DIS ENGAGEMENTS QUI SE FOEMBNT SANS CONVENTION

payement qui lui est dû, mais qui lui est fait par une personne

répétition ne peut être admise. La prescription est sans doute un moyeu d'extinction des obligations» art. 1234, mais sous lesconditions déterminées parla loi, art. 2219. Or, la condition indispensable de l'effet extinclif de la prescription, c'est qu'elle soit opposée, puisqu'elle ne peut être suppléée d'office par le juge, art. 2223, et qu'il est permis d'y renoncer, art. 2220 et s. Celui quine l'a pas opposée, même par erreur, ne peut donc pas être admis a prétendre plus tard qu'il a payé par erreur une dette éteinte, la «Jette n'ayant pas cessé d'exister au moment où elle a été payée, Duranton,21, n. 107. V. aussi Pothier, Des obtig., n. 666.— Quant à celui qui a payé en vertu d'une obligation nulle ou rescindable, il peut, après avoir fait reconnaître ou prononcer la nullité ou la rescision de l'obligation, répéter ce qu'il a payé, quoi qu'en définitive il ne fût pas débiteur.— Mais il est à remarquer que les sommes payées en vertu de conventions nulles, comme contraires à l'ordre public et a la morale, ne sont pas sujettes à répétition ; telles sont, par exemple, les sommes'payées pour dettes de jeu, art. 1965 et 1967 ; et même de jeux de bourse, Paris, 5 déc.

1850, S. V., 50, 2, 661 ; ou les sommes payées par suite d'une association ayant pour objet une cbose placée hors du commerce, comme un office ministériel, Paris, 8 aoèt 1853, S.V., 53, 2, 499; et 4 fév. 1854, S. V., 54, 2, 148. De ce que la loi ne reconnaît pas tes obligations de celte nature* il en résulte qu'elles ne peuvent servir de fondement a aucune action, et que de même qu'elles ne donnent aucune action au créancier pour se faire payer, de même elles ne donnent aucune action au débiteur pour répéter ce qu'il a payé : VIA autem et dantis et acdpimlis turpitudo versatur, non poste repeti dicimus, L. 5, Dig. , De condict. ob turpem causam. Mais il en est autrement, quand la faute n'est pas égale des deux cotés, quand elle a été commise surtout par celui qui a reçu en vertu d/une convention contraire à l'ordre public, et quand l'ordre public exige que la répétition ait lieu. On trouve un exemple notable de celte exception dans la jurisprudence qui annule, en matière de cession d'offices ministériels, les contre-lettres on traités secrets portant stipulation d'un supplément de prix en sus du prix déclaré au gouvernement, et qui oblige le cédant à restituer ce supplément de prix au cessionnairc qui le lui

a payé. V. notamment Gass., 1er août et 3a juill. 1844, S. V., 44,1, 582. V. aussi Troplong, Contr. aléat.,n. 171 et s.; et Duvergier, Revue étr. et /t\, 7, p. 568.

— On décide généralement que l'acquéreur ou l'adjudicataire qui, après avoir payé son prix aux créanciers colloques dans un ordre, ou même sans ordre, aux créanciers qui lui sont indiqués par son vendeur, vient a être évince, a contre ces créanciers une action en répétition des sommes qu'As ont touchées : et cela est juste puisque l'acquéreur, ne devant rien en définitive au vendeur, ne devait rien à ses créanciers, et qu'ayant une action en répétition contre le vendeur, il a la même action contre les créanciers qui le représentent, Lyon, 2 juillet 1825; Colmar,22marsl836,S.V.,36,2, 551; Lyon. 15 déc. 1841, S. V., 42, 2, 168; Persil, Quest. hyp., 2, p. 217; Tarrible, Rép., v»Sat*i*tmm.,§2,art.751, n. 2; Duvergier, Vente, 1, n. 546; Troplong, ibid. . 1, n. 432 et 498 ; Carré, Proc. rit?., n. 2477; Gbauveau sur Carré, n. 2409. — Contra, Duranton, 13, n. 686, et 16, n. 265; Delvincourt, 3, p. 376. — Mais l'acquéreur ou l'adjudicataire qui a payé aux créanciers inscrits et colloques ne peut pas exiger des créanciers qu'il a payés la restitution de ce qu'ils ont reçu, si, n'ayant pas rempli les formalités de la purge, il se- trouve forcé de payer à la femme de l'ancien propriétaire le montant de ses reprises dotales ; il doit s'imputer de n'avoir pas assuré la libération de l'immeuble, et les créanciers, n'ayant reçu que ce qui leur était dû , ne sauraient être tenus de le restituer, Cass.,12nov.l850, S.V.,51, i , 12. — De même l'acquéreur qui paye son prix à un créancier du vendeur auquel il a été délégué, et qui se trouve obligé de payer une seconde fois à un créancier ayant une cause légitime de préférence, par exemple une hypothèque légale, n'est pas fondé à exercer une action en répétition contre lo premier créancier, sous prétexte qu'il l'auraitpayé par erreur, alors que, par l'inscription de l'hypothèquelégalc antérieurementau payement, il a été averti de son existence et de la préférence qui en était le résultat, Cass., 8avriH840,S. V., 40, 1, 730.

