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aités pour établir entre les royaumes fraternels les ipports d'intérêt privé qui existent aujourd'hui entre Buples étrangers. Il y a chez les Franks, comme chez JQB les Oermains, une incapacité véritable de fonder unité.
Voilà un défaut qui tient à la barbarie. Mais le défaut •t en même temps une qualité. Si les conquérants de 'Empire avaient eu le génie de Tunité, ils l'auraient main- BQae ; et l'unité barbare aurait reproduit tous les maux de 'unité romaine, avec un vice de plus, la barbarie. Heu- «osement que la diversité était dans les idées et dans les BCBurs des conquérants, elle fut plus puissante que les antatÎYes d'unité, plus puissante que le génie de Charle- Bagne, parce que l'empereur voulait l'impossible. A côté le l'empereur, U y a de grands propriétaires, bénéficiers. Bomtes, ducs, qui sont aussi des seigneurs, ayant des koounes libres dans leur dépendance ; le lien qui les rattache à leur seigneur est plus fort que celui qui les relie à rEtat. De là la dissolution de l'empire et la féodalité. Ce n'68t pas une époque d'anarchie, comme disent les historims. Lie régime féodal n'a pas produit la diversité, il l'a vé^ée; sous l'apparente anarchie âe développent les germes des futures nationalités. La féodalité ne mérite point tous les reproches qu'on lui adresse : c'est de la société féodale qœ procède l'humanité moderne.
IM. En apparence les Barbares sont une force brutale qui renverse et détruit. Il y a, en effet, un élément destructeur dans la race germanique. Mais jusque dans la domaine de la force, le principe de l'individualité exerce ion heureuse influence. La conquête romaine conduit à tonité, la conquête germanique à une diversité infinie. Après quelques siècles de la domination de Rome, les nûncus étaient devenus Romains de langage, de droit, de aœurs. L'invasion des Barbares présente un spectacle ont différent : les vaincus conservent leur existence indiiduelle ; les diverses races coexistent sur le même terri- KÎre, avec leurs institutions et leur génie particulier. De i la personnalité du droit : c'est un trait caractéristique ) la conquête barbare; l'importance en est capitale pour
rencontrent sur le grand chemin, n Voilà le droit, en a pas une trace chez les peuples de l'antiquité. La grand capitaine de la Grèce ne se crut point désh< pour s'être laissé menacer du bâton ; un Ciermain n'j pas souffert ce que souffrit Thémistocle. C'est un . ment nouveau que les Barbares apportent au mondsi rois les plus puissants ont vainement cherché à le rt ou à le proscrire; eux-mêmes y cédaient, Lesentimi l'honneur fait la noblesse de l'homme ; en ce sens indestructible. Il n'y a pas jusqu'au droit du point n'ait eu sa légitimité relative ; un des écrivains les originaux d'Allemagne en a fait l'apologie, sans qus puisse trop l'accuser de paradoxe. Le moyen âge lai une libre action aux forces individuelles, et le dévelo ment de ces forces n'est-il pas le but suprême que l'hoi poursuit en ce monde? Que la barbarie passe et cède civilisation, rien de mieux; mais gardons-nous de dier le sentiment qui inspirait nos pères; c'est pour dividu la dernière arme de l'honneur blessé, c'est pou peuples la suprême garantie de leur liberté violée (i)
tOK. Toutefois les admirateurs de Rome n'ont tout à fait tort de crier à la barbarie. L'idée de 1' n'existait pas chez les Germains ; les relations poIiU se confondaient avec les relations privées. Pour lea franks, l'Etat consiste en villes, en domaines, en revi De là les partages que les rois firent de la monard c'est un propriétaire qui distribue ses biens entre fants, Charlemagne fit un partage à une époque où il tait déjà le titre d'empereur; il oubliait qu'il é1 restaurateur de l'empire pour agir comme un Mérû gien.
L'Etat est une nécessité, puisqu'il est l'organe société, et, sans la société, les individus ne peuven perfectionner ni même vivre. Quoique les copartaga fussent des frères, les sujets de l'un étaient consid comme étrangers dans les Etats de l'autre ; il fallait
tnités pour établir entre les royaumes fraternels les
rapports d'intérêt privé qui existent aujourd'hui entre l^feoples étrangers. Il y a chez les Franks, comme chez
MiB les Germains, ime incapacité véritable de fonder
Imité.
Voilà on défaut qui tient à la barbarie. Mais le défaut
al en même temps une qualité. Si les conquérants de
TEmpire avaient eu le génie de Tunité, ils Taur aient main-
tame ; et l'unité barbare aurait reproduit tous les maux de Fonité romaine, avec un vice de plus, la barbarie. Heu-
; nosement que la diversité était dans les idées et dans les HBors des conquérants, elle fut plus puissante que les tflitatîves d*unité, plus puissante que le génie de Charle- Bagne, parce que l'empereur voulait l'impossible. A côté
. de r^opereur, Ù y a de grands propriétaires, bénéficîers, omtes, ducs, qui sont aussi des seigneurs, ayant des kommes libres dans leur dépendance ; le lien qui les rattache à leur seigneur est plus fort que celui qui les relie à
[ lEtat. De là la dissolution de l'empire et la féodalité. Ce nest pas une époque d'anarchie, comme disent les histo-
i riens. Le régime féodal n'a pas produit la diversité, il l'a f6^\ sous l'apparente anarchie ^e développent les germes des futures nationalités. La féodalité ne mérite point tous
: les reproches qu'on lui adresse : c'est de la société féodale ^ procède l'humanité moderne.
