‹ Le droit civil français (volume 2)Chapitre 99 sur 101 · CHAPITRE II. * DB L'ORDBB DBS 8UGCBMI0NS · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. * DB L'ORDBB DBS 8UGCBMI0NS

SECTION f*. — Des sfMcesiions régulières.

§ 357. — Des personnes appelées à succéder. — Uniié de Tordre des

successions SiS

§ 358. — Des dillérentes classes d*hériuers U9

§ 859. — De Tordre de succession dans chaque classe 850

§ 360. — De la division de la succession entre les lignes paternelle et

maternelle 951

§ 361. — Du droit de représentation 956

§ 369. — Première classe d'héritiers. — Quels héritiers sont appelés k

succéder comme faisant partie de la première classe. ... 969 § 368. — Ordre de succession des héritiers de la première classe. ... 963 § 864. — Deuxième classe d'héritiers. — Quels héritiers sont appelés à

succéder comme faisant partie de la deuxième classe. . . 964 § 365. — Ordre de succession des héritiers de la deuxième classe. . . 966 § 866. — Troisième classe d'héritiers. — Quels héritiers sont compris

dans la troisième classe 968

g 307. — Quatrième classe d*héritiers. — Des héritiers compris dans la

quatrième classe. — De l'ordre dans lequel ils succèdent. 969

SECTION II. -— Des successions irréguUères.

§ 868. — De Tordre des successions irrégulières 970

g 869. — Des droits de succession des enfants naturels reconnus. ... 971 g 370. — Des droits de succession aux biens délaissés par un enfont

naturel 980

§ 371. — Des droits du conjoint survivant et de TEtat 988

SECTION ui. — Du retour successoral.

§ 879. — Définition 984

§ 378. — Au profit de quels héritiers existe le droit de retour ibid.

g 374. — Quels biens sont soumis an droit de retour 988

g 875. — Conséquences du droit de retour 99t

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