LIV. III. TIT. m. DES CONTRATS, ETC

manières et par tant de causes dilTéicnics, qu'il csl iiiipossiUlc de liaier des rèi;les siii- eu poinl iiuporlaiil. Les cxeiiipies iiièiue (in'iiii poiiiiail domier ne répaiidiMieiil ([u'iiiie luiiiièie incertaine cl faible, liunipeuse penl-éirc, p.irco que le.s nuances (ugilives do la vraisemblance ne peuvent jamais elio les niénies dans des espèces et à réi;ard de personnes dilléicnles.

C'est ici siiilonl que la sai;acilé de l'esprit, développée pir l'Iiabiliide des all'aires, la connaissance du cœur linjii:iiii en général, et celle du caractère des personius en p.nliculier, eniin l'expérience qui l'orme la niaUnilé du jiiyen)enl, sont des qualités nécessaires dans le magistrat, et dans tons ceux (|ni oui à jii.nei' de la loi (|u'un doit ajouter aux lémuign:ii;cs de telles on telles personnes. Ils doivent toujours avoir présent à l'esprit un principe incontestable, dicté p.ir la raison: c'est (pie les niolit's de crédibilité aiigmenlenl ou diminuent en raison de la vraiseniblanee ou de rinvraisemblanee des laits. Le témoignage de (|nelques personnes insliuiics et véridiipies snUîl pour me l'aire croire des laits simples et ordinaires; in.iis pour être croyables, les faits extraordinaires, c'est-i'i-dire ceux i|ni s'écartent de l'ordre pliysicpie ou moral, doivent être attestés par de» auimités plus nombreuses, par des personnes plus instruites et plus diUiciles à tromper.

213. L'époque, le lieu où les faits se sont passés, peuvent beaucoup inlliier sur la foi plus ou moins grande due aux téinoins qui les rapportent. Si les faits sont récents, s'ils se sont pissés dans le lieu où les témoins sont enleinlus, ou dans un lieu voisin et peu éloigné, la déposition des téinoins niéiile plus de eonliance. On doit nalurellement penser ',|u'ils ont plus de répugnance à dégui.ser la vérité, dans mi lieu où leur témoignage est exposé .à la critique, où il peut être censuré, et même déinenii par des personnes qui, comme eux, ont été témoins des faits, ou qui les ont appris d'autres témoins oculaires. Cellccrainte saliiuiire diminue parréloignemeut du temps et du lieu où les f.i ils se sont passés.

24i. D'ailleurs, la véracité des témoins est d'autant pins douteuse et moins probable, que les faits sont plus anciens, plus éloignés du temps où ils les lapporteut. La mémoire de l'Iioiiime est si fragile! Il est si aisé d'oublier qucliiues circonstances d'un l'ail <|ui n'est plus, que les témoins peuvent, de la meilleure loi du monde, sans le vouloir, sans le savoir, alliirer la véiité, en i apportant des faits passés depuis longtemps. Qn est-ce doue, s'ils ont ou s'ils croient avoir inltrétà la déguiser'? J'ai tant de fois éprouvé que je ne pouvais p.is me liei' a ma propre inénioirc, sur les circinislances d'un fait, quel(|uefois sur le fait même eniièrenieiit oublié, quoique encore peu éloigné, que je dois naturellement, quand il s'agit des intérêts d'un tiers, me luélier de la mémoire d'autrui, me tenir en garde contre les erreurs, le défaut de mé-

moire, les oublis involontaires des personnes en (|iii d'ailleurs j'ai le pins de conli.uice.

213. Les faits, tant simples ipi'exiraordinaires, peuvent être transitoires ou permanents. Les faits permanents sont ceux qui coniiuiienl d'i'xister et dont on peut par conséquent s'assurer en tout temps. Il sont moins ililliciles à Croire que les transiloires. La facilité de s'assurer par soi-même de la vérité, ou de la fausseté du témoignage de ceux qui les rapporlent, doit rendre les témoins plus circonspects, et disposer les autres à prendre conliaiice dans leur rapport.

Les faits transitoires, au contraire, ceux qui n'ont existé qu'un instant, oll'ieiit moins de motifs de crédibilité, j)arcc que, ne poiiv.int s'en assurer par soi-même, on est réduit à suivre la foi d'autrui. Plus leur durée a été courte, plus la réalité de leur existence pi<iit paraître douteuse; moins le témoin ipii les rapporte inspire lie coiidance, parce qu'il a pu se tromper plus facileini'iit, parce qu'un moins grand nombie de personnes ont pu en être témoins.

