V. cependant Troplong, n. 2135;] Delà« porte, toc. cit

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en laveur des héritiers du premier mourant ou seulement en tu> veur des héritiers de la femme, si elle vient à décéder avant son mari10, arg. art. 1520. Ils peuvent encore convenir que le préciput sera dû à la femme, par le seul fait de la dissolution de la com« munauté, fût-elle dissoute autrement que par la mort du mari, par exemple, par la séparation de biens ll.

2° Le préciput suppose en général une communauté à partager. La femme qui renonce n'a donc pas droit au préciput stipulé en sa faveur, à moins qu'elle ne se soit expressément réservé le droit de le prélever, même au cas de renonciation, art. 4515, alin. 4.

3» Le préciput se prend sur la masse commune, qui sans cela eût été également partagée entre les époux. La femme ne peut donc en poursuivre le payement sur les biens personnels du mari, comme elle peut le faire pour ses autres créances contre la communauté, sauf lorsqu'elle a stipulé un préciput même pour le cas de renonciation13, art. 1515.

Le préciput ne devant, en règle générale, être pris que sur la masse à partager, il faut, avant tout, composer cette masse suivant les règles établies plus haut ; et, sur cette masse ainsi composée, Tépoux survivant prélève son préciput 13, dont la moitié est, par conséquent, supportée par sa part dans la communauté.

La clause de préciput ne porte d'ailleurs aucune atteinte aux droits des créanciers de la communauté, qui conservent leurs recours sur les biens communs, et, par conséquent aussi, sur les objets grevés du préciput. Mais Tépoux survivant a une action en indemnité, pour le cas où l'usage que les créanciers feraient de leur droit diminuerait le préciput. Cette demande en indemnité doit être dirigée, soit contre la masse commune, soit contre la part de cette masse qui a été dévolue aux héritiers de l'époux prédécédé ", art. 1519 combiné avec art. 1515.

m Ballot, 1 . p. 9j 3, p.256 IC'est la moins « Dans ce cas la femme peut poarwi* me clause de préciput proprement dite vre le préciput sur les biens propres da qu'une Convention de partage inégal de la mari, soit qu'elle renonce d'ailleurs à ta communauté. V. le paragraphe suivant.] communauté, soit qu'elle l'accepte, Poli Duranton, 15, n. 181 et s.; Cass.j thier, n. 430, et Durante«, 15, n. 187; 26 janv. 1808 et 14 août 1811. Le Code IMaroadé, sur l'art. 15t& V. cependant dispose toujours dans l'hypothèse où le Troplong, n. 2116.] Du reste, il ne mat préciput a été stipulé pour le cas de pas confondre cette réserve, art. 1515, décès de Ton ou de l'autre époux, alin. 1, m fine, avec la clause portant

{>arce que la clause est ordinairement qu'une certaine somme en argent de«ra

imitée à ce cas. [Mais rien n'empêche être payée a la femme, si eue renonce à

Sue le préciput puisse s'ouvrir conven- la communauté, Duranton, 15, n. 188.

onneliement dans tous les cas oh la "Bellot,3, p. 261: [Troplong, n. 2117;

communauté vient a se dissoudre, Trop - Marcadé, sur l'art. 1515.)

Ions?, n. 2129 et s.; Marcadé, sur l'art. u v. les Observ. du Tribunal wr

1517.] l'art 1519.