LIV. 111. TIT. 111. DES CONTRATS. ETC

aisé de s'y méprendre. La déposition d'un p.ireii témoin nemérilciionc aucune confiance, à moins qu'elle ne soil fortifiée par d'autres circonstances, (|ui lui donnent la force d'un témoignage de viiu ; par evemple, si le témoin s'est de suite transporté sur le lieu de la scène; s'il en a vu les acteurs.

251. Le témoignage ex audilu partis mérite plus de confiance, et peut former une preuve, lorsque c'est l'auteur du fait qui l'a lui-même raconté an témoin.

Vous me faites voir, en présence de Caïns, un hijiiu précieux que vous avez, nous ditesvous, acheté de Scmpronius. Titius prouve qu'il a perdu ce liijnn qui lui appartenait. Il le revendique vers vous, en vertu de l'art. 2279 du Code civil. Vous prétende/, l'avoir acheté 200 fr., à Paris, d'un hijoulier dn Palais-Itoyal. Vous offrez de le prouver par des témoins qui vous ont vil le rapporter de Paris; vous en concluez que Titius diiil vous rendre le prix qu'il vous a coûté. Titius répond que, de votre aveu, vous avez acheté le bijou de Scmpronius, qui n'est point marchand bijoutier, et que par conséquent vous devez le rendre, sauf, pour la restitution du prix, votre recours contre Senipronius qui vous l'a vendu. (Art. 2270.)

Nul doute que mon témoignage et celui de Caïiis ne puissent vous être opposés avec succès, si vous n'en prouvez pas la fausseté

Vous objecteriez en vain que l'objet de la demande est d'une valeur supérieure à 150 francs, cl que l'art. 1.555 porte : « L'allégatimi d'un )) aveu extrajndiciaire iiuremetil verbal est inn- » lile toutes les fois qu'il s'agit d'une demande » dont la preuve testimoniale ne serait point ad- » inissible. »

On vous répondrait avec succès que s'il s'agit d'une chose excédant la valeur de 150 francs, la preuve testimoniale n'en est pas moins admissible dans le cas particulier ; car il s'agit de savoir si celui ([ui a [lerdu un meuble peut pioiiver que ce meuble a été vendu par Scmpronius à vuus, qui en êtes acluelleuient possesseur. Or, raflirinalive ne parait pas douteuse; car la vente est un fait dont le propriétaire originaire n'a pu se procurer une preuve littérale. (Art. 1548.)

252. Mais le possesseur d'un meuble perdu peut il être admis à prouver contre le propriélaiie originaire, qu'il l'a acheté dans une foire, dans un marché, ou d'un marchand vendant des choses iiaieilles? Oui, sans doute; car il n'est

(t) l'oij. l'in liiiip, sur les Dccrélahs ilc Grégoire IX, lib. 2, lil. 20. (Iv Tcslibus, ii» 15t.

(2j 'l'eslcs ulii .suiil de scinitiu (jui viilelicel (te)ioiiuiil se scirc rem ila geslani rsse, co (pnul pi-oprio sensu , vei'l)i gniliû, vÎMi \el .ludilii ilepi'clicnileriinl. Taie leslinioniuin requiriliir ad {iruhaliuiieni . (|iiia nuii possunl leslcs esse ecili Je factu exleino el sensu pcreeplibili, nisi per aliquem sensum corporcum.

pas d'usage de passer acte des ventes de meubles faites au comptant; la loi ne l'exige pas; elle en dispense même, en établissant, pour règle générale, qu'en fait de meubles la possession vaut litre. (Art. 2279.)

255. Nous avons déjà dit un mol, en passant, des témoins qui déposent eœ audilu aliéna , et nous avons fait voir que leur déposition ne mérite aucune confiance par elle-même; qu'elle ne peut servir iiiie d'indice ou d'indication pour recourir aux témoins oculaires. Telle est aussi la doctrine des légistes el des canonistes (I) qui, sur ce point, sonl parlailenieni d'accord avec la raison. Ils divisent les témoins en deux classes (2) : ceux qui déposent d'après leur propre connaissance, ex seienlia,(\m attestent savoir un fait pour en avoir ac{|uis la connaissance par leurs propressens (5), par la vue, par l'ouie. Ce sont les témoignages de celle espèce (|ui sonl requis pour former une preuve, parce ipi'on ne peut avoir que par les sens la scienee ou la connaissauce des faits cpii tombenl sous les sens.