166. En apparence les Barbares sont une force brutakqui renverse et détruit. Il y a, en eifet, un élément (festmcteur dans la race germanique. Mais jusque dans le domaine de la force, le principe de l'individualité exerce soa heureuse influence. La conquête romaine conduit à ranité, la conquête germanique à une diversité infinie. Après quelques siècles de la domination de Rome, les vaincus étaient devenus Romains de langage, de droit, de niœure. L'invasion des Barbares présente un spectacle tout différent : les vaincus conservent leur existence indi- ^duelle; les diverses races coexistent sur le même territoire, avec leurs institutions et leur génie particulier. De li la personnalité du droit : c'est un trait caractéristique de la conquête barbare; l'importance en est capitale pour
notre science, j'y reviendrai. De là Aussi la division! l'Europe en une foule de petite» souverainetés isolées, i ■ pendantes. Ici éclate la supériorité de la barbarie ga I manique sur l'unité romaine. L'unité de l'empire condiù f à la raort. la diversité germanique à la vie. Cela par paradoxal, mais c'est un fait, et les faits ne sont pointd paradoxes. En traitant de la féodalité, je signalerai | autre fait qui paraîtra encore plus étrange ; c'est qua l'i dividualisme barbare, tel qu'il s'est développé sous lei gime féodal, est le premier germe du droit, et que de aussi procède la liberté moderne.
167. Que l'on me permette d'ajouter un mot sur l'il portance que le principe de l'individualité a pour le di neuvième siècle. Philosophes et politiques le méconua sent également. Infidèles au génie de leur race, 1 penseurs allemands enseignent un panthéisme dans leqv disparaissent Dieu, l'homme et les nations : il faut les r mener dans les forêts de la Germanie, pour qu'ils l pénètrent de ce vif sentiment de personnalité qui-aninu leurs ancêtres. Les guerriers du Nord faisaient des pi diges de valeur avec la conviction que la mort est la coiri nuation de la vie et en même temps une vie meilleoi Jetons un regard autour de nous ; l'énergie de l'homO s'affaisse ; si on veut la ranimer, il ne faut pas l'emp sonner sur cette terre ; il faut lui montrer une vie il " et progressive, comme un idéal à atteindre. Il y a, ( autre côté, une doctrine funeste, qui séduit les classes ti vailleuses et souffrantes; elle prétend substituer la vie la société à celle des individus, tandis que la société n'ê qu'un milieu, qui doit être organisé de manière que Tint vidu j trouve toutes les conditions pour le développemf de ses facultés physiques, intellectuelles et morales. I socialisme et le communisme sont aussi une manière -panthéisme; c'est une doctrine de mort; l'homme i que par son individualité et sa personnalité. Que cei que 1 on appelle les Barbares du dis-neuvième siècle, ( retrempent dans la barbarie germanique, c'est-à-dire ds l'énergie individuelle : là est le principe de vie.
LBS BARBARKS. 235
N® 3. Là PERSONNAUTÉ DU DROIT.
MIS. Au neuvième siècle, Tarchevôque de Lyon, kgobard, se plaint de la diversité des lois : elle est si paade, dit-il, qu il arrive souvent que de cinq personnes (od conversent ensemble, il n y en a pas deux qui. sont légies par la môme coutume, (i) Le droit variait d'après la nce : les Franks étaient jugés par la loi salique ou la loi lipoaire, les Romains par la loi romaine, les Bourguignons par la loi des Bourguignons, les Alamans, les Saxons, les Frisons, les Longobards, étaient régis chacun parla loi de sa nation. Cest ce qu'on appelle le système des Uns personnelles. On le trouve établi dans les recueils deeoatumes (2), connus sous le nom de Lois barbares. Il se faut pas confondre les lois personnelles des peuples ger- Bains avec les lois ou statuts personnels du droit français. Dans notre droit moderne, une même loi régit tous OQX qui sont membres de l'Etat où la loi a été portée ; le [ code Napoléon reçoit son application à tous les Français, quelle que soit la race à laquelle ils appartiennent, Français, Belges, Allemands, Bretons, Espagnols. En général, les lois n'ont d'autorité que dans les limites du territoire ttr lequel s'étend le pouvoir du législateur ; toutefois certaines lois, celles qui concernent l'état et la capacité des personnes, régissent les Français, même résidant en pays franger. On appelle ces lois personnelles, parce qu'elles 8(mt attachées à la personne; le Français ne peut s'y soustraire en quittant sa patrie; s'il est mineur d'après le code civil, il restera mineur à l'étranger et partant incapable. Chez les Barbares, la loi personnelle était la loi nationale de chaque homme; de sorte que, dans le royaume dw Franks, il y avait autant de lois diverses que d'homlœs appartenant aux diverses tribus ou nations, bien que tous fussent membres d'un seul et même empire. Et ces lois personnelles étaient applicables en toute matière,
(1) Agobard, Ad Uçem Gundohadam, c. 4 (Op., t. I, p. 111, édit. âe
(2) Voir les textes dans M"« de Lézardiôre,7Vi^orfé' des lois politiques de w monarcfiie française, t. II, Preuves, p. 54-57.