— Enfin, par la même raison, le créancier qui a reçu légitimement et régulièrement ce qui lui était du n'est pas tenu de restituer ce qu'il a reçu a un autre créancier ayant un droit de préférence sur la somme payée, et qui se présente

10 Li DROtT GtttL tRAltÇAtft.

autre que le débiteur4, est tenu de restituer ce qu'il a rfeçti à celui de qui il Ta reçu, pourvu toutefois que celui qui a fait le payement ait payé par erreur5, sans qu'il y ait lieu de distinguer entre l'erreur de droit et Terreur de fait8, art. i 376 et 437*7, alin. i . Cependant, dans le cas prévu par l'art. 4377, alin. i, c'est-à-dire dans le cas d'un payement fait par une personne qui, par erreur, se croyait débitrice, l'action en restitution cesse si le créancier

plus tard pour exercer son droit, Cass., §9 janvier 1856, S. V., 35, 2, 976; et 18 janvier 4853, 8 . V., 63, 1. 5. — V. cependant Cass., 30 avr. 1850, 8 V.,50, 1,

* L'art. 1377, alin. 1, qui s'applique à ce second cas, tranche une question qui, en droit romain , était controversée.

Y. L. 19, § 1, et L. 44, Dis., De condki. indeb. [ Les art. 1376 et 1377 prévoient deux cas distincts : dans l'art. 1376, il s'agit d'un payement reçu par celui qui n'est pas créancier ; dans l'art 1377, il s'agit d'un payement fait par celui qui n'est pas débiteur à celui qui est créancier. Dans le premier cas, il importe peu que celui qui a reçu ce qui ne lui était pas dû ait su ou n'ait pas su qu'il n'était pas créancier; puisque son opinion ne peut avoir aucune influence sur l'existence de son droit ; dans le second cas, il faut que celui qui, saus être débiteur, paye un créancier, ait payé par erreur, puisque, s'il l'avait payé sciemment, il serait présumé avoir fait l'affaire du véritable débiteur, contre lequel seul H aurait un recours. V. ««p., g 458. Mais est- il nécessaire que, dans le premier cas, celui qui a payé ait payé par erreur ? Nous ne le croyons pas : la circonstance qu'une chose a été remise sans erreur à titre de payement à une personne à qui elle n'était pas due ne peut créer un droit en faveur de celui qui Ta reçue. Le droit romain avait une loi contraire : Cujus per errorem dati repetitio est tius consuUà dt'* donatio est, L. 53, Dur., Dereg.jur.; mais le Code ne la nas suivie, et la différence de rédaction des art. *376 et 1377 démontre que l'erreur qui» dans ce dernier article, est une condition de l'action en répétition exercée Pftr celtti (lui a Pavé> n'esl Das é8ale- J:pnt exigée dans le cas prévu par le ramier, Marcadé, sur l'art. 1377 .-Cotif*I Toullier,ll, n. 60 et 61. V. cependant la »•«• s«»vante]

* Qui setens indebilum solvit donasse toAstu** L. 53?Dig., De re jud. Cepend n* cette maxime ne PartU P*8 8'aPPu~

Suer aux immeubles ; car il n'y a que les ons manuels qui soient valables sans acte de donation en forme, Delvincourt, sur l'art. 1377. [Cette regle du droit romain n'est pas applicable en droit français, ainsi que nous l'avons vu à la note qui précède, et sup., § 458. Sans doute, le payement fait sciemment d'une chose non due peut constituer une donation, mats l'intention de donner ne se présume pas.] '

« Toullier, 6, n. 75; Del vin court, sur les art. 1376 et 1577; Duranton, 13, n. 602; Cass., 24 janv. 1827; Besançon, 1«' mars 1827. V. sup. § 26. Dans l'ancien droit, la question de savoir si la répétition de l'inda pouvait être fondée sur une erreur de droit était controversée.