L'autre classe de témoins conlieut ceux qui déposent sur la foi d'aiilriii , Icsles de credulilale, (jui atleslcnt qu'ils cniienl que le fait s'est ainsi passé, parce qu'ils l'ont oui dire par des personnes dignes de foi.

Quel que soit le nonibre de ces témoins, leur témoignage ne forme point une preuve, parce qu'un témoin doit déposer ce (|u'il sait, et non pas ce qu'il croit. Croire el savoir sonl deux choses Irès-dilférentes : la croyance, eredulitas, a pour fondement des conjeclures probables; la science a pour base la certilude que nous n'acquérons que iiar les sens ou par la raison.

Celui qui n'a ni vu, ni eiilendii les faits, ne peut donc jamais les savoir ; il peut seulement les croire, sur la fui de ceux qui les ont vus. d Or, si la déposition mênie d'un témoin oculaire, T qui sait les faits parce (pi'il les a vus, ne produit le plus souvent qu'une présomption de vérité, une vraisemblance, une prohabilité plus ou moins forte, suivant le pinson nniins de confiance que nous inspire sa véracité; cette vraisemblance, cette probabilité diminuent et s'évauouissenl , quand celui qui nous raconte les faits ne les a pas vus lui-même, quand il ne les tient que de la bouche d'un tiers, qui disait les avoir vus, et en qui il a confiance. Car, en les supposant tous les deux de bonne foi, les objections qui s'élèvent contre la foi due au témoignage des hommes en général, les diflicultcs de s'assurer que les témoins ne sonl ni irom-

.\lii suni lesles de eiTdulilalc qui deponuni se ei'cdcrc ila se rem Iialiere, qui seilicet a fuie dignis auilixerinl, et (aies tesles tnultuni a pro]>rie(aIc Icsliuni deiiciunl... cjuia leslis de sua non de aliéna seienlia depunere dc- IJcl, cle., cic.

(3) De liis qu."c noverunl et viderunl, id est quœ aliquo sensu corporeo perceperunl. I*irrhing,«6i"s«/ïra, no 127.

DE LA PREUVE TESTIMONIALE

lieiiis, ni iroinpùs . s':iugmentenl et se nnillipliciil à un dei^ié tniijoiirs croissant , en raison lie la succcssiiin plus on moins éloignée des It-nioignat-es siicecssifs par où les faits nous parviennent. Ajoutez qu'il arrive toujours que les faits s'allèrent en passant de bouche en bouelie, liarce qu'on y ajoute ou qu'on en lelraiiche (|uelqin; chose, coninn' le prouve l'expérience de tons les temps. En sorte que c'est nn axiome de vérité, fondé sur la raison et sur l'observalion, qu'un témoignage est moins digne de foi à proportion qu'il passe par la bouche d'un plus grand nombre de personnes avant de parvenir jusqu'à nous.

Ainsi, quel que soit le nombre des témoins qui, n'ayant pas vu les faits, les ont seulement onï (lire à des personnes qu'ils croient dignes de foi, leur témoignage ne peut former une preuve ( I ), mais seulement un indice ou une indication, pour recourir aux témoins oculaires, ou à d'autres preuves.

2.54. (I y a cependant quelques cas r.nres où ces sortes de dépositions peuvent être admises, et faire fui, non seules et par elles-mêmes, mais lorsqu'elles sont jointes à un fait permanent; par exemple, lorsqu'il s'agit de prouver l'ancienneté d"nn ouvrage non existant : c'est le cas de la loi 28, ff. de probat., 22, 3; de la loi 2, § 8, ff. de aqun, 59, 3 ; en nn mot, quand les témoignages ex audilu aliéna viennent au soulien d'une possession actuelle et iinméinoiiale. Nous en av(ms, tome 2 (III, éd. fr.), n" 027, cité un exemple qui pourra se présenter sous l'empire du Code. L'article Ii91 déclare imprescriptibles les servitudes continues non apparentes et les servitudes discontinues. En Bretagne, an contraire , certaines servitudes discontinues , notamment le droit de passage, s'acquéraient par la prescription de quarante ans. Ceux qui l'avaient acquis de celle manière devaient donc ëlre maintenus dans leurs droits, en prouvant

