‹ Le droit civil françaisChapitre 217 sur 286 · Division du titre · texte numérisé non relu

Division du titre

980. Outre la paternité réelle, divisée en paternité légitime et en paternité naturelle, il existe une paternité légale et fictive (pii dérive de l'adoption. 11 était naturel d'expliquer les règles de celte paternité, après celles de la paternité réelle.

Telle est la liaison de ce titre avec les précédents.

981. La matière de l'adoption est nouvelle dans la législation Française, et. pour la bien entendie, il faut considérer, 1" l'origine de l'adoption, et la dill'érence (|ui existe entre notri; adoption et celle des Koiiiains ; 2» ce qu'est l'adoption suivant le Code civil, s'il y en a plusieurs espèces; 5" les conditions recpiises pour l'adoption, tant de la |)art de l'adoplanl que de l'ailojjte ; 4° les formes de l'adoption 5 H" ses effets; 6" si elle j)eut être révoipiée; et comment on peut se poin-voir contre une adoption irrégulière ou illégale.

(1) Cass., 16 ocl. 1808. —Rejet, 27.n.)iil 1811; Montpellier, '28 janv. et 1" déc. 1800; Douai, 19 murs I81G; Merlin, Hc/tdl., \f Aliment».

(2) Sic l'aris, 22 juillet 1811, et eau., i ocl. 1812. — Voy. tupra, n» 951; Delvincourt, t. 2, p. 67; Morlio,

SECTION PREMIÈRE

0?iffine de l'adoption. Différence entre l'adoption du Code civil et celle des Roinains.

SOMMAIRE

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