tome, ntj)ar un renvoi limité à. u^ere- n, 140.] t
gle oa à une .disposition particulière de ** V. Discussions sur l'art. 1390; ,
. coutume, Dorairton, n#ü2 et a^j [Marcadé#sur l'art. 1590; Kodiere et
2, n. 659; Codiere et Pont, 1, Pont, 1, nS 75.] fi n'est pas douteux que
Ainsi est nulle la clause par laquelle [V. la note qui précède.] te mari assure à sa femme un douaire »° Bellot, 1, p. 23 ; Turin* 23 juill. *
conformément ± une ancienne coutume f8Q&; Rouen, *i Juillet 1826; Cass.,
détermitlét; mais les autres clauses du 28 îév. 18tt. [En effet, de même qu'aux
contrat de mariage n'en sont nas moins termes de l'art. 1393, à défaut de su-,'
valables, Poitiers, 16 mars 1826. [Y. publions spéciales qui dérogent au ré-
Tropiong, n. 139. — lia .été juffé que cime de la communauté ou le modifient,
h stipulation (fans un contrat de ma- lés öpqnx se trouvent placés de ptetif
rtage pa«é sous le Code d'une, somme.« droft sousJe regime de là communauté,
tire cl' augment; r&ietdfoJQ aux enfants ou! est M%roil commun de la France,
à naître avec .promisse de bagues el -ue mÉme\ lorsqu'il n'y a que des art-
jowatiavpeufcètre considérée oomme^se pulations tellement obscures qu'on ne
jBéranl audes lois anciennes afcrtgees, puisse reconnaître quel régime les époux •
et par sdîle 6dm me renfermant flrçe dis-' ont entendu adopter, ou des stipulations
position prohibée Dar Varl. 1300. £re-' nulles dont iLirest pas permis de faire
noble, G juin 1829, et Cass. . "$8 .août usage, c'est encore.)» regime de la eero-'
i|$3, S. .V., 53; i; '774. Mal* nous nuutyué qot c|oit prévaloir, puisque
crôvonA que 'celte solution exagère la rien ne prouve Tune manière suBèante
portée de l'art. l&ty dont l'intentron* ou d'une manière léaale qu'ils aient'
n'a im être dq^rescrire des clauses -ex- entendu en choisir unjt&utre. Marcadé,»
nlicnts sous prélerftp qu'elles auraient sur l'art 1393; Troplong, n. 1Ä]
Bê
LE DROIT CIVIL FKÀlfÇUS.
aitions explicatives, les époux n'en seraient pas moins sou* le régime data communauté de biens, de telle sorte que, dans le cas où la fortune de la femme comprendrait des immeubles« la dispo$ftioft qui comprend dans la dot tous les biens fle la femme ne pourrait, eh tout cas, relativement aux immeubles, être considé- , réeque comme un aîneublissement. De même, le fait par un tiers de constituer une dot \ la future épousa dans son contrat de mariage n'entraîne pas pour oonséqpenee. le régime dotai ; seu-. lemont cette dot, en thèse générale, tombe également dans la communauté S1, art* 1392 et 4393. Si les*époux ont, au contraire» adopté le régime dotal, to*6 les biens de la femme Rivent être, de plein droit, considérés comme biens à eHe»f>ropres*ou biens paraphernaux ; et il n'y a des biens dotaux qu'autant que la femme s'ost constitué en dot tous && biens ou des biens déterminés, ou qu'un tiers a fait au profit de la femme une constitution dotale33, art. 4574.
Du reste, la nullité de telle ou telle clause du contrat de mariage n'entraîne pas la nullité ou ^inefficacité du contrtttiui-mêmé. La clause contraire à la loi est seule considérée comme tum,, écrite dans toute son étendue et sous tous ses rapports ^.
81 Les commentateurs différent d'avis sor le sens de ces clauses et des clauses analogues. H importe surtout, pour en reconnaître le sens, de considérer le contrat dans son ensemble et dans son esprit général. V. Maleville, sur Tari.
4393; Bellot, ê, p. 451; Merlin, Hép.y v° Dot, § 2,n. 13; Houen, il juillet 1826. [Le principe en celte matière est
3ue la dotalité étant une exception au roit commun, et des tors ne se présumant pas, ne peut s'établir que par une disposition claire et formelle, sans toutefois que l'intention des parties de se soumettre au régime dotal doive être exprimée en termes sacramentels. Tonte la difficulté gît dans l'application du principe aux clauses particulières. Noos reviendrons sur ce point, inf.. § G66, en traitant du régime dotal. Ici tous ferons seulement remarquer que, parmi le* auteurs, les uns se montrent plus difficiles, V. Merlin, toc. cit.; Touiller, 12. n. 40 et s ; Daran ton, 15, n. 330 et s.; Odier,5,
n. 1050; tandisjjue les autres se montrent plus -faciles dans l'admission du régime dotal. Y. Kodiere et Pont« 5.
n. 375 et s.: Troplong, il. ï43 et s. j Marcadé,.w l'art. 1305. Cette dernier« tendance est également celle de la jurisprudence qui, dans ces der niera temps surtout, s'est laistée aller à admettre le . régime dotal absolu ou partiel dans dies hypothèses qui ne le comportaient pas d'une manière suffisante. V. in f., § 666. • Noos renvoyons également au chapitre du Réffime dotot l'explication des effets des clauses dont s'agit. J
M Limoges,** août 18*27 ; Gàss., 7 juin 1829. Si dune les époux se sont mariés sous le régime dotal et que la femme se* soit constitué en dot ses biens mobfliers, ses autres biens seront des bien« paraphernaux. (V, inf.y le chap. du Ap» gime dotal.]
33 Dufanton, 14, n. 3B. [V. svp~t note 50.1 ^ \ ^
DU CONNUT DB flfcRUSB BT DBS P*OIT$ RESPECTIFS DBS ÉPOUX. 59