(i) C'est aussi la dociriiic de Polhier, n» 817 [èdilion Tnriicr, I. I, p. 2i.ï]. C'est eelle de tous nos l)Oiis auleiirs français. Merlin, dans le Muiivcatt Répn-tuirc, v" Preuve [édition Tarlier, t. 2i, p. 464, cid. A], dil : ■■ La senle " l'aison de seienre <pii pnisse mér-iler les éirards de la " jnstice, dans un lénioin, est, on qn'il a vu, lorsqu'il » s'agil d'un fail i|ui lumbe sous les yeux ; ou qu'il a en- >• leridu, Ini-squc le fait est de nature à tomber sous le " sens de l'ouïe, connue une injure, un discours... Il ne » peut résulter aucune preu\e de la dé[)Osition d'un <> témoin qui parle d'un fait d'après d'autres personnes » de qui il l'a entendu itire. >•

(2/ L'article 691 dit que la possession, même immémoriale, ne suflit pas [lour établir les servitudes discontinues et les servitudes continues non apparentes. Cette disposition est conforme ù l'article 18G de la coutume de Paris, qui porte que le droit de servitude ne s'acquiert pas sans litre par longue jouissance, môme de cent ans. Il suit de là (pie , dans les pays régis par celte coutume ou autres semblables, on ne pourrait demander à prouver par témoins que la possession d'une servitude remonte à (juaraïUc ans, ou plus, avant la pronuilgalion du Code,

ioiii.i.ti:n, ToMi; v. (Edil. de Paris, tome 9.;

que leur possession remonle aux quarante ans antérieurs à la promulgation du Code; ainsi le veut l'article tilH , <( sans cependant, dit-il, qu'on » puisse attaquer aujourd'hui les servitudes de » cette nature, déjà acquises par la possession, » dans les pays où elles pouvaient s'acquérir de » cette manière. »

Quand la promulgation du Code sera devenue tellement éloignée qu'il ne sera plus possible de trouver des témoins oculaires qui aient vécu quarante ans avant cette époqiiiî, on sera forcé (l'appeler des témoins de audilu aliéna, qui auront entendt! dite à des vieillards que ces derniers ont vu exercer le passage en question dans tous les temps, et même qu'ils onlcnlendu dire à leurs devanciers que ce droit a loujours été exercé sur l'héritage servant, par le propriétaire ou par ceux qui jouissaient de l'héritage dominant. Ces témoignages, joints à la possession actuelle du droit, formeront la preuve de ce qu'on appelle une possession immémoriale (2), pour lai[uelle on n'exige pas que les témoins disent l'époque précise du mois, de l'an, quo die, qua consule (à) , où le droit a été exercé. Il sulfil qu'ils disent qu'ils l'ont vu exercer dans tous les temps, et que ces temps remontent, ou soient censés remonter avant la promulgation du Code.

255. Si l'on admet le témoignage de audilu aliéna à l'égard des faits anciens qui excèdent l'âge et la mémoire des hommes (i) , les auteurs exigent néanmoins plusieurs conditions pour donner de la force à ce témoignage ; il en faut quatre (5) :

1° Que le témoin qui dépose d'un fail ancien l'ail appris de personnes présentes, et qui l'ont vu par elles-mêmes;

2° Que le témoin nomme les personnes qui le lui ont appris;

3° Que ces personnes soient dignes de foi , et qu'il y en ait plusieurs, au moius deux;

parce que cette preuve serait iiuilile, et ne sullirail ni pour établir la servitude, ni pour montrer qu'elle était établie auparavant.

Mais il en est autrement dans les pays oi'i les servitudes s'acquéraient par prescription. La preuve dune possession remontant ix quarante ans avant la promulgation du Code n'a pas pour but d'établir la servitude, mais de faire voir qu'elle était établie dès avant le Code, et qu'elle doit être maintenue euntormément au même article 1191, qui ajoute qu'on ne peut alta(|ner aujourd'hui les servitudes di'jà acquises par la possession, dans les pays où elles pouvaient s'acquérir de celte manière.

(ô] L. 28, ir. de prubat., 22, 3 ; L. 3, S 8, IT. de aqua, 59, 3.

(4) De Faetis antiqitis œtatem et memoriam liominuui, qui de facto vivunt, cxcedenlibitu : Pirrhing, sur les Uécrélales de Grégoire IX, de Teslibus. tv 35, lib. 2.

