LA GRÈCE

KMir les Grecs il n'y avait rien de plus grand que la ^trie, rien de plus sacré que les devoirs qu'elle impose. L'intérêt multiplia les liens de l'hospitalité. Hors de sa patrie, il n'y avait pour l'homme ni garanties pour sa per- «mne, ni moyens de pourvoir aux nécessités de la vie. Son dénûment moral était plus grand encore. Avait-il des droits à défendre, il devait lutter, faible et isolé, contre des adversaires qui disposaient du pouvoir ou des infeiences locales. Heureux si, dans ces circonstances, il rencontrait un être compatissant qui l'abritait et le protégeait! De retour dans sa patrie, c'était une douce obligation pour lui de reconnaître les bienfaits qu'il avait reçus, en rendant les mêmes services à son hôte et même à tout étranger; car, « ayant appris à connaître le malheur, il avait appris à secourir les malheureux » . Les rapports fn naissaient des liens de l'hospitalité n'étaient pas pasagers; c'était comme une parenté que l'intérêt avait \ contractée peut-être, mais que la reconnaissance perpétuait (i).

n. Le service le plus important que l'hôte était appelé i rendre à l'étranger consistait à le défendre en justice. Mais ici, il y avait un obstacle légal. L'étranger, sans droit, pouvait-il ester en justice, soit pour agir, soit pour le défendre? Dans la rigueur du droit, il fallait un traité four donner à l'étranger la capacité juridique qui lui man- (|Qait. Ainsi dès les premières origines du droit international privé, les traités interviennent, et c'est encore par les traités que le droit recevra sa sanction définitive. Les conventions variaient selon la nature des relations qu'elles traient pour objet d'établir ou de consacrer. Elles avaient presque toutes un but restreint, la communication de quelques droits civils, le droit de mariage, le droit de IMX)priété, le droit d'ester en justice. Parfois l'alliance ^t plus intime ; les Etats contractants stipulaient que 5eux de leurs membres qui s'établiraient dans la ville Jliée y jouiraient de tous les droits de citoyen. On appe-

^I) Voyez, tar iliospitalité chez les anciens, xneB Eludes sur Vhistoire de immanité, 1. 1, p. 59; t. II, p. 50 et 117 ; t. III, p. 66.

lU HISTOIRE DU DROIT CIVIL INTERNATIONAL.

lait cette alliance étroite isopolitie. Jusqu'où s*ôtandaieDi l'égalité et Tunité du droit? Comprenaient*elles le droit de suffrage et d'admissibilité aux fonctions publiques? Les traités parlent de la participation à toutes choses divines et humaines, ce qui a fait croire à une égalité complète. N'est-ce pas confondre l'isopolitie grecque avec les municipes romains? A Rome, tout tendait à l'unité, sous la forme d'une monarchie universelle ; les petites cités de la Grèce ne pouvaient guère songer à l'empire du monde. La seul but qu^elles avaient en s'alliant était d'établir uoa communauté des droits civils, dans l'intérêt du commères et des relations journalières que le voisinage créait entre les citoyens des diverses républiques (i).

93. La justice est le plus impérieux des besoins. 0i elle devient une nécessité dès qu'il intervient des rapports juridiques entre les hommes. Dans la haute antiquité, les violences entre voisins étaient journalières ; il fallait UB traité pour établir la paix et des relations pacifiques. La premier objet des conventions était de mettre fin aux brigandages qui, chez les Grecs, s'exerçaient surtout par les pirates. En l'absence d'un traité, la piraterie n'avait riea d'illicite ; c'était un commerce que l'état de guerre légitimait. Ne crions pas trop à la barbarie : n'avons-nous pas nos armements en course, tout aussi barbares? Ce qu*il y avait de barbare, c'est que la guerre était considérée comme l'état naturel des peuples; la paix, c'est-à-dire le règne du droit, n'existait qu'en vertu d'un traité. Il y a des conventions entre des villes grecques où il n'est question que de l'action appartenant à celui qui est lésé par un acte de piraterie {2). Ce que les traités disent de la pirar terie s'appliquait naturellement à tous les faits dommageables. Et il va de soi qu'entre cités commerçantes» comme l'étaient presque toutes les républiques de la Grèce, les intérêts commerciaux devaient jouir d'une protection

(1) Boeckh, Corpus inscriptionum, 1. 1, p. 432.

(2) Voyez le texte et le commentaire, dans Voigt, Dcujus naturaU^ œquum et bonum und jus gentium der Roemer, t. IV, 2, p. fÛH), •oW. Comparex Sainte-Croix, Législation de Crète, p. 357 et suit. Hoeek, Krwta,

p. 472 etsuiv.