[Dans tous les cas où Terreur de celui qui a payé est nécessaire pour qu'il ait une action en répétition, son action peut se fonder aussi Wen sur l'erreur de droit gue sur l'erreur de (ait : l'art. 1377 ne rail aucune distinction, Merlin, Hép., v» Ignorance, § 1, n. 7; Marcadé, sur l'art. 1377. Ainsi, celui qui a payé des billets sur fausse cause, souscrits en son nom par un mandataire, est en droit d'en répéter le montant contre celui en faveur de qui ils avaient été souscrits,

Suand il découvre la fausseté de la cause, ass., 24 janv. 1827. Toutefois il ne fendrait pas étendre celte regle au cas où, par erreur de droit, celui qui aurait pu opposer une déchéance au créancier a payésans se prévaloir de cette déchéance, par exemple au souscripteur d'une lettre de change qui en paye le montant sans opposer la tardiveté du protêt; en effet, les exceptions tirées du non -accomplissement d'une formalité en temps utile sont relatives aux conditions imposées aux créanciers, et non à la force de l'obligation eu elle-même, Cass., 7 mars 1815; et 22 mai 1833, S.V., 33, 1,639 • Pardessus, Dr. com., n. 434; Nouguier Lettr. de eh., \, p. 407; Massé, 5, n. 162. V. cependant Bruxelles, 28 juill.

1810. — Sur la prescription, V. «*p..

note 5.] r *

DBS ENGAGEMENTS <)0l ta FORMEST SANS CONTENTION.

payé pat un tiers & supprimé son titre de bonne foi7 par suite du payement qui lui a été fait8. V. art. 4377, alin. 2.

L'action en restitution, doht le demandeur doit prouver le fondement en fait • , ne peut être formée que contre celui qui a reçu le payement10, ou contre ses héritiers ou autres ayants droit à titre universel ; elle ne peut l'être contre le tiers possesseur à titre particulier de la chose payée u.

Les conséquences juridiques des obligations résultant du payement d'une chose non due varient suivant la nature de cette chose :

4° Lorsque le payement a consisté en une somme d'argent ou en autres choses fongibles, celui qui Ta reçu doit rendre autant qu'il a reçu, tantumdent, art. 1892 ; et s'il a sciemment ls reçu, il

7 [C'est-à-dire dans la pensée que celai qui l'a payé était son débiteur, Fenet, 13. p. 477; M arcade, sur l'article lffftîl

8 [ La disposition de l'art. 1377, portant que eelui qui, par erreur, et se croyant débiteur, a payé une dette, ne peut exercer le droit de répétition dans le cas ou le créancier a supprimé son titre par suite du payement, ne s'applique pas au cas où ce titre ne donnait au* cun droit au créancier, par exemple au cas oh le titre consiste dans une inscription prise par un tiers sur un acquéreur, laquelle, radiée par suite du payement, serait évanouie par l'effet de la résolution de la vente prononcée au profit du vendeur primitif. Dans ce cas, le tiers détenteur évincé qui a payé le créancier hypothécaire peut, nonobstant la radiation de l'inscription , former une demande en répétition contre ce créancier« Cass. , 8 février 1848, S. V., 40,1, 65.]

* Duranton, 12, n. 11 et s.; 13, n.

696. [ C'est-à-dire que c'est au demandeur a prouver, soit que celui qui a reçu n'était pas créancier, soit que celui qui a payé n'était pas débiteur, et de plus,

Juand l'erreur est nécessaire, Terreur e finit oh de droit qui a déterminé le payement,]

10 [Si celui qui a reçu est un mandataire, eeluf qui a payé n'a d'action que contre le mandant, alors du moins que le mandataire avait un mandat spécial pour recevoir ou que le mandant a approuvé le fait du mandataire; car si le mandataire recevant sans pouvoirs n'avait pas été approuvé par celui au nom ««quel il disait agir, il resterait exposé a V action de celui qui l'aurait indûment PfJé, Polhler. C<mtr. de Wen/'., n, 147 «ta;MaatM,».OT*l

« Delvincourt, 3, p. 450 ; Toullier, 11, n. 97 et s. V. cependant Pothier, n. 178 et s.; Duranton, 13, n. 683.

L'argument principal en faveur de la regle établie dans le paragraphe parait être que l'obligation de restitution n'est point une obligation de donner, mais une obligation de faire, la loi obligeant celui

3ui a reçu le payement d'une chose non ue a former avec celui qui a payé un contrat par lequel il est tenu de rendre, ou à regarder ce contrat comme formé. V. aussi l'art. 1380. — Du principe posé il suit en même temps que l'action en restitution laisse subsister les hypothèques et servitudes dont le défendeur a grevé la chose. [Nous croyons, au contraire, que nul ne pouvant transporter plus de droits qu'il n'en a lui-même, l'action en répétition de l'indu peut, quand il s'agit d'un immeuble qui u été aliéné par celui qui l'avait reçu en payement, être dirigée contre le tiers acquéreur, encore que ce dernier l'ail acquis a titre onéreux et que son auteur ail été de bonne foi, Duranton, 13, n. 681 ; M arcade, sur l'art. 1380. Il a même été jugé que des deniers détournés au préjudice du véritable propriétaire peuvent être revendiqués par ce dernier contre le tiers auquel ils ont été remis en payement par l'auteur du détournement, tant que ce tiers ne les a pas consommés de bonne foi, et qu'ils peuvent encore être distingués de son avoir, Paris, 11 nov. 1837. S. V., 38, 3, 262. V. aussiCass.,4avriïl838,S.V., 38, 1,306.