îar. HI8T0IRR DU dhoit civil internation ai,.
môme aux délits; le Frank était régi en toutes choses p la loi de sa tribu, la loi salique ou la loi ripuaire; Ut était de même de ceux qui appartenaient à d'autres ti '" barbares, ainsi que des Gallo-Romains, ou des Ita" Nos lois personnelles sont aussi nationales, encôft^^ que c'est la nationalité qui détermine la loi par laquée l'état est régi, ot de l'élat dépend la capacité ou rima cité de la personne, mais les lois personnelles du e Napoléon ne sont applicable^ qu'à certaines relatid juridiques, elles ne le sont jamais en matière pénale. A jourd'hui il n'y a qu'un seul code civil pour toute France; tandis que sous le régime des Barbares il y an cinq ou six codes différents, pour les hommes i" franke, allemande, lombarde, bourguignonne, gotlui|J 169. Pourquoi les lois étaient-elles personnelles ai les Germains? Montesquieu répond : « L'esprit des h personnelles était chez les peuples germains, avant qui partissent de chez eux; ils le portèrent dans leurs col quêtes. Tous étaient libres et indépendants; qtiatul' ] furent mêlés, l'indépendance resta encore; le terni» était le même, les nations étaient diverses : chs^ homme dans ces nations mêlées dut être jugé par la eoi tume de sa propre nation, i Savigny, le célèbre juri»M suite de Berlin, a critiqué cette explication : ■ OB' comprend pas, dit-il, comment lamour de l'indépendaiK et de la liberté ait pu produire le système des lois perso nelles. Que le Germain, vivant au milieu d'une peupla étrangère, ait désiré d'être jugé d'après le droit dfl race, cela est naturel; mais on ne conçoit pas quft peuple étranger ait accédé à ce désir (i). n La cniin s'adresse à la forme que Montesquieu a donnée à sa pal sée, plutôt qu'au fond. Ce n'est pas,, comme il le d l'amour de l'indépendance et de la liberté qui a produit système des lois personnelles, c'est l'esprit d'individu^ ot de personnalité qui caractérise les Barbares. Les 1 barbares ne sont qu'un recueil d'anciennes coutumes, i
ss ane législation nouvelle. N'en serait-il pas de du caractère personnel de ces lois? On trouve la mnalilé des lois chez tous les peuples germains : DB pas une raison de croire que ce système existait avani l'invasion? Savigny objecte que l'application lis personnelles ne se conçoit pas à une époque où lïerees tribus vivaient isolées. C'est une hypothèse ; savons-nous de l'état des tribus germaines avant la Rien (i). D'ailleurs Montesquieu ne dit point I étaient déjà personnelles avant la conquête, l'esprit des lois personnelles était chez les peu- 'ns, et cela ne peut guère être contesté. La & des lois est en harmonie avec le caractère lualité qui distingue les peuples germains ; en ce " )it dire avec Montesquieu que l'esprit des lois BS remonte aux forêts delà Germanie, comme nos libertés politiques y ont leur racine. croit que le droit personnel naquit du choc de Le vainqueur garda ses coutumes et laissa se régir par la loi romaine. Lorsque les Barut la guerre entre eux, ils suivirent la même l'égard des vaincus; de là la personnahté du Celte explication n'est pas tout à fait satisfaisante. [On comprend la diversité du droit d'après la race, tant |Be les Barbares fiirent en présence des Romains ; les niaqaeurs ne pouvaient songer à communiquer leur droit nx Taincns, c'eût été les égaler aux Germains, alors que Mnï-d affectaient pour les Romains le plus souverain tt^s, à ce point que, dans le système des compositions, 1(8 Romains n'étaient estimés qu'à la moitié de la valeur d'on Barbare (î). Mais le droit ne séparait pas seulement 1m Barbares et les Romains, il séparait aussi les tribus Sonnaniques. Ici, U n'y avait aucun obstacle à l'unité du itfk. Les Barbares étaient frères par le sang; leurs cou-
11) Orinim (Deutsche RechtsalUrlhiimer. t. I, p. 397 et 398) croît que la 'J^MuxIe* Idia pereriu celles exittaït avant la conqnéte, poui' les indivi- '^ililiUioa vo;ag«iDt a l'étraDger. De lémoigosgeH. il ny ea a poiQt.
) Sur le mépris ilea Barb iras pour les Ramaias, voves mr- f'"''-'--
'1h Barbare* et Ce CatkolleUme), p. 90.
t>. EIsTCHRE L»C £-EfJIT CITIL mTERXATlO^PAL.
tames avaient la même oiigÎDe, le mâone caractère; dam elles continaéreiLi à dhiser les membres d* une faonille, comme slls éiaieni d'origiiie différente. La qaéte à elle seule n explique donc pas la persomialité droit.
