I. L'idée de nationalité ne date que d'hier, et elle est

^"âtre acceptée dans le domaine politique. Est-ce à

1 jusqu'ici il n'y ait pas eu d'hommes ni de droit

I Je préférerais me servir du mot de personnalité,

ta l'homme, comme tel. ce que les Italiens

B citoyen. Le droit privé est avant tout le droit de

c'est une face de sa vie; si l'on reconnaît sa per-

, on doit aussi reconnaître le droit qui le régit.

ualité ne fait que déterminer quel est ce droit;

r le droit peut aussi être déterminé pour chaque

3 comme membre d'un État, bien que cet Etat ne

ft pas sur le principe de nationalité.

e ne fais ici qu'indiquer les principes sur lesquels on

e le droit international privé, pour montrer combien ce

t encore incertain dans ses fondements. Le code

lit une réserve et une espèce d'exception pour les

I concernent l'ordre public et les bonnes mœurs,

ire que l'étranger ne peut pas se prévaloir de son

If-personnel ou national, quand il est en opposition

de ces lois (2). Cette formule manque aussi de

; j'y reviendrai.

nd on passe du code italien au comtnon lato iéricain, on croirait quitter le xix* siècle pour I moyen âge. Un écrivain anglais (3) avoue quU KÙtion complète entre le droit général du conti- '?"iurope, et le droit qui régit l'Angleterre et les is. Quelle que aoit la diversité qui règne dans les s et les doctrines du continent, on y reconnaît, I principe, qu'il y a des lois personnelles qui

, n prlneiplo di naiionalila. p, 29, 53. 106. J« reviendra

y, INTRODUCTION.

régissent l'état et la capacité, lois inhérentes à la pe sonne et qui la suivent partout. L'Angleterre n'admet qi des lois territoriales. Phlllimore a raison de déplorer profond dissentiment : comment espérer que l'on parvit dra à constiti#r le règne du droit dans les relations j vées des peuples, quand une puissante nation s'isole da sa souveraineté et refuse de reconnaître une autre loi q^ la sienne, sans tenir compte ni de la nationalité ni de personnalité humaine (i)? On dirait que pour les Angla il n'y a qu'une loi au monde, la loi anglaise. Cependi cet esprit exclusif n'est pas aussi absolu qu'il le paraît première vue. Quand le juge anglais doit apprécier ( faits juridiques qui se sont passés à l'étranger, il est bi obligé de tenir compte des lois étrangères ; seulement encore il se décide par le principe de territorialité, considérant uniquement la loi du pays où l'acte a été i compli (a).

On conçoit que le droit anglais ne tienne aucun comp de la nationalité. La Grande-Bretagne est un empire q embrasse toutes les parties du monde, il a pour suj des peuples de race diverse, de langues et de mceu diverses; cette immense domination constitue un Etat, ne forme pas une nation. Mais, au premier abord, on 3 comprend pas que les Anglais, personnels et origina jusqu'à l'excès, répudient la personnalité pour ne s'at cher qu'au territoire. J'ai déjà indiqué la raison hist rique de ce fait ; la loi anglaise est territoriale, pat qu'elle plonge ses racines dans la féodalité, et rien n^ plus difficile à modifier que le droit coutumïer. En Frai il a fallu une révolution qui a tout bouleversé, pour ei per les derniers débris de la féodalité ; encore le cCj civil a-t-il maintenu la vieille doctrine des statuts, i remonte également au moyen âge. Mais la puissai d'habitudes séculaires ne suflatpas pour expliquer la p sistance du principe territorial. L'Angleterre est enti dans la voie du progrès législatif, elle a brisé le 1;

