‹ Le droit civil français (volume 2)Chapitre 55 sur 101 · CHAPITRE II. — de l'ordre des sugcrsmons · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. — de l'ordre des sugcrsmons

SECTION r*. — Des succesnions régulières,

§ 3.'i7. — Des personnes appelées à succéder. — Uniié de Tordre des successions.

§ 358. — Des diffcrenlcs classes d'héritiers.

§ 359. — Do Tordre de succession dans chaque classe.

§ 300. — De la division de la succession entre les lignes paternelle et maternelle.

§ 361. — Du droit de représentation.

§ 362. — Première classe d'héritiern. — Quels héritiers »onl appelée« à succéder comme faisant partie «le la première cias.sc.

§ 363. -» Ordre de succession des héritiers de la première cla.sse.

pacte réel, présentait en droit romain des n oureau droit français. — Y. art. 1 ISfifi, difficultés que n'a pas fait disparaître le 1105, et in f., le titre des Oblßgations,

§ 864. — Deuiième classe d'héritiers. — Quels héritiers sont appelés k succéder comme faisant partie de la deuxième classe.

§ 365. — Ordre de succession des héritiers de ia deuiième classe.

g 366. — Troisième classe d'héritiers. — Quels héritiers sont compris dans la troisième classe.

§ 367. — Quatrième classe d'héritiers. — Des héritiers compris dans la quatrième classe. — De Tordre dans lequel ils succèdent.

SECTION u. — Des successions irréguîières,

g 368. — De l'ordre des successions irrégulières.

§ 369. ~ Des droits de succession des enfants naturels reconnus.

§ 370. — Des droits de succession aux biens délaissés par un entant naturel.

§ 371. -— Des droits du conjoint survivant et de TElat. %

SECTION m. — Du retour successoral,

§ 37S. — Définition.

§ 373. — Au profit de quels héritiers existe le droit de retour.

§ 374. — Quels biens sont soumis au droit de retour.

§ 375. — Conséquences du droit de relour.

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