(o) f^'oycz le Répertoire de jurispriidenec, v Preuve, p. l>o3, 3' édit. [édil. Tarlier, t. 24, p. 4tl2]. Pirrbiug, nbi supra, n" 158. Le chapitre Licet, -i7,X,(/c Tesitbus, lib. 2, lit. 20.

Liv. m. TiT. m. ui:s contrats, i:tc.

4° Il faut qu'il y ail impossibilité Je les eiilendre elles-iiK'iiies en léuioii;nai!e.

Avec ees conililions, celle preuve ne préseule point d'iiicunvénieiils, et elle est nécessaire; mais il i'aul surlout qu'elle soit soulcnue par la possession aclucUc. Ainsi, dans l'exemple proposé, celui qui <lem;inde à prouver qu'un ilroil de passade reiiioiile aux (|uaranle ans antérieurs à la pronuili^alimi du Code, doit être actuellement en possession de ce droit, ou en avoir été dépossédé depuis peu de tenips.

230. Si la présence du témoin fait présumer qu'il connait les fiiils de manière ;i les avoir gravés dans la mémoire et à les raconter avec exactitude cl lldcliié, celle présomption devient plus forte s'il a des motifs particuliers d'y faire nue att('nliou sérieuse. C'est par celle raison qu'on a toujours accordé plus de confiance à la déposition des personnes sprcialemenl appelées pour être présentes (I), cl pour lendre lémoit'nai;e d'un fait, <|u'à la dépi siliou des personnes qui ne l'ont vn (jn'en passant et par hasard.

Ce n'est ecpendaiil (jue |iour les leslameuls, pour les actes notariés, et ptjur en assurer l'authenlicilé. que nos lois e.\ii;ent celle vocation spéciale des témoins. 11 était impossible de l'exiger pour la preuve des faits ordinaires, qui sont raieuH'ul prévus <ravance. On est donc forcé de se conleulcr en justice des témoins fortuils que le hasard procure. Id fideiii rci (jestœ facicndam , ctUim nan loyalus Icslis inleliiyilur. L. 11, 11', de IcsI.. 22, .').

Il est néanmoins utile de rappeler le de^ré de confiance que méritent au-dessus des autres les témoins appelés. Ce principe est surlout applicable (inand il s'agit d'un fait compli(iué, tel que la Icncur ou les clauses d'un acte, d'un litre perdu. Nous avons eu ailleurs l'occasion de remarquer qu'il esl toujours prudent, même encore aujourd'hui, d'appeler des témoins pour être préseuls aux actes sous seing privé, et même de les faire souscrire par ces lémuins. En cas de perte de l'aele, en cas de dénégation de l'écriture ou des signaluics la déposition des témoins appelés pour être présents à l'aele est d'une tout autre confiance que celle des léÉiioius forlnils, qui n'avaient aucune raison particulière pcmr faire altenlion aux clauses de l'acte.

Il arrive encore souvent qu'on appelle des témoins pour cousl.acr du fait de dommage, ou qu'on arrête un passant en invoquant sou lémoignage, pour se melire, par la crainte (|ue sa présence peut inspirer, à l'abri des mauvais traite-

(t) " Rogali ut iii lesUnneiitis, nun furtuiti vel U-anseunlps, L'ic, » ilîl rAulhi'iiliiinc, Cod. Uc Icsiibits. -i, 20,

" llx'c... iiiiiiii:) et ex Irau^ilu perliibilu lestiuiuniu, nulla iiHiilis uinnibus laiiuiie valcie — , ul propler aliuil quoddani opus ailinvenieiis , auiliul alîquos diceutes — Hœc naiii(|ue apui'le nubis ïusjiecla suiit, et iiulla digna ralioue, •• dit justiuieii, Nov. 90, cap. 2.

(2) ^llus en avons vu , su/ira , uii exemple tiré de la

ineuts qu'on a lieu de craindre, ou dont on est menacé. Il est naturel de penser (pie les personnes ainsi appelées ont porté plus d'atteniiou aux faits, et qu'elles les connaisseul mieux que les personnes (pii ne les ont vus i|u'en passant. Ces lédexions sont utiles ipuiiid il s'agil de peser les témoignages et de les juger.

