II. L'unité latgve. Le principe de la diversité

14Ï. L'unité du moyen âge comprend, à côté du

mpereur. Une unité à deux têtes est une impossibilité ; le contient le germe d'une lutte fatale. En réalité, la Ue du sacerdoce et de Tempire a rempli le moyen âge, l[M)a à ce que l'empire ne fût plus qu'un vain mot. Quand m empeireurs disparaissent de la scène, les rois prennent Bot place ; représentants de la souveraineté laïque, ils ÎDmbattent les usurpations de l'Eglise ; ce long combat BoBt pa3 encore à sa fin, mais l'issue n'est plus dou- ■use : le principe de nationalité l'emportera sur l'unité ■dholique, et ce principe est aussi le fondement du droit Sril international. Est-ce à dire que l'unité soit définiti- Mment vaincue, et que la diversité triomphe ? Non , il y î dans l'unité du moyen âge un élément laïque, l'idée de rSmpire. EUe a une glorieuse origine, la domination du

Ele-roi; Charlemagne y a attaché son nom; et si la lutte avec la papauté, elle parut succomber, elle M néanmoins d'illustres représentants, les empereurs le la maison de Souabe, les plus grandes figures du lN>7en âge. L'idée de l'empire a encore eu une fortune |las grande, c'est de trouver des défenseurs dans le grand

rîte de l'Italie, et dans le génie universel de Leibniz. £aut nous arrêter à cette nouvelle forme que prend le pincipe de l'unité; il aboutit à la vraie théorie de l'unité, iarmonisée avec la diversité.

148. L'idée de l'unité domine chez Dante ; jamais Tnnité n'a été glorifiée comme elle l'est par le poëte italien; c'est plus qu'un idéal, il déclare que la diversité est le tnal absolu, tandis que l'unité est le bien par excellence. Mais, chose singulière, quoique Dante soit un penseur catholique, ce n'est pas dans la Rome pontificale qu'il va chercher le principe de son unité, c'est dans la Rome païenne. L'unité est le but que Dieu a assigné au genre humain ; c'est pour la réaliser qu'il a créé le peuple romain, en lui donnant comme mission de vaincre et de gouverner les nations. Les empereurs d'Allemagne sont es hériiiers des Césars; ils sont les maîtres du monde. !•' Eglise reconnaissait Tcmpereur comme vicaire du Christ, omme chef temporel de la chrétienté, mais elle le suborloDDait au chef spirituel, au successeur de saint Pierre.

ilt HISTOIRE DIT DROIT CIVIL INTERNATIONAL.

En sa qualité de gibelin . Dante ne pouvait accepter dépendauce; son monarque universel n'est soumis qu'à]

Ainsi Dante sécularise l'idée de l'unité ; son ori| est séculière, et soq but est temporel, La destinée del manité consiste dans le développement des facultés h lectuelles et morales de l'homme. Pour qu'elle pu .lUeindre ce but, qui lui est assigné par Dieu niôoM faut que la paix et l'harmonie régnent dans le monda, monarchie universelle peut seule la procurer. VoU' justification de l'unité laïque. C'est un immense pi sur l'unité catholique. Le but de notre existence sur terre est parfaitement établi : c'est notre perfeclionnerô L'unité n'est plus qu'un moyen. Dante croit qua monarchie garantit la paix tout ensemble et la libe Il s'est fait illusion. Le monarque universel, loin d'i un type de charité, est fatalement un principe d'égoïsi les Césars poussaient l'égoïsme jusqu'à la folie. .Si la } régnait sous l'empire, c'était la paix de la servitude, paix de la mort. En réalité, l'empire ne fut qu'un pi d'arrêt dans la décadence de l'antiquité, en attend qu'une nouvelle ère s'ouvrit, et dans ce nouvel âge l'humanité, les Barbares domineront, c'est-à-dire l'élâa de diversité (i).

I40. Toutefois le principe d'unité a aussi sa rai d'être. Dante vivait dans un pays déchiré par deB sensions continuelles; la haine divisait les républiqueBl guerre régnait jusque dans l'intérieur des cités. Ce n'< certes pas là l'idéal de la société humairfÈ. Il faut un entre les hommes, pour établir l'unité et la paix; alor force fera place au droit et à la charité. L'idée de l'u par l'Empire fut reprise par Leibniz. I,e philosophe i mand était aussi convaincu que l'empire romain a passé légitimement aux empereurs d'Allemagne ; et qo droit l'unité romaine existait encore. Mais au dix-sept siècle, les uationalités s'étaient formées, et le faible ei reur d'Allemagne ne pouvait prétendre à dominer su

>is. Telle n'était pas la pensée de Leibniz. Ce qui le rouve, c'est sa correspondance avec Bossuet. Il voulait amener l'unité dans l'Eglise, déchirée par le schisme proestant, mais il ne parvint pas à s'entendre avec Bossuet ur les conditions de l'union, et s'il ne s'entendit pas avec le ttas modéré des catholiques, c'est parce qu'il ne voulait A| d'une unité qui compromettrait l'indépendance des ■kJons, et la liberté des individus. Cette même opposition «dstait aussi dans les idées politiques de Leibniz : il irooiait une société du genre humain, il aspirait à l'unité, BÛds il n'entendait pas lui sacrifier toute diversité. De là une certaine indécision dans la doctrine du philosophe allemand. Ce n'est pas une contradiction; les deux éléments d'unité et de diversité sont dans la nature, c'est la gloire de Leibniz d'avoir aperçu cette grande vérité ; mais 9 a eu tort de chercher l'unité dans le passé, sous la forme de Tempire : l'unité romaine est une fausse unité, l'unité païenne ou laïque, aussi bien que l'unité chrétienne ou catholique (i).