24(i. Ueinaniuons encore une grande diffé.rence entre les faits qu'on peut appeler cfnn- (leslins, parce qu'ils se sont passés dans un lieu désert ou écarté, liors de la présence du public, et les faits qui se sont passés publiquement dans un lien accessible au public, en (irésence d'un grand nombre de personnes. C'est alors surtout qu'un léinoin jaloux de sa réputation devient plus circonspect dans son témoignage, et qu'il fait plus d'attention à rapporter les faits tels qu'il les a vus, avec toutes les circonstances qu'il a remarquées, dans la crainte de voir sou témoignage critiqué, censuré par le publie. Il faut avoir des motifs bien forts, l'esprit de parti, par exemple, pour se porter à mentir ou à iléguiscr la vérité ; au lieu que le tém lin isolé d'un fait passé dans un lieu écarté est dégagé de tout respect liumain , et peut iiiipunément altérer, déguiser, taire, en un mot trabir la vérité, sans pudeur et sans crainte de se voir démentir, pour peu (lu'il ait ou (|u'il croie avoir quelque iiitérél secret au mensonge.

.Mais aussi, à l'égard des faits qui se sont passésen public, l'esprit do parti, que no ts prenons ici dans un sens beaiiroiip plus étendu que celui qu'on donne ordiiiaiienient à ce mot, peut I opérer une grande variété, une grande collision dans les témoignages. ISous en parlerons dans la suite.

21-7. Enfin, il faut examiner avec strand soin toutes les cire, instances du fait en question. Ce sont elles, la plupart du temps, qui nous font juger de la possibilité ou de l'impossibilité du l'.iit, de sa vraisemblance plus on moins grande, et de la véracité des témoins qui le rapportent ; in.iis ce que nous avons à dite sur ce point important sera mieux placé avec les observations que nous aurons à faire sur le témoignage considéré tant en lui-uicme, que com-

DE LA PREUVE TESTIMONIALE

paré A la déposiilnii d'aiilres témoins, ou d'autres fails déjà conslarils.

218. Passons à l'examen des précanlions ncccssaiies pour nous assurer, aniant que possible, que les léuioins ne sont ni Irouipés, ni Irompeiiis; (pi'ils coiinaisseul la vérité, el qu'ils ne veulent ni la tr.iliir ni l'.i ili'i;uiser.

La première, sans cnnireilil, esl de s'assurer qu'ils connaissent les l'iLls. Or, les fails ne sont pas susceptibles de démonsiraiion ; nous ne pouvons les c'Uinaiire que par les sens. Il e*t donc inipossilde de connaître ou de savoir un fait, d'en avoir une connaissance proprement dite, sans avoir été présent ipiand il s'est passé, et de pins sans l'avoir vu ; car il esl possihie qu'un témoin ail été préseul sans avoir vu. Il lanl encore, pour le rapporter avec exactitude et fidélité, qu'il ait f.iit aileniion à toutes ses circonstances, et ipi'il lésait i;iMvcos dans la mémoire. C'est ce qu'on présume d'un témoin eu présence de qui le fait s'est p:issé; mais le témoignage de celui qui n'éiait pas préseni ne mérite aucun égard. Si une autre personne lui raconic le l'ait, il n'en a pas acquis par là une connaissance personnelle; il ne peut savoir qu'une chose avec certitude, c'est que telle personne lui a raconté un fait, dont elle disait avoir été témoin, qu'elle disait avoir vu ou appris d'un autre qui l'avait vu. Or, ce n'est poinl la léaliié de ce récit qu'il s'agit de prouver, c'est la vérité du fait raconté; et ce fait, celui qui le rapporte sur la foi d'autrui ne peut le connaître personnellement, il peut seulement affirmer qu'il croit le fait véritable, parce qu'il a confi.ince dans la personne qui le lui a raconté : mais le témoin est appelé pour diie ce qu'il sait, et n(Mi ce qu'il croit; sa déposition ne peut donc servir que de renseignement ou d'indication pour recourir à ceux qui se sont (Mis témiius oculaires du fait, doiil le récit d'ailleurs peut avoir été mal compris, mal entendu, ou mal rapporté. Nous reviendrons tout à l'heure sur ce point.