190. Uexplication de Montesquieu est plus vraie celle de Savigny. Toutefois elle est incomplète. D*oà l'esprit d Individualité qui caractérise les Barbares } (7( le génie de leur race ; or, les nations et les qualités distinguent viennent de Dieu ; les hommes j mêlent imperfections et leurs défauts. Quand nous oââmHis Germains comme avant inauguré une ère nouvelle rhumanité, en animant les peuples de Tesprit d'indivi lité qui constitue la vie, c'est Dieu que nous gloi c'est Dieu qui a fait de la barbarie un bienfait, mais barbarie n'en reste pas moins la marque d'une race i culte. Cest parce que les Germains n'avaient pas idée de l'Etat et de Tunité qu'il implique, qu ils ne soi rent pas à établir l'unité du droit dans leurs coi Chez les Romains, la conquête aboutit à l'unité du droite parce que le peuple-roi avait au plus haut degré le géms de l'unité ; et aujourd'hui le premier soin du conquérait est de mettre les vaincus sur la même ligne que les vusqueurs, en leur accordant la jouissance des mêmes drali civils et politiques. Les Germains ne connaissaient que la tribu ; cet esprit étroit règne dans leurs conquêtes oomiaa dans toutes les relations de la vie. Voilà pourquoi la diversité du droit subsista dans l'empire de CharlemagD0- L'empereur aimait l'unité, par un instinct de conquérant; en acceptant la couronne impériale des mains du pape, 0 prit en quelque sorte l'engagement d'unir dans un seul corps les éléments divers de sa vaste monarchie. Mail Charlemagne était plus roi des Franks qu'empereur; i maintint les lois des Barbares et la personnalité du droil expression de la diversité des races. Dans un môme eno pire coexistaient des tribus germaniques, des Galle Romains et des Italiens, sans qu'il y eût un Uen commo: entre les sujets d'un même empire. En réalité, il n'y avaJ ni Etat, ni sujets. Cela choquait les hommes nourris dan
Les Barbares. S30
chrétienne. Agobard, archevêque de Lyon, repréà Louis le Débonnaire que cette diversité de couétait en opposition avec l'unité de l'Eglise et de Bt ; là où il n'y a qu'une foi et un roi, il ne devrait y qa'un droit. Mais Agobard recule lui-même devant immense révolution ; convaincu que l'unité du droit ipossible, il se borne à demander que l'empereur » la loi des Bourguignons. Ce vœu modeste ne fut eiaucé : les lois personnelles restèrent en vigueur aussi ;tamps que dura la domination des Franks. 71. On a dit que la personnalité du droit n'a jamais té que dans l'empire des Franks (i). C'est une erreur. imtéme régit encore aujourd'hui la Turquie (s). Les tqnears laissèrent aux vaincus leur droit et une espèce lUmomie; les Grecs, les Arméniens, les Slaves contèrenl leur organisation religieuse et civile, telle qu'ils uent lors de la conquête ; les Turcs se bornent à gouler, et le gouvernement ne consiste guère que dans la MpUon du tribut imposé aux populations conquises; le se mêlent pas de la justice. Comme chez les Turcs ci civile se confond avec la loi religieuse, les conquélaissèrent aux vaincus, avec leur religion, une autoûe civile très étendue, en investissant les chefs des gnes communautés religieuses d'une autorité analogue elle du sultan. Ce système fut étendu aux Européens t'établirent dans les échelles du Levant pour y traficolons y sont régis par leurs propres lois ; cette eut garantie par des capitulations, espèce interviennent entre le sultan et les étranités par leur gouvernement. Les capitulations 'ent être modifiées sans le consentement des parties itaoies. De là cette singulière conséquence que les concernent les étrangers et les droits qui leur sont les obligent que lorsque les Etats respectifs
ËtiuUs , t. V {Its Barbar«$ et le Cathoticiime),
à dana rln(l« aagiaÎBe et françsisa, nioBl que dans l'Al-
1 un «utru ïflrsctôM et pour d autres causas qu'en Tur-
ll'enililro des l^'rauks. J'y reviiudrai dans la purtk spe^ioiB dt
Uù UlSTomE DU imoiT CIVIL INTERNATIONAL.
lefi ont acceptas (i). On peut à peine dire que l'Etat souverain, car il ne procède pas par voie d'ordre (' commandement ; les rapports entre le gouvernement ) étrangers sont réglés par le droit interaatioDal et noi le droit public. On ne dira certes pas que cette étr organisation soit due à un esprit libéral, ni même tolérance du vainqueur ; car le conquérant peut irè» laisser aux vaincus et aux étrangers la liberté religi la plus complète, sans leur accorder une autonomis détruit la notion même de l'Etat. C'est tout simpla incapacité, barbarie orientale. On a dit des Turcs i sont campés en Europe; ils exercent leur dominatloi des peuples juxtaposés, entre lesquels il n'y a aucun' et entre les vainqueurs et les vaincus, il n'y a d'autre que la force.
