ieslinioniale, quand les tirconsiauees en rendent l'appliealion injuste ou inimoiale, que ces exceptions ne sont rien moins que des atteintes au droit public, tandis que réelleincnl elles sonl moins des exceplions que des retours an droil ancien et commun. Ce sont des cas où la loi ne peut, sans injustice, défendre une preuve nécessaire.

202. Le Code applique encore rexce|)tion d'impossibilité au cas des dépôts faits a par » les voyageurs, en logeant dans une hdlelle- » rie. »

L'ordonnance de 1GI17, lit. 20, semblait borner celte exception aux dépôts faits « entre let » tnains de t'hole ou de ilititesse, etc.; » c'esl le texte de l'art, i.

Le Code a retrancbé celte dernière incise, el avec raison; car l'obligation de l'Iiôielier ne se borne point aux dépôts faits entre ses mains : il se forme, entre l'hôtelier el le voyageur, un engagement tacite, par lequel le premier s'oblige à loger le second, el à garder ses effets; celui-ci à payer sa dépense. Cet engagement se forme, sans convention expresse, par la seule entrée du voyageur dans l'Iiôtellerie, el par le dépôt des elléts et autres cboses mises entre les mains de l'Iiôtelier, ou de ceux qu'il rliariie du soin de son hôtellerie (2); (car celle cbarge est censée s'étendre aux personnes de sa famille et à ses domestiques, selon les fonctions qui leur sont commises; car, en les prenant à son service, ils deviennent ses préposés. Il esl censé permettre que les effets des voyageurs leur soient coiiliés comme à lui-même) (.5).

ÎSous verrons, en expliquant le titre i, quelle esl à cet égard l'étemlue des obligations de l'Iiolelier; il ne s'agit ici que de la preuve des dépôts faits par les voyageurs, tant entre les mains de

(r)iiranlun, I. 7 (Mit, cd. fi-.', n" ôlili.)

t/aiiicte I.ÏI8 ne parle pa.s de ta pi-eiive par Icnioins d(; I.i reluire d^-lfeis aux vuiliiriei-s jiar lei-re ou par eau, l/a.Iiiiissioii (te ta pr-ruve t>i-at.', dins ce cas, résulte ile l'ai'licle 17K2, qui assimile t'-s ntdii;aJioiis des voilui'iers à eetles des iiuhcigisles. {Vmjrz Uuranluii, I. 7 XIII, c^il. fr. , 11" 516 i Kavurd, Ité/ieiluirc, v» l'mirc; RnItuntI,

u» ton )

Ilallu/, en cela d'aceord avec Duraiilon, n*» 5IG, pense qu'on peut tisslniller iiii ilëj ol iiéec saiic la remise de places il un oflloîer miuisli^riel.