2i>7. Les déveliqipements que le témoin donne aux faits sont encore de puissants moyens de juger s'il en a une counaissaLice sullisanle pour ne pas cramdre qu'il se soit ou ([u'il ail élé trompé. Quelle confiance peut-il mériter, s'il énonce sèchement le fait, dégagé de ses circonstances an moins principales'? Le trop de sécheresse dans sa déposition induit naturellement à penser, on (pi'il n'a point porté nneatlention sullisanle aux fails.ou (ju'il m.inqiie de mémoire, ou qu'il veut laire quelques circonslances im[>ortantes.

Il esl donc de la plus grande importance que le témoin s'explique non-seulement sur le fait, mais encore sur les ciiconslanees du fait, sur le lieu, sur le temps. Telles ciiconslanees qui paraissaientsouvent indilTérentesenclles mêmes, servent souvent, on peuvent servir à soulever le voile qui cache la vérité. Le nom d'un arbre servit au jeune Daniel à démontrer l'innocence de Suzanne. Elles peuvent servir à démonlnir l'impossibilité du fait (2); elles .serveul presque toujours à juger du degré de confiance que mérite la déposition du lémoin, du degré d'atlenlion qu'il a porté aux fails, de la siirelé ou du peu de fidélité de sa mémoire.

2o8. On peut en juger encore par sa manière de s'exprimer. Pour qu'un lémoin inspire de la confiance, pour qu'il fasse foi, il faut qu'il dépose d'une manière certaine, déterminée et .sans é(iuivoque. Quelle confiance peut-il inspirer s'il vacille (3), si sa déposition ne présente rien de concluanl, rien de certain; si elle n'est pas coii(;ue en leriiuîs aUirniatift; si, par exemple, il disait : /( se peut l'aire, il me semble, si je m'en souviens bien, si je ne me trompe.

(;es formules dubilalives, et autres manières de parler 6einblable;> qui excluent la cerliludc, adaifilissent et même peuvent dêlriiire la confiance qu'on pourrait av(]ir d'ailleurs dans le témoignage de celui qui s'en sert ; car la preuve testimoniale étant de sa nature très-incertaine, el ne produi.sanl, à vrai dire, qu'une prêsomplion, lors même que la déposition est allirmalive, si le témoin annonce le moindre doute (i), la moindre incertitude dans son récil el dans

cause du couilc de >li)rait^iès.

l5) Vuijez .Muyarl de Vouglans, InstiliUcs au droit criminel, paj;e 321; le Rtpcrloire ilc Jurisprudence , V" Preuve [cdit. Tarlier, page 4G3, U" G, article 2, § 5, seel. 2].

(4) Quelquefuis aussi, les foimules diiliilalives décèlent le désir de déj;uiser la vérité. J'en ai vu des eNcmples. Ce soûl des demi-aveux.

DE LA PREUVE TESTIMONIALE

sa manière de s'exprinier, il ne peut pas résulter même une présoniplion de son lénini.nnage.

259. Inutiieinenl ajoiilerail-il iniil çroil ce qu'il raconte. Ce n'est point ce qu'il croit, mais ce qu'il sait, et ce qu'il sait de science certaine, qu'on deinandi" au témoin et qu'on attend de lui. listes debcnt deponere, sic esse, cet lion esse; nun aulcm se crcdere aut Jion credere, disent fort bien les docteurs (I).

:260. Il doit même rendre raison de la manière dont il le sait, débet reddere talionein | scientiœ suw (2); aulreraetil sa déposition ne i niériie pas de confiance. Nos anciennes ordon- | nances (5) voulaient même « que tous les coin- » niissaires, qui examineront témoins, soient l )) tenus de les interroger de la raison de leurs » dits et dépositions, et icelles raisons rédiger ' » par écrit avec la déposition desdils ténioius, | » sous peine d'amende arbitiaire. » |

Or, quand il s'agit de faits qui tombent sous ■ les sens, comme on ne peut les connaître avec certitude que par les sens, la seule raison de science, qui puisse mériter les égards de la juslice dans la bouche d'un témoin, est ou qu'il a vu, lorsqu'il s'agit d'un fait qui tombe sous le sens de la vue, scio, credo, quia vidi et pra-sens fui; ou qu'il a entendu, lorsque le fait est de 1 nature à tomber sous le sens de l'ouie, comme i une injure, un discours. En un mot, disent en- I coreles docteurs, dont la doctrine est ici d'accord ' avec la raison, qiiod aliquo sensu corporeo per- \ ccpcrunt testes (i).

Encore le sens de l'ouïe est tellement trompeur qu'il ne procure point une entière certitude sans le secours de la vue. {Vid. sup., u° 219.)