i79. Chez les Turcs, le droit est encore anjoui personnel, comme il l'était il y a quatre siècles, aa mier jour de la conquête. Dans les Etats germaniqui contraire, le droit cessa d'être personnel avec la doB tion des Barbares. La personnalité du droit suppose coexiste dans un même empire des races diverses, e( tinctes par leur origine, les mœurs, les sentiments i idées. Dès que les races se fondent, la diversité de n'a plus de raison d'être ; il faut dire plus, elle serait ) application impossible. Cette fusion se fit dans l'en fondé par les Barbares, elle ne se fit point dans l'en turc. Dans le royaume des Franks, la religion fut ui entre les vainqueurs et les vaincus, ainsi qu'entre 1( verses tribus germaniques; tandis que chez lesTurca est un obstacle invincible à la fusion des races : les '~ ne se feront jamais chrétiens, et, de leur côté, les tiens croient apostasier en se convertissant au Coran l'ordre civil et l'ordre religieux se confondant, la di' religieuse entraîne nécessairement la séparation civi politique. Cet obstacle n'existait point chez les Barbl par suite la fusion était inévitable ; après une co
(il Voyez un rapport rie M. LéoD Verhsoghe lia NBoyoro, aeoréri Ugalion k Cuastantinopla (daus le Recueil des seerétairet de" Belgique, 1. 1, p, 249 et suiv.).
mce de plusieurs siècles, le Frank salien ne se distinoait plus du Frank ripuaire, ni le Gallo-Romain du Gerudn. Entre les tribus germaniques, il y avait un lien de Arenté et communauté de mœurs ; on peut même s'étonner p*il ait fallu des siècles pour opérer la fusion : cela prouve x>mbien la personnalité était tenace chez les Germains, aQe tenait à ce qu'il y a de plus intime chez Thomme, au aractère que donne le sang; il a fallu le mélange des Ihbas pour former une race nouvelle et un sang nouleau.
Entre Romains et Germains, il y avait de plus l'orgueil de race de part et d'autre. On connaît le mépris des Ronuâns pour les Barbares ; les Gallo-Romains partageaient tt8 sentiments : les mœurs de leurs vainqueurs, leur extérieur à demi sauvage inspiraient aux Gaulois une invincible répugnance. La barbarie des conquérants et la civilisation romaine paraissaient inalliables. Ecoutons un éfêque de race latine parlant des Barbares. Sidoine Apollinaire regrette que les cœurs de corne et les jBres de glace, de ces nations bestiales ne se soient pas amollis par l'éducation : ^ Nous n'en serions pas iDaintenant à railler^ à mépriser^ à redouter dans ces peuples leur férocité slupide qui s'exhale en inepties, ett fureurs, en brutalités comme celle des animaux tttuvages (i). ^
Les Germains, loin d'envier la culture intellectuelle qui arait amolli les Romains, se faisaient gloire de leur barbarie; ils se donnaient eux-mêmes le titre de Barbares, jadis une insulte, maintenant un honneur. Les Romains craignaient leurs terribles vainqueurs, tout en les mépri- Mut. De leur côté, les Germains n'avaient que du dédain pour la race dégénérée des vaincus. ^ Lorsque nous autres Barbares, dit Luitprand, nous voulons insulter un ennemi, nous l'appelons Romain ; ce nom signifie lâcheté, bassesse, débauche , mensonge ; il renferme à lui seul tous les vices (2). n C'est un évéque de race germanique qui tient ce
(l) Sidon. ApoUinar., Epist. IV, 1; Vil, 14.
(2j Loitprand. Legatio (Muratori, Scnptores rerum italicarum, t. II, P- h p. 48a
langage méprisant, et il le tient au nom de tous les Bar bares.
Uopposition qui a sa source dans la ciTilisation toujours au long contact des vainqueurs et des vaincus, importe toutefois de remarquer que si les Romains d Usèrent leurs rudes vainqueurs, ils changèrent aussi caractère. et de mœurs en vivant avec eux. Les G» se firent barbares ; ils devinrent fiers, arrogants, turl lents, comme leurs maîtres. Lisez dans Grégoire de T le portrait du patrice Celsus; vous le prendriez pour Frank chevelu : « Homme élevé de taille, fort-d*épau robuste de bras, plein d'emphase dans ses paroles : était si avide qu'il spoliait fréquemment les églises. » Uj excellent historien déplore cette invasion de la barbarie ; « Les Gallo-Romains, dit Augustin Thierry, entraînés joi l'exemple et par un instinct d'indépendance brutale que W civilisation ne peut effacer du cœur de l'homme, se jetaienl dans la vie barbare, méprisant tout, hors la force pl^ sique (i). y^ Oui, la barbarie l'emporta, et il faut se féliciter de ce que l'esprit d'indépendance, môme sous des foi^-^ mes barbares, se communiqua aux vaincus ; lacivilisatioD' romaine, tant regrettée par les écrivains de race latine, n'était plus qu'une honteuse décrépitude; les Barbares régénérèrent les Gallo-Romains en leur communiquant l'esprit d'individualité, de personnalité qui les caractérise.
173. Quelle fut la destinée du droit après que la fusi(tt des races fut accomplie ? De personnel il devint territorial. Je reviendrai sur cette révolution, en traitant deU féodalité. Pour le moment je dois m'arrêter à la personnaUté du droit. C'est le premier germe du droit civil international. Avant tout, il faut voir comment ce système fonctionnait. Il en reste peu de témoignages, encore sont-ils obscurs ; mais les traits généraux suffisent à notre ' but (2).