LA OHÈCB. W

spéciale ; le commerce ne devient môme possible que par f exéeatîon fidèle des contrats, sous la garantie de Tautorité publique.

Par qui cette justice internationale était-elle rendue? 0td*aprà8 quelle loi les tribunaux décidaient-ils les procès? La chose est douteuse. Il y a des traités qui stipulent que Ibb jugea seront pris par moitié chez les deux peuples contractants, et que, s ils ne s accordent pas, des juges du)iflis dans une troisième cité seront appelés pour vider b conflit. Etait-ce la règle, ou était-ce une cour spéciale m matière de délits (i)? On Tignore; les traités, conçus m termes laconiques, ne s'expliquent pas sur des points qoe tout le monde connaissait. Il n y est pas parlé non plus du droit que les tribunaux appliquaient. Oiv admet géDéralement, et avec raison, que les étrangers qui contractaient dans une ville alliée, étaient régis par le droit iè la cité où ils étaient établis. En effet, les traités Bayaient pas pour objet de reconnaître à T étranger la jouissance de son droit national ; les anciens n*avaient aucune idée de ce que nous appelons droit personnel. Le droit était essentiellement attaché à la cité ; et dans la ôté, on ne pouvait guère appliquer un autre droit que odui de la cité ; les Grecs n'ont jamais eu de préteur teiDger. Les conventions n'avaient qu'un seul objet, c'était l'admettre les étrangers à procéder en justice devant lés tribunaux du pays, et naturellement d'après les lois du pays (t). En était-il de même là où il existait une cour internationale ou mixte? On ne le sait.

M. Les traités isopolitiques sont très rares ; ceux que aous possédons appartiennent à des villes de la Crète, que las savants seuls connaissent. Il ne parait pas qu'il y ait i au des alliances semblables entre de grands Etats ; le seul ! exemple que l'on cite, celui d'Athènes et de Rhodes, date i ^ la décadence de la Grèce (a). Il y a plus de conventions

( (1) Howk, Kr^ia, t III. p. 91. Sainte Croix, Léçislation de Crète, p. d5d ; *iaif.

fi Hoeek, Kreta, p. 372, note 11. Voigt, Dos jus naiurale der Rômer, «■ IV. 2, p. 205, 209. 224.

3) K'olylM, XVI, 26, 9. TiU-U^e, XXXI, 15.

lîS HISTOIRE DU DROIT CIVIL INTERNATIONAL.

particulières, notamment pour régler l'exercice de la ji tice internationale (i). Quant à la concession des dro civils, elle faisait l'objet de décrets, plutôt que de traita Ainsi des décrets du peuple athénien donnèrent aux Tl bains, aux Eubéens, aux Platéens le droit de mariaj D'autres décrets accordent le droit de propriété [s). Que était là situation des étrangers, en l'absence d'un tra ou d'un décret? Pour agir en justice, un traité n'était p rigoureusement nécessaire : les proxèties pouvaient i présenter l'étranger devant les tribunaux. On donnait nom à des citoyens généreux qui se chargeaient de pï léger les étrangers et de les défendre en justice (s), proxénie tenait de l'hospitalité privée, sauf que le proxèi était l'hôte de toute une cité ; Xénophon nous apprei que la proxénie de Lacédémone à Athènes était hèréd taire dans la famille d'Alcibiade. Il y avait des prosôw qui ressemblaient à nos consuls : les Etats donnaient un de leurs membres la qualité de proxène, avec l'agr ment de la cité où il devait exercer son ministère (s).

La proxénie suppose que l'étranger jouit des droits ( vils : on ne peut pas représenter celui qui est sans droi La difficulté revient donc : quels sont les décrets et 1 lois qui accordèrent aux étrangers la jouissance des drm

civils dans les cités grecques i On les chercherait vaj

ment, et ceux qui nous restent présentent cette singulari remarquable, qu'il est question, dans les plus anciens, è droits privés, tandis que les plus récents ne parlent pï du droit de mariage, du droit d'ester en jugement; tout plus mentionnent-ils le droit de posséder des biens-foni ce qui devait être chose assez rare, car les étrangers ô blis à Athènes(les métèques) ne pouvaient pas posséder* immeubles (e). On a supposé que, par suite des relatif

(1) Hullmanii, HandeUgeschichU der Grleehen.p. IM-IM.

{£) Uetnosthâne, I>(!eorona, gI87.LyBia8,Oj-(i(.,a4,§ 3. Ifloorste, I §51.

(3; Voyez, sur la proxi^nie ef surlft juiticeinternationiledea Oreoa, Etudes sur l'histoire de l'humanité, t. II, p. 117 et Buii., 121 et suiv.

