BASES DU DROIT INTER^AT10NA1. PRIVE
code Napoléon le mariage légitime de plein droit (i).
Je demande quelle est la loi la plus morale et.danslebeau
SIS du mot. la plus libérale, celle qui engage les parents
réparer leur faute en se mariant pour donner la légiti-
lité aux enfants, ou celle qui ne laisse aucune voie au
rep«itir? celle qui établit l'égalité entre tous les enfants
D^ des mêmes père et mère, ou celle qui perpétue la
IkOQle et le déshonneur de l'enfant né avant le mariage?
eiûle qui efface la tache de la bâtardise, ou celle qui l'éter-
? Napoléon disait au Conseil d'Etat que la société
a'«l pas intéressée à ce qu'il y ait des bâtards. Est-ce
que par hasard la bâtardise serait un intérêt social en
Angleterre et aux Etats-Unis? Que les Anglo-Américains
lent leur common law . puisqu'ils y tiennent; personne
enviera un droit incertain, indigeste et imprégné
"lé. Ce n'est pas au moyen âge que les peuples
vont chercher leur idéal de liberté et d'égalité.
it attachée qu'elle soit à ses coutumes, chaque
doit respecter celles des autres peuples, à moins
I ne soient en opposition avec son droit public.
t l'exemple que l'Italie a donné au monde. Quand
entendu justifier l'égoïsme national, on est heureux
ffldre les jurisconsultes italiens proclamer le droit
d© toutes les nations. L'Italie ouvre son sein aux
et elle leur dit : « Vous jouirez des mômes
fés que les Italiens, mais ces droits ne seront
par la loi italienne, que vous ignorez, qui n'est
sxpression de vos sentiments et de vos idées, qui
irait vos habitudes, lesquelles sont une seconde
I, Nos tribunaux respecteront votre personnalité
oua appliquant les lois qui en sont l'expression; ils
jugeront d'après les lois de la nation à laquelle vous
irt«a« par votre sang, par votre langue, par vos
Anglais, vous garderez chez nous vos coutumes
vous sont 8i chères : Allemands et Français, Espa-
ila et Russes, chacun de vous vivra ici d'après sa loi
I (I) Mary, CommmtarUt ai
in/liel or laies. TidH.,cb IV, g 106,
personnelle, en ce sens que son état, ses droits de famill sa succession, seront régis par sa loi nationale (i). » Vol le vrai lihéralisme, parce que c'est le respect de ce qo y a de plus intime dans l'homme, sa personnalité. On di que le principe de nationalité perpétue la diversité ( droit, au lieu de le ramener à l'unité. 11 faut s'entendi L'école italienne n'est pas celle de l'égoïsrae national, aspirations embrassent l'humanité entière; mais elle tie compte aussi du principe de diversité, d'individualité, est empreint dans toute la création. L'idéal n'est poi que toutes les nations aient un même code de lois : cet unité absolue serait un faux idéal; la vraie unité consit à respecter les diversités nationales, sauf à établir d régies reconnues par tous les peuples pour vider les c flits auxquels donnent lieu les législations particulier*
Savigny semble comprendre autrement l'unité. Il i jette le principe de nationalité, parce que le droit inteni tional privé ayant pour objet de régler les rapport! internationaua;, tend nécessairement à devenir un droM humain (a). Notons que voilà un nouveau dissentiment, Q ce n'est pas le seul. Le principe de nationalité joue encon un autre rôle dans les débats sur le conflit des lois. doctrine admet généralement qu'il y a des lois persoift nelles, mais elle est divisée sur le point de savoir quai est la ioi de la personne : Est-ce celle de son domicile, ( est-ce celle de la nation à laquelle elle appartient? 8ai gny se prononce pour le domicile. Je reviendrai sur question, qui est capitale. Ici il suffit d'observer que le d sentiment de Savigny tient à la situation particulière \ se trouvait l'Allemagne au moment où il écrivait. U i avait pas de patrie allemande, pas de nationalité par ce séquent. Savigny, homme de tradition, resta attacha I vieux régime; s'il écrivait aujourd'hui, après le magnîâqi élan de la nation allemande, il accorderait cerlaineme plus d'importance au principe de nationalité.
Je ne parle pas, pour le moment, des autres juriscffl
<1) Je ciierai les témoigange» plue loin dans l 'histoire da droit ia national pi'ivâ.
