Si le créancier déclare, en formant lu réduction, que

sa demande c.-t le rest;int d'une soujme plus forte, la preuve est rejelée, parce que c'est au moment où Tobligation a i te formée qu'il faut se reporter

(Il l. 18, Cod. (le Ivstibus, 4,20. Il est bon d'en metire ïe texte suus les yeux du lecteur. «»Testium ricilitalem. per quûs mulla vcriiali cnuli-aria pei-pcliaiilur, proul possiliile es! , resecuutcs : omnibus pruHicinius. ut qui in scrif)tis a se dtbiia rctulci-înt, imn facile audianlur, si dieani, omtiis tUbili vvl parlis sululioucm sine serîpfis se fceisse . vi-lintqne viles el forsîlau redemplos lestes super Iiujusmoili sululione producere : ni>i quinipie testes idunei, siiinma- alcjui; intégra' opiniunis pra\-Io fuerinl solutioni cclcbraUe, liique cum sacramenli l'clif;ione deposuerint sub pricsentia sua debitum esse solutum : ul scientes omnes ita ea slalula esse, non aliter debitum, vel parlem cjus persolvani, nisi vel securilaleni in scriptis cajiiaut, vel observaverinl pr;efatam tesiiuni

pour savoir si la preuve est a.înnssible, et si le

créanciei' a désobéi à la loi.

Quid si le cnancier dissimule que sn demande faisait partie d'une sonnne plus considérable^ On peut prouver par témoins ipic le ilébiteur s'est

obligéde payer le restantderancirnneobligation. Comment entendre la di-positiuu llnalo de l'arli-

clc 1544, <|ui permet de prouver |)ar témoins le

restant d'une obligation par écril ?

On ne peut prouver par témoins une demande excé-

danl lilO fi-ancs, com|)05ce de deux créances

moindres, formées en diflerents temps et pour

causes difierenies. [Art. 1315) Injusiice de celle

disposition.

Et si luntes les créances ne sont pas foirnée.s parle

même expîoil, les auli-es demandes ne sont [dus

reçues.

Scitis si toutes n'éluicnl pas écliues lors Au prcuiier

exploit, ou si clies provenaiint de dilTérenlcs

personnes.

iJneeréancede l.'iO francs, moitié d'une de 5(t0 francs

divisée entre les deux liérilieis du créancier, ne

pciil être prouvée par témoins.

Seciis si, les créances provenant de causes diffé-

renles, chacun en recueille une.

12. Juslinien {\) fui le premier léi;islalcur qui, vivement frappé de ces abus, seiilil la nécessité de lueitie des bornes à l'admission indéfinie de la preuve teslimoniale; il défendit de pi'ouver par témoins le payement de toule dette fondée sur un litre. Il ne crut pas possible d'aller plus loin. Proul possibile eut. Encore, dans ce cas-là niétne, il permit la preuve par cinq témoins digues de foi.

Du reste, il exceptait le cas où la preuve écrite d'un payement de celle espèce avait péri par force majeure.

15. Ce ne fut que bien des siècles après lui qu'on songea à élcndre les eniraves qu'il avait mises à l'admission indélinie de la preuve teslimoniale. Le statut de la ville de Bologne, approuvé en 1451, pur le souverain pontife Nicolas V, ou pltitôt par son légat le cardinal Bessarion, iléfendiL d'admeltre la preuve testimoniale en certains cas qui s'y trouvent énuniérés, infra scriptis casibus (i) ; par exemple, lorsqu'il s'agissait d'une obligation excédant 50 livres, monnaie de Bologne.

probalioncm : bis seilîccl qui jam sine sci-iptis debitum \f\ partcm (jus sulverint , a [U'œsenti sancliune merito cxeipienilis Sin vcru facla t[uiiiem per sci ipturam sccuritas sit furluilo aulcm ca'-u \cl inccndii, vel naufrasii. vel allerins infurlunii perempta, tune lierai Iiis ipii Iioc pcrpcssi sunl, cairsaiu peremplionis probanlibu.>, eliam ilebiti solutionem per Ifslcm probare, ilanuiumquc ex ami^sioue inslrnmcnli elVugere. »

2) Ce slaUit isl im[wimé à la tète du Traité delà Praire leslimiuiioU- , p;ir Buiceau cl Uanty ; « Ad obviaiidum ne (l'/Va .vcri/j/i'y casibus faisi testes producanlur in quibus facile produci consuevernnt , .stutuimus, etc. »