(1) Aug. Thierry, Préface des Considérations surVhistoire de Praneê*^
(2) Savi^ny, Histoire du droit romain au moyen Afje, t. I, p. 103 et i*^'" de la traduction, §§ 39 et suiv. Bar, bas internationale Frivatrecht, p. 16 et 33.
LES BARBARBS. 243
£n principe, chacun suivait le droit de sa nation. Il y .vait des exceptions. En se mariant, la femme acquérait p droit de son mari. Elle l'acquérait, sans y être forcée, mr eUe pouvait ne pas l'accepter, et conserver son droit riginaire ; en tout cas, elle reprenait sa loi personnelle nand elle devenait veuve. Aujourd'hui nous ne comprendrions pas que la femme se réservât sa nationalité, et par ■die son droit national ou personnel (dans le sens de l'arîde 3 du code civil). La femme perd nécessairement sa nationalité; en ce sens, sa loi personnelle se confond avec léQe de son mari. Chez les Barbares le vif sentiment d'in- ^▼idualité l'emporte sur le lien du mariage : la femme germaine conserve son droit national, si elle le veut, luoique son mari soit Romain. Comment se réglaient, lans ce cas, les rapports entre les époux, et leurs consentions matrimoniales? Nous l'ignorons.
L'EIglise vivait d'après le droit romain , c'est-à-dire que loi établissements ecclésiastiques, considérés comme per- Kmnes civiles, étaient régis par la loi romaine. Le fait est remarquable à bien des égards. La personnalité du droit le confond avec la nationalité des personnes qu'il régit; Ki l'Eglise suit le droit romain, c'est qu'elle est romaine Ae race. N'est-ce pas dire qu'elle est étrangère ? Son droit ■et partout le même ; elle est donc en dehors et au-dessus les sociétés politiques. C'est un principe gros de conséquences dangereuses. Sous le régime barbare, cette situa- UoQ se comprend; il n'y avait point d'Etat; la race dominait; or l'Eglise s'appelait romaine, et elle est une, la l&éme partout, donc son droit devait être partout le droit tomain.
Les clercs partageaient la condition de l'Eglise, ce sont eux qui constituent l'Eglise, en ce sens que les clercs sont ieuls le partage du Seigneur ; les laïques sont le peuple qui participj^ au salut par l'intermédiaire du clergé. Il est donc très logique que les clercs suivent le droit romain. Toutefois, la chose est douteuse. Hegel dit que les clercs Donservèrent leur droit national chez les Lombards (ij. Ce
(1) Hegel. Stàdieterfassung, t. 1, p. 436-443.
qui est certaÎD, c'est que les clercs et même les êglU avaient la faculté de renoncer au droit romain; miers gardaient, en ce cas, leur droit national. Faôt conclure de là avec Savigny que le droit commuu p les clercs lombards était le droit romain f Ou faut-il d avec Hegel que les clercs, ainsi que les Romains eu g6 rai, étaient soumis au droit lombard I Les témoigna] paraissent être en faveur de cette dernière opinion (i).
Les enfants suivaient le droit national de leur père, préférence à celui de leur mère, en supposant que c^ eût conservé le sien. Quant aux enfants naturels, on l reconnaissait la faculté de choisir le droit d'après h ils voulaient vivre. Le fils d'une Romaine pouvait d en ce sens, se faire Barbare. C'était une inconséquen mais il ne faut pas s'attendre, chez les Oermains, i rigueur du droit qui distingue le peuple-roi.
17'!. Y avait-il des lois générales applicables  U les habitants de l'empire frank, quelle que fût leur nal ualitéf II y a quelque doute. On donne le nom de ca^ laires aux lois des princes carlovingiens. Certains capi laires se rapportaient exclusivement aux lois nationa des diverses tribus germaniques : c'étaient des addititt des changements apportés aux anciennes coutumes, tel qu'elles avaient d'abord été rédigées. Ces capilulaires, confondant avec les lois nationales, ne pouvaient pas SI d'autorité sur les autres tribus germaniques, mâtue Romains. Il y avait ensuite des dispositions spéciales ( le législateur barbare imposait aux vaincus. D'apré» principe du droit personnel , le vol fait à un Romain aui dû être régi par la loi romaine, sans considérer la uai naiité du voleur : la loi salique décréta, au contra' que le Frank qui volerait un Romain payerait ' amende de trente solides, tandis que le Romain qui vo' un l'rank devait payer une amende de soixante solii et demi : l'orgueil du conquérant était poussé juf l'iniquité. Enlin il y avait des capitulaires généraû
mani viulida Langobardl (Mil
*appliquaient-ils à toutes les parties de TEmpire, qui comprenait le royaume des Franks (France et Allemagne), le royaume des Lombards, et le territoire romain ou grec (Rome et Texarchat)? On l'ignore. Toujours est-il quil y irait des lois générales qui ne tenaient aucun compte de la diversité des races. C'était un premier pas fait hors de la personnalité du droit : les capitulaires généraux avaient ime autorité territoriale, comme les coutumes du moyen âge et les lois modernes. Mais cette législation a peu .importance, à raison de la faiblesse du pouvoir central; il est inutile de discuter l'étendue d'une autorité qui de fidt n'existait point.