Ces idées ont reçu une expression plus claire et plus précise au dix-neuvième siècle. Deux esprits éminents, MaDcini en Italie, et Bluntschli en Allemagne, ont donné une formule du principe de l'unité qui le concilie avec le principe de la diversité, c'est l'unité dans la variété. La terre est une et diverse, l'humanité est une et diverse. Ces deux éléments sont empreints dans la création, la science en doit tenir compte, sinon elle mutile l'œuvre de Dieu. Lunité qui absorberait toute diversité aboutirait à la mort, car elle détruirait la vie dans son principe, la vie étant essentiellement individuelle. Mais toutes ces existences si variées tendent à l'unité, le but des individus et leur destinée étant identiques. Ce but a été marqué par Dante, c'est 1^ perfectionnement des hommes, dans les :ronditions que Dieu a faites au genre humain. N'en faut-il pas conclure que l'humanité doit être organisée de malière à favoriser le perfectionnement des hommes { L'or-

^l) Comparez le toine XI de nif's Etudes sur Vhistoire de VhumamtéiLa ^oitiigue royaie), p. 524-528.

3» ÔISTOIRB Dr DROIT cmL l>"TER?iATIOK\I,.

' gstiiRation s'arrête maintenant aux nations, qui const tuent chacune un Etat particulier et indépendant. Il n'y d'autre lien entre le-S Etats que celui qui résulte des coi venUons, ils ne reconnaissent pas d'autre autorité sup* rieure. U en résulte que le droit international manque d sanction ; les différends des nations se vident, non par h justice, mais par la guerre. La guerre est une entrave ai perfectionnement, eUe doit faire place au règne du droit L'organisation de l'humanité assurera la paix. Ce ne mw pas une monarchie universelle à la façon de l'empire «)■ main, ni une unité religieuse ayant à sa tête le pape; il monarchie de Rome, au lieu d'être un principe de perf* tiimnement, a été une cause de décadence; lemondeandai aurait péri d'inanition si Dieu n'avait envoyé les Barbara pour inaugurer une vie nouvelle. Quant â l'unit^cath* iique. elle n'a jamais été qu'une utopie. L'unité future, loin de détruire la vie individuelle des nations, garantira leiu libre développement. L'homme n'a rien perdu en entranl dans les liens de l'état social; c'est, au contraire, dansla société qu'il trouve le moyen de se perfectionner. 11 en sera do même des nations quand elles entreront dans les liens de la société du genre humain ; elles conserveroni leur individualité, tout en étant soumises à des lois générales, mais ces lois concerneront uniquement le roaintier du droit; à tous autres égards, les nations seront libref et se développeront dans une entière liberté (i). Je ne reproduirai pas ici les doutes que j'ai émis ailleura bih l'efBcacité d'une confédération universelle pour la COBservation de la paix ; il sufBt de constater que la doctrine de l'unité, telle qu'elle est présentée par Mancinï « Bluntschli. n'est pas l'unité absolue; qu'elle respecte 1« diversités nationales, comme l'œuvre de. Dieu. Cela suffi pour notre science; le droit international ppyé peutrecf voir son développement complet par la yoia de traité^ sans que les nations forment un corps unique^ sous forti de confédération.

xr. p. i!

K* i. l'unité càthouque et le droit international privé.

IftO. Que Tunité soit une loi de la nature humaine, lersonne ne le contestera ; s'il y a désaccord, c'est sur A portée et l'étendue du principe. L'unité catholique n'est un accident dans l'histoire, elle a eu sa raison d'être, 'ai exposé ailleurs la mission de la papauté et de l'empire, en rendant justice aux papes comme aux empereurs (i) ; il n'y a pas de plus grandes figures au moyen Age que Grégoire VII et Innocent III, et les Hohenstaufen brilleront toujours au premier rang parmi les héros de rhumanité. Pour le moment, je dois constater l'influence que l'unité catholique a eue sur le droit international privé.

Soûs l'empire romain, il n'y avait plus d'étrangers, sauf les Barbares qui entouraient l'empire comme des bêtes fauves prêtes à se jeter sur leur proie. L'unité catholique présente à peu près le même spectacle. L'Eglise ne oonnait pas la distinction des classes ; à ses yeux, il n'y a ni nobles, ni vilains, à plus forte raison n'y a-t-il pas d'étrangers. Au treizième siècle, le roi de Hongrie refusa de reconnaître comme évoque un homme de basse condition ; le pape Clément IV lui écrivit : « Tous les hommes ont une même origine, vivent sous un même ciel, respirent un môme air, et sortent également nus du sein de leur mère. La distance immense qui est entre le Créateur et la créature efface la légère différence qui existe entre le roi et le serf. Qu'est-ce que la noblesse extérieure, la distinction de naissance? Rien qu'un accident, une institution humaine ; mais ce que les hommes font ne peut lier la Providence. Dieu distribue les dons de l'esprit sans avoir égard au classement des rangs. A ses yeux, il n'y a ni nobles ni vilains, y» Ce que le pape dit des vilains est vrai aussi des étrangers. Grégoire VII écrit au roi de Castille qu'il n'ait point honte de mettre à la tête de l^lise des étrangers ou des hommes de basse extraction,

i\) Voyez mes Etudes sur Vhistoire de V humanité, t. VI {la Papauté e^

^Empire).

pourvu qu'ils soientcapables. - Romepaïenneetchrétieni a grandi, dit le pape, parce quelle n'a pas pris en coi sidération la noblesse de la naissance et de la patri mais les vertus de l'âme, b Au mojen âge, l'Eglise pra' quait cette sainte égalité : à l'héritier des Fiesqiie, comt de Lavagna, au descendant des comtes de Signia. on v succéder, sur la chaire de saint Pieri-e, le fils d'un saretû dé Troyes.

