C DE

« Chabot, sur l'art. 759^ n. 5 et 10. oh. 5, sectl, u. 10; Deoisart, v<» Re^

l D'OU la conséquence que le représentant présentation ; Touiller, 4 ,■. 196.] n'est pas tenu de payer les dettes de celui "^ Vazeille, sur l'art. 730, n. 4 et 5 ;

qu'il représente, s'il ne s'est pas porté Duranton, 6, n. 132. son héritier. Cass., 5 frira, an VII; ^ chabot, su ries art. 740 et 742; A rgou,

8 février 1810; Lebrun, Success., liv.3, InsU au dr. fr., 1, p. 456. Delaporte,

360 u Dftorr civn fkakçau.

Quoique les trois petits-fils, C, D, E, soient tous également proches en degré par rapport à l'auteur de la succession^ ils ne succèdent néanmoins que par droit de représentation^ c'est-à-dire que C reçoit une moitié et que D et E ne reçoivent ensemble que l'autre moitié. Si D et E demandaient le partage de la succession par têtes, C pourrait leur répondre qu'il est fondé à succéder par droit de représentation, que, par conséquent, il exclurait complètement de la succession D et E^ si ceux-ci ne faisaient pas usage du droit de représentation.

On ne peut représenter qu'un héritier physiquement ou civilement mort, et non un héritier encore vivant à l'époque du décès de Fauteur de la succession, même dans le cas où cet héritier aurait renoncé à la succession •, art. 744, alin. i, et art. 787.

On ne peut non plus représenter que l'héritier qui, personnellement, eût été capable de succéder et qui n'a pas été déclaré indigne ^^, alors même qu'il serait déjà décédé à l'époque de Touverture de la succession ", art. 730, et arg. art. 739.

On ne peut succéder par représentation qu'autant qu'on eût été, en l'absence d'héritiers plus proches, appelé à succéder de son propre chef; ainsi, l'héritier repoussé, pour cause d'indignité, de la succession du défunt, ne peut la recueillir ni de son chef ni par représentation ^^.

L'héritier qui succède par représentation a tous les droits de celui qu'il représente, mais non de plus étendus. Il est tenu de ses obligations, mais dans les mêmes limites, art. 739. V. cependant art. 848.

Celui qui hérite par représentation se trouve, vis-à-vis du défunt, au même degré que celui dont il prend la place ; il hérite, par conséquent, du défunt avec les parents du même degré, ou, suivant les circonstances, il exclut aussi de la succession les héritiers plus éloignés de la classe. Exemple :

sur l'art. 730, professe à tort une opi- note 6 ; et Merlin, Rép.^ y^ Absent^ snr

nion contraire. l'art. 136.

* La représentation suppose une place «> Chabot, sur l'art. 744; TouUier,4,

libre que Von peut occuper ou en quel- n. 198 ; Favard, v^ Succession, sect. 2,

que sorte remplir sur-le-champ. V. art. § 4, n. 9.

739,IctMarcadé,surl'art. 744.1— Sur " Vazeille, sur l'art. 730, n. 2.

la question de savoir si l'on peut repré- [ V. sup., § 356, note 8.1

senter un absent, V. sup., § 106, " Chabot, sur l'art. 739, n. 9.

DBS SUCCBSSIORS. 261

D enlie par droit de représentation aux lieu et place de son père, et vient, par conséquent, à ia succession avec son oncle B.

At

X Bf Cf

Supposé que D ne puisse entrer aux heu et place de B indigne, £ exclut D, bien que D et E, en ce qui touche le degré de parenté réel, soient tous les deux parents également proches du de cujus.

Bf et

Supposé que E et F ne puissent entrer aux lieu et place de G indigne^ ni D aux lieu et place de B, également indigne, D, E et F hériteront par têtes.