Par la même raison, les droits d'hypothèque ou de servitude établis sur un immeuble par celui qui Ta indûment reçu tombent par l'effet de l'action en répétition.]

" [ t Sciemment, s L'art. 1378 dit :

« S'il y a eu mauvaise loi de la part de

doit de plus les intérêts du capital à partir du jour du payement13, art. 1378 14.

2° Lorsque l'objet du payement est une chose non fongible, soit meuble, soit immeuble, celui qui Ta reçue de bonne foi n'est tenu de restituer la chose que dans l'état où elle se trouve, par conséquent avec ses accessoires et ses accroissements, mais non avec les fruits qui en ont été perçus15, arg. art. 1378. Il ne répond pas non plus de la perte ou détérioration de la chose, arrivée de quelque manière que ce soit 16. S'il a vendu la chose, il est simplement tenu de restituer au demandeur le prix qu'il en a reçu, ou de lui céder les actions qu'il a contre l'acquéreur 17, art. 1 380.-V. art. 1 1 66. Si, au contraire, celui qui a reçu le payement était de mauvaise foi, il devrait restituer non-seulement la chose et ses accessoires, mais encore les fruits qu'il a perçus, et de plus indemniser le demandeur du dommage souffert par la chose, même par cas fortuit18, art. 1379. Et si, dans la même hypothèse,

celui qui a reçu... » Ici la mauvaise foi consiste à avoir reçu une chose qu'on savait n'être pas due.— Mais on ne peut être considéré comme ayant reçu de mauvaise foi les sommes payées en vertu d'un arrêt qui depuis a été cassé, Cass., 15 janvier 1812;22janv. 1822, et 29 avril 1839, S. V., 39, 1 , 375. V. cependant Cass., 11 uov. 1828. V. aussi la note suivante. 1

13 [Si, au contraire, la somme restituable a été reçue de bonne foi, elle ne porte intérêt que du jour de la demande en restitution, Cass., 2juill. 1827; et, s'il s'agit d'une somme payée en vertu d'un arrêt cassé, du jour de la signification de l'arrêt d'admission, qui peut être considérée comme une demande en justice tendant à la restitution des sommes payées en vertu de l'arrêt attaqué, Cass., 29 avril 1839, §. V., 39, 1 , 375.]

ik II y a plus d'une objection à faire contre la rédaction des art. 1378 et 1379. Polhier, Contr. dp hienf., n, i&J et s«, qui, en cette uialiferc, a incontestablement servi de guUfe aux autours da Code, fournit le mouleur €0 mm eu la ire de ces articles. En suivant la doctrine de Polhier, on ret onnall que l'art. 1378 se rap * porte au ea», Si tântiwndem restituent dum est, et l'art. 1379 au cas Si eadem species rexlitu&ida est, et que la disposition de larL 1578 doit égal*: rue ni s'appliquer au cas ou des services ont été indûment rendus, et au cas où l'on a indûment abandonné la jouissance d'une chose. [ Dans ces deux cas, selon Pothier,

n. 169, on doit rendre tantumdem, c'està-dire le prix de ces services et de cette jouissance,] L. 26,§ 12; L. 65,§ 7, Dig., De condict. indeb. — Par capital il faut d'ailleurs entendre Omne id quod indebiti solutum est.

« [Marcadé, sur l'art. 1380.]— Contra. Toullier, 11, n. 94.

« Il semble, il est vrai, résulter de Part. 1379 que celui qui reçoit doit répondre de sa négligence, bien qu'il ail été de bonne foi ; mais cette conséquence serait d'une injustice criante. On peut tout au plus admettre que celui qui a de bonne foi accepté le payement tombe sous le régime de la disposition île Par* ticle 1379, du moment où s:i bonne foi cesse, Delvincourt, sur cet article; Toullier, 11, n. 102; [Marcadé, sur l'article 1379. Cet article ne rond responsable que celui qui est en faute . Or, celui qui a reçu de bonne foi n >$L pas m faute en négligeant de veiller a la conservation d'une chose qu'il croit sienne.]

17 S'il a fait don de la chose, rien n'est dû, arg. art. 1380, [puisqu'aux termes de cet article, il ne doit rieu au delà du prix de vente. Mais s'il s'agit d'un immeuble, l'action en répétition peut être exercée contre le donataire tiers détenteur. V. «vp., note 11.]

18 Ce n'est point i'alin. 2, mais l'alin. 4 de l'art. 1302 qu'il convient d'appliquer à ce cas. [ Gela revient à dire que celui qui a reçu la chose de mauvaise foi est tenu à des dommages-intérêts envers celui de qui il Pa reçue, alors même