C'est un beau spectacle que le règne de la capacîti Mais le vice de la monarchie universelle vient corroiniH ce qu'il y a de grand dans le dogme de l'égalité. La d( mination que le pape exerçait sur toute la chrétienté d'inévitables écueils ; elle conduit fatalement à l'exploit tion de l'Eglise, dans l'intérêt de l'ambition pontîâcaU Les papes s'arrogèrent la disposition des bénéfices dai toute la chrétienté. 11 leur était impossible, même en U supposant animés des meilleures intentions, de concilà l'intérêt général avec les exigences des intérêts indiv duels. Trop souvent le souverain pontife donnait li bénéfices à des étrangers, à des Italiens, à des parente au pré'udice des clercs indigènes, et au détriment àa I i-eligion. On vit les favoris des papes jouir des plus richf bénéfices sans remplir les fonctions qui y étaient attachées tandis que les clercs qui passaient leur vie dans l'étudi végétaient dans la misère. Ces abus sont inhérents à tout monarchie universelle; ce qui distingue culle de Rome c'est que les abus furent déclarés légitimes. - Le papa disaient les canonistes, est au-dessus du droit : commei pourrait-il léser la justice? 11 peut dispenser de la plur lité des bénéfices, il peut les donner de préférence à M compatriotes, à ses parents, il peut même les vendre (l). Voilà la malédiction attachée à une puissance qui se d: ùivine!

Par un juste jugement de Dieu , l'exploitation des EgUsa particulières au profit des Romains tourna contre Roms L'Angleterre était plus que tout autre pays la proie del

r Vhiatoira de l'hut

LE CHRISTIANISME. îil

Italiens. En 1240, le pape ordonna à l'archevêque de Cantorbéry d'installer trois cents Romains dans les premiers bénéfices vacants. Ces bénéficier s vivaient la plupart loin de l'Angleterre, et dissipaient dans les délices le patrimoine des pauvres. L'insolente exploitation des étrangers excita une haine violente, qui éclata dans une insurrection générale contre les clercs étrangers. Dès le treizième siècle, on murmurait le mot de schisme. Au seizième âècle, les abus de la monarchie pontificale poussèrent une partie de la chrétienté à la révolte, et l'unité catholique fut brisée pour toujours (i).

I&l. La monarchie universelle ne produit aucun bien sans qu'un vice y soit attaché. On dit que le droit y régne ainsi que la paix. En effet, le droit de l'Eglise est universel et le pape se dit l'arbitre des rois. Mais les rois n'acceptent pas cet arbitrage, parce que ce serait une servitude, et l'universalité du droit cache une guerre implacable. J'ai dit quelles sont les monstrueuses prétentions de la papauté sur les terres habitées par les infidèles (n° 137). Voici quelle était la condition des hérétiques, d'après la législation de l'Empire : c'est l'Eglise qui dicte et les rois écrivent. Innocent III dit que les hérétiques sont coupables de lèse-majesté divine. Frédéric II dit que l'hérésie est un crime plus horrible que le crime de lèse-majesté, parce qu'il s'attaque à la Divinité ; l'empereur regrette presque de ne pas trouver de peine plus forte que la mort pour punir cet exécrable attentat. Le législateur punit les enfants par la confiscation, toujours parce que leurs pères sont coupables de lèse-majesté divine. L'infamie aussi est héréditaire ; toutefois la loi se montre miséricordieuse ; elle fait grâce de l'infamie aux enfants qui auraient dénoncé les auteurs de leurs jours. Ainsi la plus grande des infamies est récompensée comme une vertu; les crimes deviennent des devoirs, et les devoirs deviennent des crimes. Voilà l'unité catholique! Les canonistes nous diront ce qu'elle signifie : « C'est Dieu même qui nous

^l) Vwez les témoignigea dans le t. VI de mes Etudes sur Vhistoire de V humanité, p. 421-423.

commande de tuer les hérétiques. Ce sont des membr de Satan; qu'ils périssent jusqu'au dernier. CèuwqutM hors de V Eglise sont hors de la loi; le premier venu pa leur donner la mort! y> L'unité catiiolique, c'est lagaen à mort contre tous ceux qui n'appartiennent pas i TEglise (i).

15«. Après cela, on ose parler d'un droit des gw chrétien : ce droit, dit-on, est particulier aux peup^ chrétiens , ceux qui ne sont pas chrétiens restent en ddioq du droit des gens. C'est la conséquence de la doctrine da canonistes, et ceux-ci n'ont fait que formuler, avec la brutalité de la logique, les vices qui entachent l'unité catholique, et la tache est une tache de sang : c'est la flétris^ sure étemelle de la vérité qui se prétend révélée. Je croîi inutile de m'arrôter à ce droit des gens chrétien, qui exclut l'immense majorité du genre humain, alors qu'il est de' l'essence du droit international d'embrasser tous les peuples. Il est cependant bon de constater à quoi aboutit k dogme de l'unité fondée sur la révélation : à une division éternelle des chrétiens et des non-chrétiens, c est-à-dire à la négation d'un droit des gens. Quant aux applications que l'on fait de cette théorie au droit international privé, elles sont plus ridicules qu'odieuses. Un Prussien fait un testament à Tombouctou, d'après les formes qui y sont usitées. Vaudra-t-il en Prusse? Non, répond un légiste chrétien. Ainsi, ce qui se fait chez un peuple non chrétien, en vertu des lois, n'a aucune valeur dans un pays chrétien (2)!

Laissons là ce prétendu droit des gens chrétien. 11 a perdu tout crédit, bien que la Sainte Alliance de 1815 ait essayé de le ressusciter : cette restauration-là s'en est allée avec la restauration politique. Le droit humain a pris la place du droit chrétien : on n'a pas encore nié que les non-chrétiens soient des hommes, donc ils doivent participer au droit qui régit tous les hommes comme tels, absti'action faite de leurs croyances religieuses. Cela est

(1) J*ai cité IcH textes daos le t. VI de mes Etudes sur Vhisloire de Vhv manité, p. 441 et 442.