(2) Savigny, System des rOmUehan Reehts. t. VIII, prâfkea, p. vi.
rœVELOPPEMENT DU DROIT INTERNATIONAL PRIVE. 43
bltes allemands qui ont écrit sur le droit interDâtional , j'y dois revenir. Ce qui domine dans la science leoiainie, ce n'est pas précisément l'esprit d'unité. iqae autour tient à avoir son système : c'est, dans le lotnaîne de la science, l'élément d'individualité qui caraca la race germanique. 11 faut espérer que l'unité de t patrie allemande, si glorieusement réalisée, imprimera |«assi à la science une tendance plus prononcée vers Jloité. Dans le domaine du droit international privé, c'est B condition de vie.
I ■■ 4. — IMvel«pp»ment progreaslf du d
It Intarnfitlona) prlrA.
Ift. Le druit est une face de la vie, et le progrès est la > tout ce qui vit. De là l'importance do l'histoire. I doit pas se borner à recueillir des faits et à les r dans un ordre chronologique, elle doit rechercher 3 choses et le développement progressif des ES. L'histoire, ainsi conçue, éclaire le passé, elle "ique le présent et elle révèle l'avenir. C'est dans l'his- 0 générale que se manifeste la destinée de l'humanité, i vers lequel elle marche, et elle marque par cela D ce que les peuples doivent faire pour accomplir leur i(Hi. l'ar l'hisloire, l'humanité acquiert la conscience I vie et de la loi du progrès qui y préside, et quand t conscience detle-méme. elle concourt librement aux Mâni de Dieu, Ce qui est vrai de l'histoire du genre in, l'est aussi de chaque face de la vie humaine, et fit du droit qui règle les rapports extérieurs des (5. J'essayerai d'étudier à ce point de vue l'histoire il international privé. Celte étude est d'une impor- B capitale; notre science n'a pas encore pris sa forme "tivc, elle est toujours à la recherche d'un principe ■V6 de base. A s'en tenir aux apparences, tout (TAdiction et incertitude; les législations des divers t divisée» ainsi que les opinions des juriscon- ; on dirait l'anarchie, le chaos. Mais l'anarchie ju'à la surface, et le chaos lui-même obéit à une loi » qui le conduit vers l'ordre et l'harmome. Les astro-
nomes disent que la matière des astres se prépare da l'immensité des espaces et que ces mQlions d'atomes et] molécules finissent par se concentrer sous la loi de Yi traction. Le monde moral a aussi ses lois; il y a un go vernement providentiel qui dirige les peuples et individus. C'est l'histoire qui nous fait connaître la loi laquelle notre vie est soumise dans toutes ses manifest tions. En donnant à l'homme la connaissance de sa da tinée, elle l'élève à Dieu; la liberté humaine et le gouv( nement providentiel agissent de concert pour accomplir '. mission de l'humanité. Telle est l'importance de l'histoire pour tous les éléments de l'existence humaine i c'est un révélation permanente et progressive de la vérité. J' montré les dissentiments, le désaccord, l'incertitude q régnent dans te droit international privé; je vais indiqn la loi qui domine ce chaos et qui nous fait apercevoir vérité vers laquelle la science avance à travers erreurs.
16, Les anciens, Grecs et Romains, n'ont pas coi le droit international privé, pas plus que le droit des ge Pour qu'il y ait un droit qui régisse les rapports d' nations et les relations des individus appartenant à d peuples divers, il faut que l'unité du genre humain et ' fraternité des hommes soient reconnues. Or, l'antiqui ignorait l'unité humaine et le lien qui de tous les peupl fait une famille. C'est le principe de diversité, et par sui d'hostihlé, qui y dominait. Les peuples étaient ennemi les hommes étaient ennemis. Comment, au milieu d débordement de la force, le droit aurait-il pu se faire jourîj L'ennemi est sans droit, on le tue, on le fait esclave, le dépouille. Telle était la condition de l'étranger dans h républiques de la Grèce et de Rome, et les Grecs et iM Romains se traitaient d'étrangers d'une cité à l'autre {i| L'étranger ne jouissait pas même des droits que nom appelons naturels, parce que la nature les donne à toui3 homme. 11 ne pouvait être propriétaire, il ne pouvaiiï
B Études s
DEVELOPPEMENT DU DROIT INTERKATIONAl. PRIVE. 4r,
aime contracter un mariage légal : les Grecs et les RolaJQS ne reconnaissaient aucun droit à l'homme, le citoyen Kol avait des droits (i). L'étranger ne devenait un être apable de droit, que lorsqu'un traité mettait fin à l'hos- É3ité naturelle des cités et établissait entre elles l'état de paix. De là l'usage universel de l'esclavage que les plus fllnslres penseurs de l'antiquité, Platon, Aristote, justifiaient sans se douter que ce fût un crime de lèse-huma- JÛtè : ridée d'homme et d'humanité n'existait point.