(4) Xéùaphoa. Sellen,y,i, n;\l.3,i.

(5} Thucydide. 11, 20.

(6} Bueckb, Economie poiitigue des Athinieru, 1. 1, p. 237.

LA GRÈCE. m

journalières que le commerce créa entre les cités grecques,

il s'établit une communication tacite du droit civil entre

elles. Le commerce est étranger au sol, il na pour objet

que des choses mobilières ; or, les conventions concernant

Îbs marchandises et les contestations auxquelles elles

donnaient lieu, laissaient la souveraineté de TEtat intacte,

dès que les étrangers étaient régis par les lois de la cité

où le procès s'élevait, ce qui était la règle. Il est certain

que cette jouissance réciproque des droits civils était

admise entre la Macédoine et la république d'Athènes, en

ce sens que les Macédoniens venaient plaider à Athènes ,

et les Athéniens allaient plaider en Macédoine (i). Cette

îiTeur accordée au commerce n'avait pas pour consé-

foence d'assimiler entièrement l'étranger à Tindigène;

me pareille égalité ne se concevait pas dans l'ordre

fidées des anciens ; le mariage et la propriété restaient

tOQJoors des droits civils, dont la jouissance ne pouvait

sicquérir que par voie de traités ou de décrets.

îi. Tels sont les premiers germes du droit international privé chez les Grecs. C'est un état de transition dans lequel tout est vague et flottant. Les Grecs n'avaient p(Hnt la rigueur juridique qui distingue les Romains. Si fon admet que le citoyen seul a des droits, tous ceux qui lODt en dehors de la cité, peuples et individus, se trouvent dans l'état que l'on a faussement appelé l'état de nature, €C qui est la guerre de tous contre tous. Les relations entre les cités restèrent hostiles ; mais , entre particuliers appartenant aux diverses républiques, la force ne pouvait continuer à régner ; c'eût été rendre tout commerce impossible, et les Grecs étaient un peuple commerçant.

Mais si les Grecs entre eux n'étaient pas sans droit, on œ peut pas dire que dans le domaine du droit privé il n'y avait plus d'étrangers. L'exclusion de ceux-ci persista dans toutes les relations qui touchent à l'intérêt de la cité. Et même dans les rapports d'intérêt purement privé, les républiques de la Grèce ne songèrent pas à reconnaître

fit PUtoer, Der Proies und die KlaTen bei den Attikern, t I. p. 108. Voiiçt. Dos jus naturale der Humer, i. IV, 2, p. 232, g Xlll, p. 241, ?§ XIV, •tp. 2I8.§XV.

à l'étranger la jouissance de son droit national dans le sein; dans leur conception étroite et jalouse, l'homi comme tel n'avait aucun droit, le citoyen seul participï au droit de la cité ; l'étranger ne pouvait donc pas inv( quer le droit de sa patrie hors de son sein ; son drc expirait à la limite de l'Etat dont il était membre. Poi me servir du langage moderne, les lois étaient tiellement territoriales. C'était déjà une dérogation à souveraineté territoriale et à l'exclusion de l'étranger, q de lui accorder un droit quelconque hors de chez lui ; m; pour jouir des droits dans une autre cité, il devait se st mettre en tout aux lois de cette cité ; elle n'en admett pas d'autres. On voit que si la cité grecque reconnaît droit à l'étranger, ce n'est pas par respect pour sa pi Bonnalité, c'est à raison des nécessités du commerce, prenant ce mot dans sa plus large acception. Nous so mes encore au berceau du droit international privé.

N° 2. LES babbahes hors du droit.

Î6. Les étrangers dont je viens de parler étaient ( Grecs. Quant aux étrangers proprement dits, on les qu lifiait de Barbares. Cette expression désigna d'abord homme dont on ne comprenait pas le langage et, p suite, tout étranger (i). Chez les Grecs, le terme de Bi hare impliquait une idée de mépris et de haine. Pline i que la différence de langue a cet elfet que celui qui pai un langage inintelligible est en quelque sorte consid^ comme n'appartenant pas à l'espèce humaine, Sail Augustin est plus méprisant encore : « Des animai d'espèce différente, dit-il, s'associent plutôt que des hoi mes parlant des langues diverses; de manière qu' homme aimera mieux être avec son chien qu'avec étranger {2). « La Grèce était la terre privilégiée de 11 telligence ; Hellène était synonyme d'homme civilisé {

(1) ReeU-Enci/cIopœdiii der classifchen Alleiihumsviiaseitschafl, \u i Barbarits, Encycli^die d Erech ut Gruber, au ménia mot. (8) Wma.Eist. iVa(.,VIl, I 8. Auguatiu. Zte ta CiW»^ Oteu, XIX, T ■1) Isoorale, Panégyrlgtif, n» 50.