(2) Qi\ntheTn t\An8 le Rechtslexikon de Weipko, au mot OefeU t. iVi p. 723 et 754.

evenu un axiome du droit international (i). Cependant os préjugés chrétiens ne sont pas entièrement dissipés. îîous les retrouverons quand j'entrerai dans les détails du* Iroit international privé ; au lieu d'être un appui pour le iroit, la tradition chrétienne devient une entrave. Je me bornerai à citer un exemple. L'Eglise catholique n'admet point le divorce ; consacré par le code, il a été aboli sous m régime de réaction politique et religieuse. En faut-il conclure que la perpétuité du lien conjugal est d'ordre public, dans le sens du droit international privé, c'est-à-dire que les tribunaux français ne peuvent ni prononcer le dÎTorce entre époux étrangers, ni en reconnaître les effets légaux? Ce serait, à mon avis, élever un préjugé chrétien à la hauteur d'une théorie. La notion même du droit international s'oppose à ce que l'on tienne compte des confesnoDS religieuses; c'est un droit qui est séculier de son essence, car il est universel, et partant il doit faire abstraction des dogmes religieux, qui sont particuliers aux croyants : le droit a pour sujets, non des fidèles, mais des hommes. C'est la conclusion pratique de notre discussion sur l'unité catholique ; et cette conclusion est l'excuse des longs détails dans lesquels j'ai dû entrer pour la justifier. L'histoire du droit se rattache par un lien intime à l'histoire de l'humanité. En effet, le droit est une face de la vie, et Ton ne peut comprendre les diverses manifestations de la vie qu'en étudiant la vie générale.

§ II. Les Barbares. La diversité absolue.

^ f. niPORTANCE DE L*ÉLI^.lfENT BARBARE DANS LE DÉVELOPPEMENT

1S3. Les peuples qui détruisirent l'empire romain et \m ouvrent une nouvelle ère de l'humanité, s'appellent Barbares; eux-mêmes se donnent ce nom, et ils en sont Sers. Est-ce à dire que l'âge qu'ils inaugurent est une ^oque de barbarie qui vient prendre la place de la bril-

ri) Bluotichii. DainuxUme Yôlherrecht, p. 61 et 62 (3« édition).

aSû HISTOIRE DU DROIT CIVIL INTERNATIONAL.

lanle civilisation de la Grèce et de Rome? La réponse cette question est bien différente, selon qu'on consulte b historiens de race latine ou les écrivains allemands, • L sez Tacite sur les mceurs des Germains, dit Butfon. le tableau de celles des Hurons. - Des historiens célèbP ont développé la pensée du grand naturaliste ; à côté ( chaque paragraphe de Tacite, ils placent un trait de 1 vie des sauvages; la comparaison aboutit à une simi tude parfaite : -^ Les Germains négligeaient l'agricultui ils ne vivaient guère que de la chasse ou du pâturage; en est de même des sauvages de l'Amérique. On trouva peine dans la Germanie un élément de société civile politique ; les sauvages aussi jouissent de la liberté' plus illimitée; chacun fait ce qu'il lui plaît. Là où il n'y pas d'Etat, il ne peut y avoir de justice sociale ; les Gi mains, comme lessauvages, vengent eux-mêmes les injlll qu'ils reçoivent (i). y

Si les peuples qui conquirent l'empire romain élai< des sauvages, peut-on leur attribuer une influence (]u( conque sur le développement de la civilisation et nota ment le droit? Les partisans de Rome déplorent la ^î toire des Germains comme le plus grand malheur qui i frappé l'Europe : « Fléaux de l'Occident, ils n'ont r" apporté de bon aux peuples vaincus, pas môme l'esprit^ liberté. Déjà dans leurs forêts, les Germains, loin dô complaire dans une fière indépendance, aimaient à laettre dans la dépendance d'un chef. De ces relaliû naquit, après la conquête, le vjisselage féodal, avec i distinctions dégradantes. Sortis des forêts, les Barbai pouvaient-ils apporter autre chose que la barbarie) Ti que leur esprit domina, on ne connut ni liberté, ni an plus d'Etat, dissolution générale de la société. Le gen iiisme est le mauvais génie delà civilisation (2). •

154, Les écrivains allemands repoussent comme ( calomnie l'assimilation que l'on fait des Germains ot

(1) Gaizot, Cour» d'hittoire de la elr>ilisalion, VII* leçon RôbeH Bistoire de Charles Quint, notea.

(2) Onprfti'd, PolypUque d' Irminon,* 1. IW.bdîv .275, caiï./JaiM, U Bibliothèque de r Ecole dti Chartti, Il> série, t. IV. p. 37S.

LBs Barbares. m

auvages; ils ne veulent pas même que leurs ancêtres dent été des Barbares : ils n'avaient de la barbarie que les apparences : leur vie était sédentaire, ils étaient adonnes à ragriculture. S'il est vrai que les partisans de Rome ealomnient les conquérants de l'empire, il faut avouer que les germanistes les idéalisent. On ne peut nier que les jieaples germaniques ont régénéré l'Europe, et encore anjourd'hui ils étendent leur empire et leur influence sur toutes les parties du monde : partout sous leurs pas germe une civilisation forte et progressive. Le patriotisme allemand s'est enivré de ces magnifiques conquêtes : transportant le présent dans le passé, il a cru trouver dans les forêts de la Germanie tout ce que les sociétés modernes ont de liberté, d'humanité, de grandeur (i). Cette exaltation de la race germanique ne tient compte, ni de la civilisation ancienne qui nous a été transmise par Rome, ni de , Tinfluence du christianisme qui humanisa les Barbares. Ce sont les Germains qui sauvèrent le monde de la corruption romaine ; ce sont eux qui constituèrent l'Europe ; cest d'eux que nous tenons nos institutions sociales, la liberté, le droit, la vie : partout où leur sang généreux se répand, il y a progrès et avenir : là où il n'a pas pénétré, il y a langueur et mort (2).