Crfa nous explique pourquoi les Romains, qui sont nos maîtres dans la science du droit, igooraieat le droit inter- Baôonal privé. Us gravèrent sur les XII Tables cette loi ^ exprime les sentiments de toute l'antiquité : In kostein perpétua auctofilas. L'étranger étant un ennemi et l'en-
nî étant sans droit, il ne pouvait être question d'un
lait de lois. Cependant, Rome avait le génie de l'unité,
ila différence des Urecs qui étaient nés divisés; mjiis le
fcapte-roi ne concevait l'unité que sous la forme de domi-
' Tit regere imperio populos, •< C'était toujours
Ufiiree, et la force exclut le droit. Rome finit par étendre
■ empire sur une grande partie de la terre connue des iKJsas : orbis routanus. Cette immense étendue de la lalion romaine élargit, à certains égards, les idées et people-roi : mais il ne s'éleva jamais à la notion des ■ s l'homme {î). L'esclavage souilla toujours les lois et Rome que l'un a eu tort d'appeler la raison écrite. Cepeodaul. l'homme s'éteint dans les fers; il lui faut la *" 1 pour vivre. Comment se recrutaient les nations l'csclaves qui peuplaient les domaines des grands de «ï CTéiaienl les Barbares qui fournissaient les mar-
i de chair humaine. Qu'étaient-ce que les Barbares] ( nom et la chose caractérisent l'antiquité. Les Urecs raitaient de Barbares tous ceux qui ne parlaient pas leur logue harmonieuse et qui étaient étrangers à leur brilinte culture. Il n'y avait aucun lien, pas même d'humailé. entre (irecs et Barbares ; la philosophie, par l'organe
(I) VojTM mai Jtludfi sur i/tUtotrt cU l'humanilé, t. 1. p. 59.
(I) Vay« nM Btudt* tur t'hUtofre de l'humanM, t. 111, p. 264 et ■
de ses plus nobles représentants, proclama que les ] lènea avalent, par la supériorité de leur intelligence, droit de dominer sur les Barbares et que ceux-ci étais Dés pour servir (i). Toujours la force comme seul lii international ! Les Romains héritèrent de ce mépris po( les Barbares. Ce nom no figure pas dans leurs lois ; i sont sur la même ligne que les esclaves : c'est un béU humain ^■^).
L'antiquité périt pour avoir pratiqué l'esclavage. serait morte d'inanition si Dieu n'avait envoyé les Ba barcs. Rome, aux abois, les appela elle-même pour ren piir ses légions vides et pour cultiver le sol qui manquai de laboureurs. La coexistence des Romains et des Bai bares devait faire naître des relations d'où aurait pu prq céder un droit international. Cependant il n'y en a aucuQ trace dans les compilations de Justinien. Cela étonne 8 premier abord; toutefois rien n'est plus naturel. Alor môme que les empereurs appelèrent les Barbares dan l'Empire, ils défendirent tout mariage avec eux; on aura dit des êtres d'une espèce diverse. Effectivement il y avaî une ditféreuce de nature entre les Romains et les Baj bares : les premiers étaient citoyens et seuls capables t! droit: les autres, sans droit, n'étaient que des bras poU labourer les terres désertes et pour défendre l'empic contre le flot de nouveaux Barbares, que la Provideno appelait pour remplacer une société décrépite et pou inaugurer une nouvelle ère de l'humanité.
Est-ce à dire que l'antiquité n'ait rien fait pour le dévfl loppcment de l'idée du droitf La question serait ua injure pour nos maîtres, las jurisconsultes de Rome, i ceux-ci s'étaieut inspirés des lois de la Grèce. L'bomiû nait imparfait, mais perfectible. Au berceau des société humaines règne la guerre de tous contre tous. Commeo cette barbarie sauvage fera-t-elle place au droit? Il ea impossible qu'une pareille révolution s'accomplisse subi tement. L'humanité obéit à la loi du progrès, mais 1
nSVELOPPBMENT DU DROIT INTERNATIONA l. PRIVE, 47
irrt's s'opère lentement, comme la croissancG dana le
.11' physique. Les hommes ne peuvent se développer
'!:iiis l'étal de société; le principe de tout progrès con-
linc h organiser la cité. L'homme commence par
i loup pour l'homme; quand les premières sociétés
lisent, cette hostilité do tous contre tous fait place
■ilité des cités entre elles. Tout ce qui les entoure
M'mi: faut-il s'étonner que l'étranger soit traité en
. alors qu'il se conduit comme tel (i)f Mais s'il n'y
:- de droit pour l'étranger, il y a un droit pour le
.(■n; le citoyen est exalté aux dépens de l'étranger;
