‹ Le droit civil international (volume 2)Chapitre 20 sur 118 · I.A SCIKNCE ET L ENSEIONEMENT, W · texte numérisé non relu

I.A SCIKNCE ET L ENSEIONEMENT, W

ftca les lemps modernes; des nations sont sorties de leur Dmheau séculaire; on les croyait mortes, elles sont res- BScilèes: la Grèce d'abord, puis la Belgique, l'Italie et ÎAUemagDe. De là le principe de nationalité qui se con- Iwd avec la personnalité. La révolution est à son terme elle est complète. Au moyen âge, on disait que les coules sont réelles; te code italien dit, au contraire, que lois sont personnelles, que la personnalité est l'expreafiOD de la nationalité et, comme telle, inséparable de l'indiridu qu'elle suit partout dans toutes ses relations pri- TÉ«9. C^ évolutions sont-elles un fait purement accidentel? obéissent-elles à une loi qui préside à leur développanent, alors même que les hommes n'en auraient pas nDScience? L'histoire a été longtemps considérée comme succession de faits sans moralité, et quand on s'enntrait de la raison des choses, on arrivait trop souvent ih conclusion désespérante, que Sa Majesté le hasard. OoiDe dit Frédéric II, gouverne le monde. C'était dire ifK les hommes sont le jouet d'une aveugle fatalité. S'il était ainsi, il ne pourrait plus être question de science, car la science suppose qu'il y a une raison des choses, et ^ne c'est la pensée qui gouverne le monde. Les faits qui semblent l'œuvre d'une puissance fatale sont, au contraire, la manifestation de l'idée. Ainsi considérée, l'histoire BOBS révèle la loi qui régit l'humanité sous toutes ses faces, la loi du progrès et celle du gouvernement provideotîel. Le droit obéit à cette loi, comme tous les éléments de la vie humaine. Est-il besoin d'insister pour le dé- ■ontrer? Les faits sont éclatants comme la lumière du jmr.

Au berceau des peuples, régnent la barbarie et la guerre de tous contre tous; dans cet état social, l'étranger est un ennemi et, comme tel, sans droit. Après de longs siècles de travaux et de soufl'rances, la barbarie fait place à la ônlisation. Ouvrez le code italien, vous y lirez que Tétranger jouit des mêmes droits que l'indigène ; il n'y a plos d'étrangers, tous les hommes sont frères. Qui oserait nier le progrès! Tant que l'étranger est sans droit, il ne swrtil être question de principes qui régissent les rapports

se INTRODDCTION.

entre les nations. Au moyen âge, nait l'idée de personO lité, l'esclave lui-même devient une personne ; les iiitui» nationalités se préparent dans les seigneuries féodaifl mais chaque baron entend être roi dans sa baronnie; exclut avec une ^pre jalousie toute loi étrangère, c'ea loi de sa terre qui domine tout : les coutumes sont réel! Au moment même où la terre semble absorber la persoiï la personnalité humaine se fait jour, et elle lutte jusq ce qu'elle ait conquis la place qui lui appartient. Le cï italien la lui assure en déclarant que toute loi est persi nelle, sauf celles qui concernent l'ordre public et bonnes mœurs. Voilà encore un progrès éclatant com: le soleil. Il s'est réalisé sous une inspiration qui vient Dieu, et que nous appelons gouvernement providenti C'est Dieu dans l'histoire. Et si Dieu est dans la vie géi raie de l'humanité, il doit être dans chaque face de la; humaine; nous vivons en Dieu, sans lui nous ne vivri( pas, car il est le principe de toute vie. Le droit obéit d( à une loi universelle, et c'est l'histoire qui nous la révè Ainsi considérée, l'histoire n'est plus un cabinet de. cuii sites plus ou moins vaines et inutiles : c'est la révélât* permanente de la loi qui régit tous les éléments de l'aiS vite humaine. Elle nous révèle aussi le principe de ncil science : l'homme jouit partout des droits privés, et il jouit d'après la loi nationale qui constitue sa personnalil 30. L'histoire est la manifestation de l'idée divil C'estdireque l'humanité a un idéal vers lequel elle marc sous la main de Dieu, et ce qui est vrai de la vie généri l'est aussi des diverses faces de la vie, donc du droite importe que la science sache quel est sou idéal, afin que avance d'un pas assuré vers le but auquel elle tend. Quel est l'idéal qui doit inspirer la science du droit international privé? On a dit que c'est l'unité, en ce sens qu'il y aurait un droit humain, le même pour toute l'humanité. Il faut s'entendre. Si l'on entend par unité l'unité absolue, l'idéal est faux : c'est l'utopie de la monarchie universelle que les conquérants ont ambitionnée, et que des philosophes ont rêvée. L'unité sous cette forme est plus qu'une utopie, c'est une impossibilité; le peuple-roi, qui l'a réalisée