I&S. A mon avis, l'idéal que les germanistes tracent de leurs ancêtres est plus près de la vérité que la satire •qu'en font leurs détracteurs. Les Germains étaient barbares, quand ils paraissent sur la scène de l'histoire, ils n'étaient pas sauvages ; un abîme les sépare des populations abruties dont on trouve les derniers débris en Amérique; celles-ci s'éteignent au contact de la civilisation, tandis que les Germains sont la plus perfectible des races humaines.

Les sauvages n'ont aucune mission historique : leur lot est de mourir. Qui pourrait contester le rôle que les

(1) Voyez les détaUs dans mes Etudes sur V histoire de V humanité , t. V ^^^ Barbares et le Catholicisme), p. 19, 20.

p (hna.Vermischte Schriften, t. Il, p. 129. Qer&rd, La Barbarie franke "^citilisation romaine (Bruxelles, 1S45), a développé cette thèse jusqu'à '«'dernières exao:érations.

Wî HISTOIRE DU DROIT CIVIL IN TKlt NATIONAL.

peuples ilo race germanique jouent dans la vie deriium nité? Ils détruisent l'empire romain, et on les accuse d'à détruit la civilisation ancienne. Les admirateurs de Ri oublient que c'est l'empire aux abois qui a appelé les E bares, pour remplir ses légions et pour peupler ses t«ra cette magnifique civilisation que Von regrette avait a duit le monde ancien à la mort, il n'y avait plus ni labo reurs, ni soldats. L'invasion des Barbares ne lit que p cipiter la ruine, mais en même temps ils donnèrent n nouvelle à l'Europe, que la monarcliie unive) Rome avait épuisée. Que mettent-ils à la place d unité qui avait entraîné la décadence des vaii des vaincus? On leur reproche qu'ils n'avaient pointa de l'Etat, et qu'ils ne connaissaient que des relations Û dividuelles. L'accusation est leur titre de gloire. Sï avaient eu le génie de l'unité, ils auraient reconstruit leur profit l'empire dont l'apparente grandeur les frapptt d'admiration. Ils avaient, au contraire, le génie îel diversité, de l'individualité ; en dépit des efforts de C lemagne, l'Europe se morcela en une infinité de petâ Etats, berceau des nations modernes; et du sein de 0 chaos que l'on maudit, sortit notre civilisation, libre toi ensemble et progressive.

Cependant une nouvelle domination menace les uadQ naJités naissantes : Rome catholique, si elle l'avait ei porté, n'aurait laissé ni indépendance aux peuples, liberté aux individus. C'est l'opposition delà race geniu nique qui arrête l'ambition de la papauté, et permet t nations de se constituer. Mais il reste aux papes le pr tige de leur pouvoir spirituel, danger permanent pour ! liberté ; un homme de race germanique brise la ^n pontificale en revendiquant la souveraineté reugieui pour le croyant, c'est-à-dire pour l'homme. La révolatk du seizième siècle profite aussi aux nations. C'est un fa qui n'a pas été assez remarqué. On cherche les origin du droit des gens dans le christianisme; je viens de dï que c'est une illusion (n"* 131-137). Qui a inauguré science du droit international f C'est un écrivain réform Cirolius, moitié théologien, moitié légiste, et notre scied

)ars été cultivée avec une certaine prédilectfon dans y s protestants, qui appartiennent aussi à la race nique. Les nations catiioliques, de race latine, conent une tendance vers l'unité : ce sont des princes ques, espagnols et français, que Thistoire accuse • aspiré à la monarchie universelle, tandis que les alités trouvèrent leurs défenseurs les plus énergiu sein du protestantisme, germanique d'origine et ice.

l. L'histoire révèle la mission que Dieu a donnée ces et aux peuples. Il est certain que le droit des procède de la race germanique et des révolutions allés elle a présidé. Il faut dire plus : la notion du droit qui relie les hommes était inconnue aux s, bien que Rome soit célébrée, et à juste titre, 3 le peuple juridique par excellence. L'esclavage •adicalement l'idée du droit; en effet, chez les anle droit n'est point l'attribut de l'homme, il n'apparlu'au citoyen : l'esclave, et par suite le Barbare, sms droit. Pour qu'il y ait un droit humain, il faut lomme, comme tel, soit un être juridique. Cette ient des Germains. Montesquieu dit que la liberté a ?ines dans les forets de la Germanie; cela est vrai liberté civile et politique ; donc les éléments essene la civilisation moderne nous viennent des Ger- . C'est plus qu'une illusion que de transformer les en patriarches du libéralisme, c'est une falsification stoire ; et c'est aussi fausser l'histoire que de préque le christianisme abolit l'esclavage : cette 3 révolution est due à l'influence de la race germa- Quel est donc le génie de cette race qui détruit les monarchies universelles, de la race qui conçoit 1 unité, qu'elle divfse et morcelé l'Europe en Etats lent petits, de la race qui conquiert la liberté civile tique ; de la race qui affranchit la conscience et la \i C'est la personnalité, l'individualité. t. Les écrivains de race latine reprochent aux Gerd'ignorer l'unité et de n'aimer que les relations inelies. Cela est vrai, mais l'accusation est un titre de

Sîi HISTOIRE Dt' DROIT CIVIL INTERNATIONAL.

gloire. Dans les rapports d'individu à individu le intervient nécessair»?inent, comme règle et comme loi toutes les relations deviennent individuelles, le droïl régira toutes et il sera le lien universel des homi L'esclave ne sera pas exclu, et dès qu'on lui reconnal capacité juridique, on le déclare virtuellement égal l'bomme libre. Les relations entre Etats seront aussi mises à l'empire du droit, et par la même raison. L' disparaît après l'invasion dos Barbares, il n'y a que relations contractuelles entre les possesseurs de la tel Ce droit finit par devenir un droit entre les pe ' " les nations sont des êtres capables de droit, comment étrangers seraient-ils sans droit? Montesquieu a reprocher aux peuples du Nord la barbarie du droit d baine; ce sont, au contraire, les Barbares qui ont possible un droit entre étrangers. Le droit est i'expr de la personnalité, et tout homme a une personnalité est indestructible, qui l'accompagne partout : voilà ' le fondement du droit international privé (i).

