TITRE VII

DE LA PATERNITÉ ET DE LA FILLVTION

SOMMAIRE

78i. Liaison de ce titre avec les précédents. 785. Division du lilre.

784. Après avoir établi les formes du mariage, les obligations, les droits et les devoirs qui en naissent, la manière dont il se dissout, il est naturel d'explitpier l'effet principal du mariage, la paternité, la filiation et la légitimité.

Telle est la liaison de ce litre avec les précédents.

Les enfants qui naissent sous le voile sacré du mariage sont les seuls légitimes; la légitimité leur confère les droits de famille et de parenté (pie la loi refuse aux enfants naturels (|ui naissent hors mariage, d'une union illicite, réprouvée par la morale et par le droit

Il était donc nécessaire de tracer des règles pour connaître avec certitude la paternité et la fili-ilion tant légiliuies ijiie naturelles.

78j. O titre est divisé en trois chapitres :

Le premier traite de la paternité et de la fi-

(1) Avec Merlin, ubi supra. (Voij. dans ce sens Duranton, n'fi^i'J; cass., 17 juin 1H2"2 cl 29 aoùl 1823; rejet, 28 avril 18-24. Contra Colniiir, 20 jnin 1817; A^cn, 1" mai 1H2I; Angers, 22 mars 1H20. Sclun Paris, H mars 1S2.1, elle ein|i()rU' révoculion, du moins poiir cauoc (lin>,'ralilii(l(', aux U-rnies de larl. O.'iii, (Iode civil.) l'roudtiiMi iipposc l'arl. Ii'l8, où il est dit (|uc lépoux qui a olileim, auil le Uivorcr , soit la si'paratiun de corps, conserve ses dioils au précipul de conHunnautt^ en ca.s tie Kurvie, d'uù il conclut ijui: l'autre épuux ne les con-

liation des enfants légitimes ou nés dans le mariage.

Le second , des preuves de la filiation des enfants légitimes.

Le troisième, qui traite des enfants naturels, est subdivisé en deux sections : la première relative à la législation, la seconde à la reconnaissance des enfants naturels.