2C1. Ce n'est point assez que le témoin rende raison de ce qu'il dit, il faut que celte raison s'accorde avec la viaisemblance et surtout avec la possibilité des faits. Une déposition dans laquelle le témoin dit avoir vu, ne peut faire foi que dans le concours de deux circonstances : l'une, que le lieu où le f.iit se passait fût assez éclairé pour que le témoin put voir la chose dont il s'agit; l'autre, que la distance de l'objet ail une proportion convenable avec l'organe de la vue.

Si le témoin doit rendre raison de ce qu'il sait, il faut soigneusement distinguer les faits qu'il a vus des conséquences qu'il en tire; car les f.iits peuvent être vrais, et le jugement que (orme le témoin , sur les causes et sur les conséquences de ces faits, peut être faux. Il peut avoir bien vu et mal raisonné. 11 faut donc distinguer ce que les sens peuvent attester de ce que la saine raison peut conclure. Celle obser-

(1) Hascardus, de Probat., conclus. 1370, n»» 3 cl 8; conclus. 1.376. Vinnius, Partitiones juris, p. 759.

(2) Folliier, sur les t'andecles , au litre de Testilms, no 16.

(3) Voyez dans le Recueil de AVron rordoonauce de

vallon peut être infiniment importante en certains cas, par exemple, relativement aux faits qui lemlenl à prouver l'adultère. C'est aux juges à rectifier les conséquences que le lénioiu tire des faits qu'il atteste. Ces conséquences peuvent même ((uelqucfois annoncer, dans la personne du lémoin, une partialité qui inspire de la défiance.

2G2. Il ne suilil pis de s'assurer, autant ([u'il est possible, de la science du témoin; qu'il connaît les faits, ([u'il ne s'est point et qu'il n'a pas été trompé; il reste à s'assurer de sa bonne foi et de sa véracité, c'esl-à-ilire qu'il ne veut pas tromper, qu'il ne veut ni trahir la vérité, ni la taiie, ni la iléguiser. C'est en ceci smtout que consiste l'incertitude de la preuve testimoniale, et, sur ce poinl, les précautions que nous indique la raison, les règles que nous trace la loi, sont presque toujours insuUisantes, et peu siires dans leur application à la praiique : nous en sommes réduits à des probabilités.

On ne peut donc prendre trop de précautions pour s'assurrr de la véracité des lémoins. De là l'usage d'exiger d'eux, avant de les entendre, la promesse de dire la vérité, loule la vérité et rien que la vérité. Car, iiuoique celui qui vient rendre à la justice le témoignage qu'elle exige de lui, sur les faits douteux, promette, au niuins tacitement, de dire la vérité; quoique celle promesse tacite soit pour lui tout aussi obligatoire que s'il la faisait expressément, il n'en est pas nmins sage d'exiger qu'il la fasse dune manièic expresse. 11 est toujours bon de rappeler aux houimes leurs devoirs, au mument où ils s'apiirèlent à les remplir, ati inonienl même où il s'agit de recevoir leur déposition.

La loi civile ne se contente pas d'une simple promesse de dire la vérité, elle veut que le témoin imprime à sa promesse le sceau du ser- I ment (article 2t)2 du Code de procédure) : lesti >iim crcdilur nisi juralo. C'est un point dejurisj prudence fort ancien : jurisjiirundi religione leftes, prius qunm perhibeant tcslimonium, jamdudum arctari prœcipimus. dit Constantin. L. 9, Cod. de testihus. Cet usage était établi dès le temps du paganisme. Teslis sine jurejuiando non vakret, dit Sénèque, de Ira, litt. 2, cap. 29. Il était également établi à Athènes, où les .\tliéniens, par respect pour la sévère probité de Xénocrales, le dispensèrent du serment (5).

On pourrait dire que le serinent est une barrière bien faible contre les faux témoignages, dans un siècle de corruption et d'immoralité, où l'on se plaint si hauiement, et peut-être non sans raison, des progrès de l'irréligion et de

Louis XII, de l'an li98, art. 13; l'ordonnance de François I", de 1515, chap. 7, arl. 6.

(i) Pirrliing, sur les Décrélales de Grégoire IX , rfe r<;»1.6i<s, n» 127, t. 2, p. 289.

(5; Voyez sa vie, par Diogène Laêrce