HASFS UV DROIT INTERNATIONAL PRIVE. T7

allégeance qui attachait les Anglais au sol, comme 'isles serfs étaient rivés à la glèbe; elle a permis aux mngers d'acquérir des immeubles sur son territoire. hiira-i-elle par répudier le principe féodal dans le droit itinnal privé! C'est la tendance de l'humanité, et agleterre ne pourra s'y soustraire. Tous les peuples tôt à la loi du progrès, mais il y en a qui sont traudlstes par leur nature et qui ne suivent le mouvegénéral que d'un pas lent, Il y a une autre considéqui est toute-puissante sur la race anglaise, c'est t. On la dit égoïste, et son histoire atteste que le ^roehe est fondé. Toutefois, il ne faut pas perdre de que l'intérêt joue un grand rôle dans les affaires 'mes ; qu'est-ce que le droit, sinon le règlement des privés? L'intérêt a donc sa légitimité, et le légisen doit tenir compte; mais il ne doit pas sacrifier justice à l'intérêt. Les légistes anglais disent que jamais [juge anglais n'appliquera une loi étrangère au préju- 9Bdés indigènes; en France, aussi, on invoque l'intérêt (l). Sans doute dans les lois et les traités, il faut à concilier les intérêts divers : c'est le côté légide la jurisprudence anglaise. Mais il ne faut pas jusqu'à faire de l'intérêt la base du droit; c'est I du juste qui en est le fondement, et le juste domine

flt. Ainsi les diverses législations consacrent des princtMitraircs sur les bases mêmes du droit international . Cette même contrariété d'opinions règne dans la ine. En 1S49, Savigny disait, dans la préface du VIII de son Système de droit romain, où il traite 'inil international privé : " En cette matière, les opidee autours et les jugements des tribunaux nous : les disHidenoes les plus marquées et les plus nom- ■ : Allemands. Français, Anglais et Américains se it mutuellement. Tous néanmoins montrent une au rapprochement et à la conciliation, dont la

rai !«• lémoIgnageB plus loia ea eipostmt la âoclrine de l'io-

3g mTRODCCTION.

science du droit ne nous fournit pas d'autre exemple. 0 dirait que c'est là un bien commun à toutes les natïoi civilisées; car, si elles ne possèdent pas des princip généraux solidement établis, elles travaillent à les co quérir par la réunion de leurs efforts. ^ M. Demangi cite ces paroles dans l'introduction AaJoutmal du droit i, temational privé ^874, p. 7); il ajoute que ce que Savigi disait, il y a vingt-cinq ans, n'est plus si absolument vi aujourd'hui, que les dissidences ont disparu sur bien «f points. " Il existe, dit-il, en dehors et an-dessus d codes promulgués pour chaque pays, un certain noml» de principes généraux dont la force obligatoire est gens paiement reconnue et dont l'application est également fai chez tous les peuples, de sorte que ce rêve d'une '. unique régissant tous les hommes et appliquée indistinct ment par tous les tribunaux, commence à devenir \ réalité. »

J'ai bien des réserves à faire sur la réalisation de beau rêve. Est-il vrai qu'il y ait des principes généra dans la science du droit international privé, en dehors au-dessus des codesl Cela n'est guère possible, quand 3 codes eux-mêmes établissent des principes sur la matiài Le code civil français consacre imphcitement la doctri traditionnelle des statuts : les auteurs français peuventremplacer le principe statutaire par le principe de nat nalitéî En théorie, oui, et comme critique delà Ioi;ii les tribunaux sont enchaînés par le texte, et il ne leur | pas permis de se mettre en dehors et au-dessus du coc La pratique sera donc nécessairement statutaire, avec tradition, car il s'agit de principes obligatoires, et il u j que la loi qui ait la puissance d'obliger. Les Anglais, j contre, ne veulent pas entendre parler de statuts perso nels; pour mieux dire, ils sont restés attachés au princ) que l'on admettait en France, sous le régime 'féodal, q les coutumes sont réelles, ce qui aboutit à la négatU d'un droit international, tel que Savigny le conçoit, môme droit pour tous les peuples, puisqu'il y aura auta de droits diflérents qu'il y a d'Etats. Il est presque inutî d'ajouter que les Italiens sont partisans décidés du prt