1&8. Il nous reste à admirer le gouvernement (i Providence. Qui a élevé les Germains dans la solit leurs forêts? Qui leur a donné la passion de l'indA dance? Qui leur a fait dédaigner les villes et les a rei incapables de comprendre l'Etat et sa souverainetél Barbares ont-ils détruit l'Empire romain pour fonder loi international, public ou privé? Telle a cependant été mission, et ils l'ont remplie, comme s'ils en avaient science. Des Barbares on peut dire, avec Bossuet, ^ ont fait ce qu'ils ne voulaient point. Qui donc l'a vo A moins de répondre que c'est Sa Majesté le Haa comme disaient les incrédules au dernier siècle, il dire ; C'est la Providence divine qui dirige les à*

Le gouvernement providentiel éclate encore qi

I met en regard les peuples germaniques, le chrisi

■ et l'antiquité. Il y a un lien si intime entre les Barl

et le christianisme que l'on ne sait si Dieu a envoyé

(1) Cuiupare^ plusliaulo'

barbares pour répandre et consolider la religion chréienne, ou s'il a envoyé Jésus-Christ pour élever les Barbues. Pour rester dans les limites de cette Etude, je me lerai à constater le fait que les Barbares représentent mt de diversité, tandis que Rome et TEgUse reprémt l'élément d'unité. Si l'un des principes dominait à lusion de l'autre, l'humanité périrait, soit par la desion de la vie individuelle, soit par la dissolution de lien social. Il faut que chacun des deux éléments ait place dans l'organisation de la société. Voilà pour- )i les Barbares, destructeurs de l'unité romaine, coexisavec Rome, organe de l'unité chrétienne. L'un des principes complète l'autre et ils neutralisent réciproquektent les vices qui leur sont inhérents. Pendant les longs iàdes qui séparent l'antiquité de l'époque moderne, les QQz éléments de l'unité et de la diversité se développent, H milieu de la lutte qui les divise. L'empire et la papauté I détruisent l'un l'autre ; les nationalités prennent leur lace, non plus isolées et hostiles comme elles Tétaient Uls l'antiquité, mais ayant conscience d'un lien commun fii les unit.

IMI. Les deux éléments de l'unité et de la diversité, ■i paraissent contraires et inalliables, tendent à se conilier, pour aboutir à l'unité dans la variété. C'est ce mouftment qui entraine l'humanité dans sa marche vers l'actaiplissement de ses destinées, et il se produit aussi dans ^ domaine de notre science. L'unité absolue en serait la flgation ; voilà pourquoi il n'y a pas eu de droit interna- Qaal, ni privé ni public, sous l'empire de Rome, qui Balise l'ambition de l'antiquité, la monarchie universelle. lais la diversité absolue serait aussi un obstacle au dé- ^oppement d'un droit appelé à régir toutes les fractions H genre humain; de là, malgré la personnalité germa- Sque, la réalité des coutumes féodales, c'est-à-dire le dgae exclusif des innombrables souverainetés qui se parigent l'Europe au moyen âge. L'opposition tend à dispaaltre par la conciliation de ce qu'il y a d un et de divers !ans les lois ainsi que dans toute la nature. Les deux rincipes sont empreints dans la création, comme si Dieu

HISTUIRË UU DRUlT CIVIL INTERNATIONAL.

avait voulu montrer aux hommes la voie dans laqud doivent marcher pour remplir leur mission. La tout entière présente le spectacle d'une variété infia déployant sur un fond identique. Les éléments difW demandent et produisent des organisations diffère mais ils constituent dans leur ensemble une même Les langues sont diverses, comme marque du génie i qui distingue les branches de la grande famille huioi toutefois les règles fondamentales des langues soi mêmes, parce qu'elles sont l'expression d'une raison tique. Les religions diffèrent, mais il y a, dans touti croyances communes, rayons de la vérité éternelle qi mine l'humanité. Le droit varie d'un pays à l'autre, n'empêche pas, quoi qu'en dise Pascal, qu'il y ait des d'une vérité absolue que l'on trouve partout. En défii l'unité dans la variété, telle est la loi universelle qui le monde.

A ce point de vue, on peut rendre justice à l'oiui maine et à l'unité chrétienne, aussi bien qu'à la div( germanique. Toutefois les deux éléments ne doiven être mis sur la même ligne. Si l'unité est légitime i cessaire, ce n'est pas comme but, c'est comme moya but est le développement des facultés dont Dieu a l'homme; or, c'est l'individu qui est appelé à se perf» ner ; le salut, comme disent les théologiens, est une d essentiellement individuelle. Mais le perfectionneme vie même, n'est possible que dans l'état de société philosophes ont raison de dire que nous ne pouvons vailler à notre salut, sans travailler au salut des Rien n'est plus contraire au développement des ÉM intellectuelles et morales que l'égoïsme. L'homme ni donc jamais s'isoler, s'il veut travailler à son pearft nement. Néanmoins, c'est ce travail qui est note suprême; tout le reste n'est qu'un moyen. Dimte trompé quand il a présenté l'unité comme le bien i d'où suivrait que la diversité est le mal absolu. Qù doux que soit le nom de paix, elle n'est pas le terme de nos efforts; c'est un moyen, comme l'EU même, qui la réalise dans une certaine mesure, n est]