■: k- lien est étroit, plus il est puissant. II faut des siè-
' 3 celte existence isolée pour consolider la cité au
e laquelle le droit se développe avec une singulière
^le, «ïmme privilège du citoyen et comme arme contre
~ , Telle fut la mission de l'antiquité : elle est
, mais elle implique que les anciens ne pouvaient
B le droit international. Ce progrès était réservé à
1 Age de l'humanité.
christianisme et les Barbares inaugurèrent
ouvelle. Quelle est la part de la religion, quelle
âpart des races germaniques dans l'immense révolu-
^ui a commencé il y a dix-neuf siècles et qui est loin
a à son terme? Les passions religieuses et politiques
ibleat l'histoire et sont une source de préjugés et d'er-
I qui se transmettent comme si c'étaient des axiomes.
, un christianisme fictif, imaginaire. On compare
lité actuelle à ce qu'elle était avant la venue du
, et l'on attribue à la prédication évangélique tous
rès qui ont été accomplis depuis deux mille ans.
d'abord mutiler l'histoire : il y a plus d'un élément
■» développement de l'humanité. La philosophie de
I est le premier germe de la libre pensée : la
i-nous au christianisme { Notre droit nous vient en
3 partie de Rome, mais c'est de la Rome païenne et
I la Rome chrétienne. Ensuite, en rapportant tout
C a de bon, de beau, de grand dans notre ciiili-
m^wUitwfkiêloirt'UVhmitaniti.t tU, p. 13,66.
i$ INTRODUCTION.
satlon au christianisme, on oublie que la religion précl par les apôtres se bornait à annoncer aux hommes la i du monde et à les convier de faire pénitence pour avoi place dans le royaume de Dieu qui allait s'ouvrir : est-J qu'une religion de l'autre monde pouvait songer à traq former un monde qui va mourir? Le christianisme | transforma si peu , qu'il consacra de son autorité l'esclavai qui avait ruiné l'antiquité. i
Laissons là des exagérations qui font tort à la relî^Q que l'on veut glorifier. Les hommes font toujours plus t souvent autre chose que ce qu'ils veulent faire. Qu'import que Jésus et ses disciples aient prêché la fin du mondeW Us ont inauguré un monde nouveau. Qu'importe encore qu'ils n'aient pas songé à abolir l'esclavagef Ils ont prêchèj l'unité et la fraternité humaines et cette doctrine eontribai à régénérer l'humanité. Ce que l'on peut reprocher i l'Eglise, qui ne fut pas toujours fidèle aux inspirations da l'Evangile, c'est d'avoir outré le principe de l'unité, ce qta anéantit toute diversité nationale et même toute vie indi-jj viduelle. Tels sont les vices profonds de l'unité catholique. j Ils éclatent au moyen âge dans la fameuse formule ; Dieu, un Pape, un Empereur. C'est la monarchie univen^ selle du Pape, car l'Empereur n'est que le bras armé à l'Eglise. Si cet idéal s'était réalisé, il n'y aurait jamjûs e de nations, ni par conséquent de droit international ; poui mieux dire, les mots de liberté, d'individualité n'auraienf| plus eu de sens; une tyrannie, comme il n'en a jam existé, aurait pesé sur les peuples et sur les individus, 1 droit aurait disparu du langage des hommes; car peuti être question de droit en face de Dieu et de son repréaei tant infaillible, le pape? Que l'on songe a l'horrible léf^" lation sur les hérétiques! Le premier droit de l'homme, '. liberté de la pensée, était considéré comme un crimenj hérétiques et libres penseurs étaient exterminés par le fl et par le feu. Heureusement que l'idéal catholique éta une utopie irréalisable. L'Eglise n'a jamais eu l'empil auquel elle prétend avoir ud droit divin ; l'unité par J Pape et l'Empereur n'a été qu'une longue lutte à l'issue a laquelle les nations se trouvèrent constituées, et c'a
DKVEi-OPPEMKNT DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ. «
Ira fteukment qu'il pouvait être question d'un droit ematioDal (i).