tVft. Même en laissant de côté les capitulaires, il y lYait un grand nombre de lois personnelles, régissant les diverses tribus germaniques et les populations d'origine latine. Des conflits entre les droits divers étaient inévi- \ tabks : d'après quelle règle les décidait-on ? C'était une Btaation analogue à celle où se trouvait l'ancienne France, an sortir du régime féodal. Les coutumes qui la régissaient avaient été jadis le droit des petits Etats féodaux, dâtellenies, baronnies; elles continuèrent à régir la r France, après que les rois eurent détruit la féodalité politique. Cest alors que se forma la théorie des statuts : il était de principe que les coutumes étaient réelles, mais on admettait une exception pour les statuts concernant fétat et la capacité des personnes. Dans l'empire des Franks, les lois ou coutumes étaient personnelles, en ce sens que toutes les relations juridiques étaient régies par le droit national de la personne. Mais deux personnes ^origine différente pouvaient contracter, avoir des procès : d'après quelles règles vidait-on le conflit? On ne le sait.
Il paraît, dit Savigny, qu'en matière civile, on suivait le droit du défendeur. On cite le procès que le roi des Franks intenta, en l'an 797, à l'abbaye de Prum : il fut soumis à des échevins romains, lesquels jugèrent d'après le droit romain. Les juges variaient donc d'après le droit, ce qui était naturel, des échevins germains ne pouvant conniaître les lois romaines. Il est assez inutile de recher-
cher le motif de la règle qui déterminait la juridiction < le droit d'après la nationalité du défendeur ; car la r^l même est incertaine. Savigny ajoute que plus tard le prin cipe semble avoir été abandonné. Dans les procès du mo nastère de Farfa qui remplirent un siècle {de 909 à 1014) chacune des parties invoqua son droit national, Tune k droit romain, l'autre le droit lombard; puis les échevini se firent représenter les deux lois, et y conformèrent Icw jugement. Voilà un cas de conflit; mais comment lesjugM s'y prirent-ils pour conformer leur décision à deux loifl contraires? Sur ce point, l'annaliste garde le silence.
Du reste, la règle qui décide le procès par le droit do défendeur n'était pas absolue. Savigny établit bien dds distinctions. D'abord on distinguait entre les conventions bilatérales et les actes unilatéraux. Le possesseur d'nn immeuble, dont le droit était contesté, suivait le droit de son auteur ; mais il n'en était ainsi que lorsqu'il s'agissait de la légitimité de l'acquisition, en tant qu'elle dépendait des droits du vendeur; si le débat portait sur la validité du titre, on appliquait la loi personnelle de l'acquéreur. En était-il de môme des formes ou des solennités de l'acte! On l'ignore. Savigny se borne à dire que la validité du testament était jugée d'après le droit du testateur, de même que celle de tous les actes où le juge devait intervenir: est-ce la validité intrinsèque ou la validité extrinsèque! Sur ce point les auteurs ne s'expliquent pas. Restait la matière importante des successions : elles se réglaient d'après la loi du défunt. Cette règle était-elle absolue, o] fallait-il tenir compte de la loi de l'héritier pour détermî ner sa capacité? On ne le sait; les témoignages mai quent.
176. Il reste bien des obscurités dans la matière d^ conflits. Elle est encore diflîcile aujourd'hui, quoique l< sources abondent. Qui sait si les échevins, romains ^ barbares, avaient conscience des difficultés qu'ils et aie appelés à décider? L'ignorance des juges explique le d faut de témoignages.
On demande si l'étranger, qui n'appartenait à aucui des races sur lesquelles s'étendait la domination frank.
LBS BÀRBARB8. £47
pouvait invoquer sa loi nationale. Il y a sur ce point une dteision isolée dans les lois des Lombards. L'étranger qui te soumettait à la puissance du roi était soumis à la loi lombarde, à moins que le roi ne lui eût accordé la jouisttnce de son droit national. Cela suppose que l'étranger oui ne se plaçait pas sous la protection royale était sans : droit. Je reviendrai sur ce point. S'il en était ainsi, il ne I pouvait ôtre question pour lui de choisir son droit, f Les Barbares et les Romains, sujets de l'empire, pou- [ Taient-ils choisir le droit d'après lequel ils voulaient vivre? \ (Test une question très controversée. Savigny nie la faculté de choisir, tandis que la plupart des auteurs italiens l'admettent. Il n'est pas probable que les vaincus aient eu le droit de choisir leur loi personnelle ; c'eût été leur permettre de s'assimiler aux vainqueurs. Toutefois, dans de certaines limites, la liberté du choix existait. J'ai déjà dit foe les femmes pouvaient opter entre leur droit national et celui du mari; les clercs avaient la même option, ainsi que les églises (n** 130). Les enfants naturels, dont le père était inconnu, pouvaient également se choisir une loi personnelle. Enfin les habitants de Rome furent admis àfiure choix du droit d'après lequel chacun d'eux entendait vivre. Ces exceptions, la dernière surtout, témoignent que la liberté de l'individu jouait un grand rôle chez les Barbares, et que l'on aurait tort de chercher chez eux des règles fixes, alors que tout était .abandonné au caprice des volontés particulières.