LA SCtENCK RT LKNSBIGNEStENT. ST

limites du possible, y a perdu la liberté et la mora- Bté, et sa domination a abouti à itue houteuse décaienee. Cepeodaul l'uiiité a im si puissant attrait, que la pKnarcbie uaiverselle est restée l'idéal des poètes et des îore, tels que Daute et Leibnitz (i), et aujourd'hui ■eorcelle trouve des partisans. Bluntschli, l'illustre pro- 'feeseur dâ Heidelberg, dit que la vie de l'bumaDité révèle OM tendance invincible vers l'unité : si elle s'est réalisée M «in des diverses nations, elle doit se réaliser aussi au leb du f^nre humain. 11 y a un lien de droit entre les fCoples comme entre les intlividus; or, le droit ne peut rtpner entre les nations que si elles font partie d'un corps pcuitique qui embrasse l'humanité entière (a). Si cette orga- BSatJon était possible, le problème du droit international prÎTé serait résolu; pour mieux dire, les conHits n'existe- Bieai plus : il y aurait un législateur dont l'autorité I^Aendrait sur toutes les nations, et partant une loi unifenoUe.

Lldée, en la supposant réalisable, s'adresse à un loinareoir, et le droit a pour objet de régler les relations les peuples tels qu'ils sont constitués. Il est certain

Bue, même dans l'état actuel de l'humanité, l'unité du roit est possible, en ce qui concerne les rapports d'inlétW privé. Le droit civil peut être le même, bien que le droit politique dilFère. Mais il faut s'entendre sur le caracde cette unité du droit privé. On a cité des paroles de Cicérun, qui semblent prophétiser un avenir où il n'y km plus qu'une seule loi étemelle et immuable pour Ivntas les nations et pour tous les temps (a). Ainsi conçue, l'onitéiiii droit n'est qu'un rêve. L'éternité et l'immutabikl« n'appartiennent qu'à Dieu; l'bomrae ne possédera pmùn la vt^ritô absolue, sa mission est de la chercher et le la réaliser dans la limite de son imperfection : c'est dire ^u'U doit renoncer à la chimère d'une loi éternelle et im-

III VD)>*t ma* Sl'iiUt «itr CHMoire dt Vhvmanm, t. VI {La PapaMi

ttl BtaBtKlill. Altçeynirtn*.i Staats>vcht. t. I. p. £6-36.

n) - N«o «m Nll4 l«i Komse, aIir AllieDia; klia duhc, alia posthac, aed I ansM |Mnt«> n( umnl umpors uoa les et Bempitema et immalabilia ■MlsaUt . [De fUpubiiea, III, 22).

muable. Même abstraction faite d'une perfection im naire, l'unité absolue du droit est encore une chimère. < a contesté le principe de nationalité, mais on ne saur contester la diversité physique des races, et les variôt intellectuelles et morales qui en résultent. Et, au sein la même race, quelle différence entre les diverses trïb de la famille indo-germanique! Dire que la même loi r^ les peuples du Nord de l'Europe, et les habitants de l'Ind c'est dire que la vie physique, intellectuelle et morale e la même dans nos froids climats et sous le ciel brûlant Midi. L'unité de droit est en opposition avec l'idée nationalité. S'il est vrai que les nations procèdent Dieu, c'est qu'elles tiennent de Dieu les caractères esse tiels qui les distinguent, ce qui implique aussi un An divers, puisque le droit est l'expression de la vie. Le d« variera donc toujours d'après la diversité des nations ( et par suite les condits entre les législations diverses s sisteront.

Cela n'erapéche pas qu'il y ait un élément d'unité c la vie humaine, et par conséquent dans le droit. Il y dans toute la création un élément d'unité et un éléme de diversité, qui sont également légitimes, puisqu'ils pr cèdent de Celui qui a créé l'humanité et les nation L'idéal est l'harmonie entre ces principes, et non l'absor tion de l'un au profit de l'autre (2). Où est la limite du dn un et diverse II est impossible de la fixer. Ou peut dtl que. dans les choses essentielles, l'unité doit régner; droit est l'expression de la justice, et la justice est! rayon de la vérité, laquelle ne saurait varier d'après 1 conditions diverses de la vie intellectuelle et morale. I droit tend donc à devenir un, comme l'humanité est an la propriété, la famille doivent reposer sur les 1 bases; cela est du moins dans le domaine des choses p sibles, et ce qui peut se faire doit se faire pour que

(I) C'oit ravis preique UDamrae des aalaun. t1 est ioatile da citer ., les témol^nagni. Voyet Filangieri, Sclema délia UgUlaiione, C. I, Ubr9 Flore, Uiritto internai ionale prieato, p. 1 elsnir. il869).

(2| ManciDi, Rapport fait a l'hiltitul dt ilrotl (nUrnatiùnal (Joi du droit international, IWA, p. 2M--22G). Baperaon, H prinefpto M n naiita, p. iv-ti.

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