QoyeD. S*il en est ainsi, il faut dire que Tindividualité {ermaniqae est supérieure à Tunité de Rome païenne et durétittine : Fonité est le moyen et le moyen est subordonné au but.

ffi 2. L*ira>nnDUAUTÉ germanique.

t€0. Le principe d'individualité que les Germains ont apporté 9x1 monde est l'élément essentiel de Thumanité mderne : c'est par là qu'elle se distingue profondément de l'antiquité. Chez les Grecs et les Romains, la cité domine : le citoyen est tout, et l'homme rien. C'est comme membre de la cité que l'homme est libre et capable de droit; ceux qui se trouvent hors de la cité sont sans droit : tds sont les esclaves et les étrangers. Les Grecs connaislaient si peu les droits de l'homme comme tel, qu'Aristote eonsidérait l'esclavage comme fondé sur la nature humaine, et il enseignait aussi que les Barbares étaient eréés pour être les esclaves des Hellènes ; de fait, les Barbaûres peuplaient les marchés d'esclaves, et les dernm penseurs de l'antiquité les assimilaient toujours aux bttes fauves qui peuplent les forêts. La nature humaine était méconnue dans son essence. C'est le vice du monde anden. Il en résulta que l'antiquité n'avait aucune idée d'un droit qui lie tous les peuples comme membres de la lociétô universelle du genre humain. Les Grecs et les Romains méconnaissaient môme le droit et la liberté dans rmtérieur de la cité. Fondée sur la force, puisqu'elle était bùàéù sur l'esclavage, la cité ne reconnaissait pas aux citoyens des droits qui leur Aissent naturels, et que la cité ne pût leur enlever ; le citoyen était absorbé par l'Etat, dj9 sorte qu'en face de l'Etat le citoyen n'était rien. Le citoyen n'était donc pas libre, dans le sens que nous attachons à ce mot : la liberté consistait à être souverain, c'ert-à-dire à exercer la puissance suprême, et la souvenineté était illimitée. Cette notion de la liberté est fausse; elle fut le principe d'une lutte irrémédiable entre l'aristocratie et la démocratie. La guerre intestine qui déchirait Jes cités aboutit, en Grèce, à la tyrannie, à Rome, à l'em-

pire, c'est-à-dire à l'égalité sous 1

mination de la force conduisit à la mort de l'antiquit

Telle fut la destinée de la cité grecque et de la cit maino. Cela n'empêche pas la cité déjouer un grand dans l'histoire de l'humanité. Dans l'Orient, régnaiei casteschez les peuples théocratiques, et la force brutale les peuples conquérants : on n'y savait ce que c'était q' liberté et le droit. Dans le monde occidental, la cité Q nise pour la première fois le règne du droit et i liberté ; pour l'établir, elle doit concentrer toutes l ces individuelles, le citoyen doit se confondre dans la de sorte que la cité et le citoyen ne fassent qu'un. ~ la forte attache du citoyen à sa patrie ; hors de la àl n'est plus rien, il est sans droit. 11 en est de môme cités entre elles; ce sont comme autant de fortera entre lesquelles la guerre est l'état naturel. La force rt partout, mais au moins dans la cité le citoyen est libl il a des droits, quoiqu'il ne les tienne pas de sa ture (i).

f6i. Lorsque des cités de la Grèce et de Rodm passe dans les forêts de la Germanie, c'est comme ai entrait dans un autre monde. Les Germains ne s'ei sonnaient pas dans une cité ; c'est à peine s'il y s lien social entre les membres d'une môme tribu : l'hoB était tout. l'Etat n'était rien, il n'existait pas. Dans ( indépendance sauvage, au milieu de la liberté des foB la personnalité de l'homme devait prendre un dévdo] ment considérable, excessif : elle forme le trait can ristique des Barbares; et c'est du sang germain qui e dans nos veines que nous tenons la passion de lib individuelle qui distingue les nations modernes. Les ciens ne connaissaient pas la liberté telle que nous mons aujourd'hui, et telle que nous la pratiquons. N ne concevons pas que l'homme soit libre, si l'on ne pecte son individualité ; l'Etat, loin de détruire la { sonnalité humaine, doit lui assurer son libre dévelo;

(1) Voyez, sur l'imporl&aca de la cité dans le dèTelopperoent — ^, reïoellent ouïraKu d'Uierinj;, VEsprll du droit romain, t. 1, p. Slt (traduction de M, de Meulenaera),

DOit : c est le but, la société est le moyen (n'^ 159). Cet dément de la nature humaine, étouffé dans les cités droites de Tanticiuité, se développa dans les forêts de la Oomanie. Il importe de nous arrêter à ses premières manifestations, car tout notre état social, et notamment notre droit, sont en cause. Nos mœurs, nos idées, sont imbues de Tesprit d'individualité des Germains : de là le point d*honneur qui fait la dignité de Thomme, de là le mpect de la personnalité humaine chez tous les êtres fidUes que l'antiquité sacrifiait à la force, les femmes, les ttiants, les esclaves : de 4à le droit des nations qui ont leur personnalité aussi bien que les individus.

lés. La religion joue un grand rôle dans le développment de l'humanité. Chez les anciens, elle se confondait Avec l'Etat ; preuve, combien ils méconnaissaient la nature kunaine : ils sacrifiaient à la toute-puissance de l'Etat ce fa il y a de plus intime dans notre nature, la conscience. L'esprit d'individualité est, au contraire, fortement empreint dans les idées religieuses des peuples du Nord. Les Grermains n'ont pas de corps sacerdotal, chaque père de lamille est prêtre (i) : c'est la prêtrise générale du protestantisme, qui détruit radicalement la tyrannie religieuse. Le caractère individuel de la religion chez les Germains a Boeore une signification plus profonde ; il frappa César,

