RASES DU DEOIT INTERNATIONAL PRIVE

B nationalité, mais ils sont les seuls qui le reconint, au moins parmi les grandes nations. Je constate sbooheur que je suis arrivé aux mêmes résultats, sans ' • eu connaissance de leurs travaux. Esperson et îni en ont fait la remarque (i).

S témoignages de cette contrariété d'opinions abonat; je les signalerai dans le cours de ces Eludes. Pour k Doment Je me bornerai à dire que la science est forcéit entraînée par la législation de chaque pays. Le prer ouvrage de droit international privé qui ait paru en mce, celui de Fœlii, est statutaire, et, chose remarie, son principe est celui de l'ancien droit coutumier : . comme jadis les coutumes, sont réelles, c'est-àu'elles ont une autorité pleine et absolue dans les s de l'Etat qui les a rendues, et sur les choses et sur i; ce n'est que par exception que certaines personnelles, en ce sens que l'homme y reste a dehors de l'Etat auquel il appartient; mais toute iOD étant de stricte interprétation, l'auteur restreint } bornes les plus étroites le principe de la personift). C'est reculer jusqu'au réalisme de d'Argentré, ■ tenir compte des travaux de Dumoulin et du présit Boubier. Tout en suivant la doctrine des statuts, on irinlerpréter de raanière à étendre le cercle des lois ^^ lies; or le principe de la personnalité est le seul I aboutir a réaliser ce que Démangeât appelle le

ï loi unique régissant tous les hommes. C'est la

É dans laquelle étaient entrés les grands jurisconsultes ■je viens do citer. Aussi Bouhier renversait-il la règle ! Fctlix est revenu : il disait que la personnalité i régie et la réalité l'exception. M. Démangeât n'est «jours d'accord avec l'auteur qu'il commente; il critDOtaniniâol les restrictions que Fœlix apporte à la

Ht, Uovlmtnto ghirldieo In Italin e ntt Belgio tiil Dirltto '■ prirato. fi. 11-20, §§ 9-26 Mancini. Rapport fait a Vin-

(t tnUrnationat en 1874. [Journal du droit iiUernalional

■T, IVaiM du rfi-fj/t intematlanal pritté, 4* édit. ravue et «njt Cb. iMiuugaiil. 1806, p, 19, a** 0 at 10. p. 03 et p. 64,

personnalité des lois (i). Cette opposition ne tiendrait-ell pas à une différence de principe? Le commentateur i rattache à Dumoulin et à Boiihier, tandis que l'auteur e disciple de d'Argentré, et d'Aigentré et Dumoulin ét^ùei en désaccord sur tous les points, dans la matière i* statuts.

Je dis que le principe de la réalité des lois conduit è négation d'un droit général, tel que Savigny et Demai geat le conçoivent. Pour s'en convaincre, il suffit d"^ tendre les légistes anglo-américains. Les nations font < qu'elles jugent conforme à leur intérêt; or elles sont intt ressées à ce que leurs lois régissent tous ceux qui habitel leur territoire, étrangers ou indigènes, et à ce que to( les biens mobiliers ou immobiliers qui s'y trouvent soiei soumis à la puissance souveraine, sans considérer si ( biens appartiennent à des étrangers. S'il arrive qu'en n tière de capacité ou d'incapacité on prend en considératù la loi de l'étranger, c'est quand l'application de la ] nationale produirait plus d'inconvénients que rapplicatifl de la loi étrangère : question d'utilité, tout est réduit l'intérêt. Que l'on ne dise pas que c'est de l'égoïs s'écrie un jurisconsulte américain! Le principe de la r lité des lois assure, il est vrai, la grandeur des nationi mais rien de plus légitime. D'ailleurs, en écartant les lo étrangères, on écarte les abus et les institutions qui soi contraires à la liberté et à l'égalité (a). Quel orgueil e quel égoïsme chez cette race qui se défend du reproch qu'on lui fait d'être égoïste! Ne dirait-on pas que U Anglo-Américains ont le monopole de la liberté et t l'égalité? Story, un des légistes éminents de l'Union a ricaine, cite l'exemple suivant de la réalité du commo law. Un enfant naturel naît en France de parents fraj çais; ceux-ci se marient en Angleterre; sera-t-U légitim par le mariage deses père et mére'i Non, parce que la 1j anglaise n'admet pas la légitimation, tandis que d'apn

(1) Démangeât sur Fœlix, Droit international privé, t. I, p. 64, note 1, de la 4° édition. Je TEviendrai sur cette critique. (£) Wharton, Confliet oflaws. p. 712, § 1071.