LA. GRECB. 131

j là la différence entre les Grecs et les Barbares devint

le opposition de culture et de bai'barie, et comme les

ïrecs admettaient qu'il y avait des esclaves par nature,

i devaient croire que les Barbares étaient faits pour

, par cela seul qu'ils ne parlaient pas leur langue

monieuse et qu'ils ne participaient pas aux bienfaits

Ifl leur civilisation. De là l'insultante prétention qu'il

" ait dans l'ordre naturel que la Grèce commandât aux

îarbares. Euripide dit que les Hellènes étaient nés pour

k liberté et les Barbares pour la servitude. Ce qui excite

*ilidîgQatîon de Démosthène dans ses ardentes Philippi-

ues, c'est qu'un Barbare, qui devrait être l'esclave des

Idlènes, osât aspirer à les dominer ; du haut de la tri-

ne athénienne, U excitait les Grecs à vouer une haine

-aelle aux Barbares (i).

n. Quels rapports pouvait-il y avoir entre la Grèce it les Barbares, alors qu'on assimilait ceux-ci à des iclaves et même à des animaux? Si les Grecs entre eux MÎeDt sans droit, à plus forte raison en devait-il être entre Hellènes et Barbares. En fait, il n'y eut «ère d'autres relations entre eux que la guerre et une lerre permanente, depuis les invasions médiques qui iltèreni le patriotisme et la haine des Grecs contre les irbares de l'Orient. Cependant ce serait une erreur de ïir© que la Grèce et les nations barbares fussent sépa- ^^ M par un abtme, comme l'étaient les castes dans l'Inde, tfal^ré leurs préjugés, le génie des Grecs était humain l niâiDe cosmopolite : c'est une école hellénique, le stoïisme, qui prêcha, la première, un cosmopolitisme que l'on >ut dire excessif, puisqu'il anéantit l'idée de patrie. Il y ITJÙt en Grèce une institution étrange, dont nous avons * la peine à comprendre l'influence civilisatrice, et qu'il ndant impossible de nier, ce sont les oracles. Celui s mérita le titre d'Oracle du genre humain; il Mêlée que toute la terre est notre patrie. sion d'une disette, Apollon déclara qu'elle cesse-

VoTK !•• («mot^iugea d&aainaa Etude» iur C'hittoirg et« l'huiManiU ,

p. é», «UtT.

^pB HISTOIRE DU DROIT CIVIL INTERNATIONAL.

rait lorsque les Athéniens feraient des vœux pour totis tes peuples. Chose inouïe, les Delphiens ouvrirent leur cilé à des Barbares, en décrétant que les Lydiens pourraient devenir citoyens de Delphes. Quand des déserts de la Scylhie, Anacharsis vint à Athènes pour s'instruire delà philosophie grecque, les Athéniens l'admirent à la cité et aux mystères. De leur côté, les sages de la Grèce allaient chez les Barbares pour s'initier à leur sagesse. Des rapports hospitaliers s'établirent même entre des Perses i des Hellènes, et ces liaisons touchaient de très près a droit. La séparation entre Grecs et Barbares n'était dom pas absolue. Il y avîiit des peuples barbares voisins di la Grèce : tels étaient les Thraces et les Macédoniens; là commerce les unissait aux Grecs; or, le commerce eût été impossible si les Barbares avaient été exclus de tout droit. J'ai dit plus haut que les Macédoniens allïùml plaider à Athènes et les Athéniens en Macédoine (n" 7^ Jusqu'où allait cette communication du droit civilî H & impossible de le dire, mais il est probable que, dans L relations commerciales, on ne faisait pas de différenci entre les Grecs étrangers et les Barbares. Cela était tri inconséquent, mais la Grèce n'avait point la riguei logique qui caractérise les Romains. Les Grecs conse vèrent toujours leur mépris pour les Barbares; ils i comprirent pas le cosmopolitisme d'Alexandre qui vouU unir les Perses et les Hellènes en mettant les vaincus si la même ligne que les vainqueurs. A la veille de la coi quête romaine, ils traitaient encore le peuple-roi de Ba bare, et ils déclaraient « qu'entre les Barbares et li Grecs, le langage, les mœurs et les lois avaient créé Ul barrière plus insurmontable que la mer et les terres q! les séparaient; que la nature, qui était immuable, et n( des causes qui pouvaient changer tous les jours, I< avait faits ennemis (i) ».

Î8, Ce qui prouve combien ces préjugés étaient enri cinés dïins la race hellénique, c'est qu'on les retroui