Îoi prit soin de le constater, mais sans se rendre compte e la différence qui sépare la conception germanique de celle de l'antiquité. César nia en plein sénat l'immortalité de l'fime. Cette triste doctrine tenait au panthéisme, qui absorbe l'homme en Dieu, comme l'Etat antique absorbait le citoyen. Les rudes habitants de la Germanie avaient le sentiment de l'immortalité, qui manquait aux Grecs et «IX Romains ; cette croyance rendait les guerriers invincibles ; ils cherchaient la mort, car la mort pour eux était U continuation, pour mieux dire, l'idéal de la vie, une ^ étemelle de combats ; c'est le germe de la philosophie ^oderne qui considère la vie à venir comme l'idéal de la ^6 présente.

(1) Tacite, (i^erm., c. 10. Céaar, De la Guerredes Gaules, VI, 21.

Mfi HISTOIRE DU DROIT CIVIL INTERNATIONAL.

IttS. Le seutiment do l'indépeadance Individuelle a le Germain dans toutes les relations de la vie. A Rom la famille repose sur l'idée de puissance, c'est-à-dire g la force. Elle se concentre dans son chef, et qu'esl-ca q le père de famille? C'est. dit Ulpien, celui qui aie domai dans sa maison. Le domaine absorbe tout droit, Un personnalité : femme, enfants, esclaves, tous sont M mis, au môme degré, à l'empire du pèie de famille, sont des choses plutôt que des personnes. La famille gi maine se concentre aussi dans son chef. C'est lui qui représente, c'est à lui qu'appartient la composition de te les siens; mais il n'est plus le maître, il n'est que le pi tecteur. La puissance se change en tutelle, le droit père de famille n'est plus un domaine, c'est la mainb nie, la garde. L'enfant conserve sa personnalité; il p acquérir et il acquiert pour lui. La femme aussi rei une personne, elle a ses droits; s'agit-il d'aliéner un ses propres, elle figure dans l'acte, le mari n'intervie que pour donner son autorisation. Ce sont les princip de noire droit français (i).

Mais le droit moderne ne va pas aussi loin que les k barbares. Nous ne comprendrions pas qu'un homme bri les liens qui l'attachent à sa famille : c'est le sang if crée la parenté, et peut-on renier le sang, et l'empâd) de couler dans nos veines? Eh bien, jusque-là va le bef impérieux d'individualité qui règne chez les Grermai quoique la famille soit fortement constituée, l'homme p4 rompre les relations que la nature a formées : » Siqu qu'un, dit ta Loi salique, veut renoncer à ses parent il se présentera dans l'assemblée du peuple, porta quatre verges de bois d'aune, et il les brisera sur sa tét en déclarant qu'il n'y aura plus rien de commun entre é et lui (2). " Cela parait excessif; mais il a fallu cette fi3 personnalité pour détruire la fausse unité de Rome. M

(1) Voyez les dâtailset lea tëmoïgDagQB dans vaea Eludes sur Chtstoin

/•humanité, t. yiHla Féodalité et l-Eglise),p 125-129.

(2) Lex Salica, Ù3. Oaland dit (Du frana allea, p. 3!5) : ■ Auonai estimé ijua da U vODaitcatte fji'mede parler, rompre la pailU, poariVi eer à l'amitié. •

Teillera à ce que l'excès d'individualité soit corrigé et neutralisé par une religion dont la mission est inséparable de celle des Barbares ; le christianisme leur inspire la àarité, et le droit romain, legs de l'antiquité, les plie sous 1» lois de l'Etat. Les Barbares, de leur côté, empêchent Imité catholique d'absorber les nations et les individus. Les deux éléments se complètent l'un l'autre.

164. L'individualité domine encore dans la justice : fe là le combat judiciaire et les guerres privées. Ici les Germains se trouvent en opposition avec les peupels moienes aussi bien qu'avec l'antiquité. Aujourd'hui comme iRome, l'individu plie sous la loi sociale. Est-ce à dire qoe la justice germanique soit une marque de barbarie ? Uy a de la barbarie, puisque la justice individuelle tient à l'absence d'une justice rendue par l'Etat; mais tout n'est point barbarie^ même dans cette expression brutale du droit de la force, que les Allemands appellent droit du V^^9 ifausirechi). D'où vient le préjugé que l'on appelle point d!honneurf Nos lois le punissent, et elles ne parviennent pas à le déraciner ; on peut hardiment affirmer quH durera aussi longtemps qu'il coulera une goutte de sang germain dans nos veines. Le point d'honneur tient à ce qu'il y a de plus intime dans la personnalité. L'homme n'enste plus, moralement parlant, quand son honneur est lésé; il a plus que le droit, il a le devoir de repousser toute atteinte à son honneur. Quand peut-on dire que sa personnalité est attaquée, et quelle voie l'homme doit-il prwidre pour maintenir son honneur sauf? Chez les Barbares, tout délit était une atteinte à la personnalité de la partie lésée, et lui permettait de se faire droit à elle-même ; c'est l'individu qui prononce la sentence et l'exécute. On modifia ensuite ce droit de guerre, en le soumettant à des formes judiciaires. Dès qu'il y eut une justice sociale, le combat disparut.

Mais le combat judiciaire a encore une autre face. On lit dans une vieille loi germanique : « Si un homme dit à ^ autre ces mots outrageants : Tu rCes pas un homme ; OQ : tu n'as pas le cœur d'un homme; et que l'autre réponde : Je suis un homme aussi bien que toi; qu'ils se