Toutefois, rmûié catholique a son rôle dans le dévelopnmt du droit intcrnalional. C'eet un droit essentielle- , universel, humain. Or, qui a répandu parmi les Bines el les peuples cet esprit d'unité qui tend à faire : toutes les nations une grande famille au sein de la- " I régnent la paix el le droit? L'Eglise seule concet l'onité ot avait l'ambilion de la réaliser dans les longs ' s qui s'ouvrent avec l'invasion des Barbares. Partout Mrs. dans l'ordre politique et civil, régnait une diverkinfinie ; sans le lien de la religion, les hommes seraient isétrangersles uns aux autres etn'auraienteu d'autres 8 que la guerre de tous contre tous : c'eût été la réali- ■dainotdePlautereproduitparlIobbe8:.WomoAomï«i ». L'Église appritaux peuples qu'ils étaient frèreset que lixdevailrégner entre eux. L'unité catholique était trop t mais il fallait une unité de fer pour empêcher "mres et la Féodalité de se dissoudre en atomes (2), , Les Barbares détruisirent l'empire romain ; Char- » essaya vainement de le reconstituer; l'unité réiLà la race germanique, individuelle par essence; I d'nnilé aboutirent à la féodalité, c'est-à-dire au i la diversité infinie. A entendre les historiens, i A^e est la domination de la force brutale, ce I stèclos da fer; les Allemands ont un mot caracté- Bpourdéeigner cette époque de violence, le droit du [ f^ustrec/U). N'est-ce pas dire que la force, dans ft crudité, avait usurpé la place du droit f Cependant I U régime barbare que naît l'idée du droit entre 9 et entre les peuples. Ceci n'est pas un para- Aiquité a péri parce que l'esclavage était la base 'il. Le christianisme, quoiqu'il proclamât la y religieuse el l'unité du genre humain, ne sonl'à établir l'égalité dans l'ordre civil. Après cinq
ia$ tur r/iistoire du l'humanité, t. VI, la Papauté et m ÉtvOtt iur l'htttMr* dt rhumanité. t. V. Ltê Barbares et
siècles de christianisme, un empereur chrétien publia corps de lois; l'esclavage, dans toute sa hideur, est et sacré par les compilations de Justinien : les esclaves y si assimilés aux brutes. C'est dans les siècles de fer de féodalité, que l'esclavage s'est transformé en servage, plus profonde révolution qui se soit opérée dans les dei nées de l'humanité : le serf n'est plus une chose, c'esthomme, il a un rang dans la hiérarchie féodale, le p] bas, il est vrai; toutefois sa condition ne diffère pasess tietlement de celle du vassal. L'esclavage est aboli d; son essence, tout homme est un être capable de droit
Comment se fait-il que des peuples barbares, qui s( blent ne reconnaître d'autre loi que la force, aient accc pli une révolution, qui reconnut la qualité d'homme à tourbe des esclaves, traités de brutes dans les brillao cités de la Grèce et de RomeJ Comment se fait-il que barbarie féodale ait été plus bienfaisante que la chai évangélique i Les Germains étaient doués au plus haut ■ gré d'un sentiment qui manquait aux anciens, celui de personnalité : ils ne connaissaient pas les cités ni l'ËI ils n'aimaient que la sauvage indépendance qui s'était veloppée dans la liberté de leurs forêts. Chez les ancïei le citoyen était tout et l'homme rien; chez les Barb; l'homme était tout, et de citoyen il n'y en avait point. l'homme est l'égal de l'homme, et tout homme est un < capable de droit, ce qui ruine radicalement l'esclavage, serf n'est plus une machine vivante, comme Aristote disait de l'esclave ; c'est un homme, donc capable de dn ses rapports avec son maître sont déterminés par un c trat, de même que les rapports du vassal avec son sui rain.
Dès que le droit est reconnu d'homme à homme, il sera aussi de peuple à peuple. 11 n'y a d'autres socié politiques au moyen âge que les seigneuries ; tout bai est roi dans sa baronnie, mais il est en même temps vi sal. C'est un contrat qui règle les rapports du vassal et
(1) Voyei mes Éludes si
• l'histoire de l'kui
; t. Vil. La FiadaliU
nKVBLOt*PKME>T Dr DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ. 51
«in. Toute la hiérarchie féodale eat donc basée sur
B contrats, c'est-à-dire sur l'idée du droit. Or, la féoda-
* "nserrait l'Europe entière dans ses mille liens. 11 n'y
' imii p.is encore d'Etat, l'idée de patrie même n'existait
! . l 'D ne peut avoir qu'une patrie, tandis que le même