Lorsque plusieurs personnes sont appelées par représentation à la succession d*un seul et même héritier, elles ne recueillent que la part de l'héritier qu'elles représentent. La même règle de partage s'applique aussi au cas où la même souche se subdivise ellemême en plusieurs branches. Le partage de la succession s'opère toujours par souches, in stirpes; mais entre eux, les héritiers d'une même souche, venant à la succession de leur propre chef,

262 us Dtioit cxni frâuçais.

les uns par rapport aux autres, partagent par têtes, art. 746. Exemple :

A+ Bt

C et D reçoivent une moitié (un quart chacun), G, H, I, K Tautre moitié de la succession. Sur cette dernière moitié, la moitié ou un quart de la succession totale échoit à G. H, I et K reçoivent l'autre moitié, soit chacun un douzième de la succession totale.

Les descendants du défunt, ou les descendants des frères ou sœurs du défunt qui appartiennent aux deux souches, prennent part dans chacune d'elles ^^, arg. art. 743. Par exemple :

( Bt

et

Dt

X laisse un fils A et un arrière-petit-fils G. Or, G dérive tant de la souche B que de la souche G ; A ne recevra donc qu'un tiers, et G recevra deux tiers de la succession.

§ 362. Première classe d'héritiers, — Quels héritiers sont appelés à succéder comme faisant partie de la première classe.

Les héritiers de la première classe * sont les descendants du dé-

^* NecobstntVsiTt. 734, (qui fait ex- * Les descendants du de cuiug exception précisément pour le cas de re- cluent complètement les ascendants et nonclation.] les collatéraux, sans égard au degré. Le

DBS SCGCKSSIOns. 263

funt, quelque éloigné que soit ie degré de leur descendance, et sans qu'il y ait lieu de distinguer s'ils sont tous issus du même mariage, ou de mariages différents. Hais ce droit d'hérédité n'appartient qu'aux descendants du défunt conçus dans le mariage, ou légitimés par le mariage subséquent de leurs père et mère, art. 745. V. art. 333 et 338.

L'enfant adoptif et ses descendants légitimes ou légitimés jouissent d'abord de leur droit successif dans la famille à laquelle l'enfant adoptif appartient par sa naissance ; ils ont de plus sur la succession de Tadoptant les mêmes droits d'hérédité que les enfants légitimes ; toutefois , à la différence de ces derniers , ils ne sont pas appelés, en général, à succéder aux ascendants de l'adoptant, art. 348 et 350. V. sup., le titre de la Puissance paternelle et le titre de Y Adoption.

§ 363. Ordre de succession des héritiers de la première classe^.

!<" Les descendants du premier degré partagent la succession par têtes.

^ Lorsque le défunt laisse des descendants du premier degré et des descendants de degrés plus éloignés, ces derniers viennent en concours avec les précédents , de telle sorte que les descendants de degrés plus éloignés prennent, par repr^entation et en vertu de la première règle ci-dessus posée, la portion de la suc-* cession que ie descendant du premier degré qu'ils repré&ntent eût prise s'il eût vécu, tandis que les descendants survivants du premier degré conservent leur portion par têtes.

3"* Lorsque le défunt ne laisse pas de descendant du premier degré, mais seulement des descendants de degrés plus éloignés^ la succession est partagée par souches yure reprœsentationis. On commence par compter les descendants du premier degré, laissant eux-mêmes des descendants en vie , et on fait dans la succession du défunt autant de portions qu'il y a de souches. Chacune de ces portions est ensuite considérée, à son tour, comme une véritable succession, et elle est partagée entre les héritiers de la souche, conformément aux dispositions qui règlent Tordre de

petit-fils vient donc toujours avant le ^ Il résulte des explications données frère du défunt, lors même que le petit- dans le paragraphe que Tordre de succèsfils ne pourrait arriver à la succession sion de la première classe est identique, 2ue de son propre chef, art. 746 et 750 ; en droit français, à l'ordre de succession habot^ sur l'art. 745, n. 2. du droit romain, dans la même classe.

succession pour la première classe, art. 745. V. § 36i. Exemple :