Ainsi, premier principe eu cette matière : pour qu'une dép{isilion mérite quelque confiance, il faul que h; témoin ail élé présent au fait qu'il raconic (I). Il faul encore, C(Uiime dit noire poêle cojiiique, qu'il lait vu, de ses propres yeux vu, ce qui s'appelle vu (2).

2i'J. l'ersoune n'ignore que le sens de l'ouïe est infiniment plus trompeur que celui de la

(I) La foi imîiae tluc.iux acirs rcçiis par des notaires, n'e-1 iri'ufragat)k' qu'à l'égaril ilcs f.uls qui se soiU passes cil leur prcicucc, leiujjuiv ycsti tmlritiiiiiili. Voyez l. i (Vllt,i-(t. fr.,, M" 148.

(2j Srio tjHu ;)rn>sciis fui et vitli. Si l'on veut des lélooius à l'ajipui d'un prineijie dielé par la raison . on piul voir Woirr, Jus nul., pallie 3, ii»« 1U25 el suiv ; S'iiravesande. n" !il"2.

On peul voir encore, dans le décret dcGrûtien, caus.o, quesi. 9, can. 13, un passage di la seconde épilrc du pape Calixie aux évéques de France, qui porte : « Testes

vue ; (le lit cet axiome (|nc le témoignage d'un seul lémiiiu oculaire a plus de force que celui de dix léinoius auriculaires ; car, quoiqu'il y ait de.s faits qui iiunbeut sous le sens (le l'iurie, comme les injures verbales, les cris séditieux, ceux d'une personne qu'on frappe, les coups qii'elh; re(;:)it, le bruit des armes, etc., il esl si lacile au témoin le plus intègre, qui n'est guidé (|in^ par le sens de l'ouïe, de se mépicudre dans le jiigeuient qu'il porte sur l'auteur du mél'.iil, que l'expérience de tous les temps nous démontre le peu de confiaure que mérilent les témoins siinplemeiit auriculaires, et combien leur témoignage esl peu siir.

Ce (|ue nous disons des témoins auriculaires s'entend de ceux qui parlent de ce qu'ils ont eux-mêmes eiuendii, et mm de ceux qui ne déposent ([ue sur la foi d'aulrui, sur un simple ouï-dire.

Car ou doit distinguer trois sortes de témoins aurieul.iires :

1° i:enx qui ont eux-mêmes entendu, teiles ex audilu propiio.

2° Ceux i|ui déposent e.v audilu partis. 5° Ceux (|ui déposent ex audilii aliéna. 250. Les témoins ex audilu proprio peuvent avoir, en même temps, vu et entendu les circonstances du fait. Si, par exemple, dans le cas propiisé d'un fait d'injures, le témoin ipii le raconte était présent au lien même de la scène, s'ila vu l'injuriant, ses gestes, sonmainlien, olc., et cuteudii les paroles injniieuses et les menaces sortir de sa bouche; s'il a vu l'injurié el sa conieu;ince, eniendii ses réponses et ses plaintes; il e.sl évident qu'un tel témoin, qui a acquis la connaissance du fait et des cireonsiances (Ju fait par le moyen de plusieurs sens, a plus d'autorité el mérite plus de confiance que celui qui n'a connu le fait que par le sens de l'ouïe, si sujet à l'erreur, et qui a pu le tromper même à son insu, si, sans les voir, il a d'un lieu voi.^in cnte.idu seulement el cru recounaiire les menaces et la voix de l'injuriant. La voix et les accents de l'homme sont su eis à tant de variations et d'allérations, suivant les passions i|ui l'agitent, suivant sa bonne ou mauvaise sanlé, suivant l'éloignemenl des !i( n\ , plus ou moins grand, suivant enfin la nature des obstacles, qui empéebeiit de voir celui dont nous croyons entendre la voix et les accents, qu'il est infiniment

» piT (inamcnmque scriptiirr.m l-'-linionium non proie- >' rani, xcU pyiv.seutcs de liis ffttœ nuvcrttnt et videriint, » \erai-iier lesjiiihiiiiiiin ilicanl Ncc de idii-; eansis vet » negoliis ilicanl Icsliinjnium «mi de his qiKf sub prœ- >■ .iciiiiu eufniii arta iiaseunlur, » Vid. l'irrliiiig, X, de Testibim. ii» 131.

Les ducleiiis avaient mis en question de savoir si un aveugle pcuI ôlre léinoin. Voy. Mascardus, i/c Pfobalionibiis, conclus. 272, n» 7; l'irriiing, x, i/e Tcstibut, secl. 1, n"ê.