m. On a dit qu'il n'y a rien de commun entre le droit personnel des Barbares et le droit international privé, tel que nous l'entendons aujourd'hui (i). Cela est vrai si l'on s'en tient aux faits et aux lois ; je viens de dire que les échevins ne se doutaient probablement pas des difficultés que soulève le conflit des lois. Mais il est vrai aussi que Je germe du droit international privé se trouve dans le système de la personnalité du droit. Qu'importe que les Barbares en eussent conscience ? Ont-ils par hasard envahi l'empire romain, avec la conscience de leur œuvre
(1) Bar, DcLS internationale Privatrecht, p. 19,
t*S HISTOIRE DU DROIT HTIL INTERNATIONAL.
de (le&lrucUoo et de régénération? Cette mission n'eiif pas moius une réalité aussi certaine que la décrépitudei l'empire et la vie nouvelle que les Barbares donnèrent un monde qui paraissait mourant. Nous voilà encore ii fois en face d'une révolution prodigieuse, opérée en ap; rence par la force brutale. Non, la force ne crée pu droit, et si elle y intervient, c'est comme un instnina dans la main de Celui qui dirige les destinées huoiEÙii Quel est le principe du droit civil international l J'ùl pondu, dans l'Introduction de ces Etudes, que c'est personnalité : la loi, personnelle de son essence, rif toutes les relations privées des individus, et elle lésa partout. N'est-ce pas là la personnalité du droit écrite da les lois germaniques f II y a, à la vérité, un élément bi bare, c'est l'absence de l'Etat, et même l'incapacité de concevoir. Mais la barbarie passe et le principe reste. . le principe de la personnalité du droit n'est autre cho que le principe d'individualité et de personnalité qui fou le trait caractéristique des peuples que les Romains apf laient Barbares. Quant à l'élément de l'Etat, de l'ui' que les Barbares méconnaissaient, il s'introduisit dans société moderne, sous l'influence de Rome et du calhû cisme. Charlemagne rétablit l'empire romain, et il puK des lois générales. Ces tentatives échouèrent, mais l'esp d'unité survécut à l'empire carlovingien ; seulement il manifesta dans de petits Etats en harmonie avec les c ceptions étroites de ceux qui les fondèrent. La féodal poursuivit l'œuvre des Barbares; et aujourd'hui que ( derniers vestiges ont disparu, elle survit encore dan8( qu'elle a de vrai, l'esprit de liberté et de personnalité q caractérise nos institutions politiques et civiles.
§ III. La féodalité.
N* 1. I.K GËME FÉODAL.
1Î8. L'époque qui s'écoule depuis l'invasion des B bares jusqu'au dixième siècle est une époque de tran tion et de dissolution. La société moderne s'ouvre avec
ité. Quel est le caractère distînctif de l'ère féodale? ate avec évidence quand on compare la féodalité antiquité gréco-latine. Chez les anciens, c'est l'élésocial qui domine. L'unité a pour point de départ la ercle étroit qui s'élargit toujours, mais en ramenant son centre jusqu'à ce que Rome impose son nom •nde : orhis romanus. Dans l'Europe féodale, l'élédominant, c'est l'individu : tout est particulier, La féodalité a son origine dans la dissolution de carlovingienne ; loin de tendre à l'unité, elle aspire division infinie. Chaque baron est roi dans ses dos. On dirait que la société va se réduire en atomes; mieux dire, il n'y a plus de société politique. La Lé subsiste, mais elle est sans pouvoir. Plus de relade citoyen à Etat ; il n'y a plus d'Etat, il n'y a que iividus. Ce que l'on appelle institutions féodales n'a but que le libre développement de l'individu et la de de son indépendance.
pouvoir général s'effaçant, tout se localise, droit, 8, idées. Chez les Romains, le droit était l'instrule plus actif d'une unité qui absorbait toutes les indiités nationales. Au moyen âge, le droit varie à . : Beaumanoir dit « qu'on ne pourrait pas trouver raume de France deux châtellenies qui de tout usas- 'une même coutume (i) » . Cest l'image de la société, ûdition des personnes est d'une variété infinie. Chez riens, il n'y avait que des hommes libres et des es- . La féodalité ne connaît ni la liberté ni la servitude es. Il y a, il est vrai, une classe dominante et une asservie, mais les seigneurs sont eux-mêmes dépend'un suzerain, et l'état des serfs varie, depuis la iance qui touche à l'esclavage romain, jusqu'à une ion qui touche à la liberté moderne.
I. Tiuizot dit que le caractère dominant de la barba- 9st l'indépendance de l'individu, la prédominance de idualité. S'il en était ainsi, la féodalité serait le de la barbarie, par excellence. Non, l'individua-
^yaz plut haut, n^ \\.
lisme féodal n'est pas le caractère d'une société barba sauvage; c'est plutôt l'avènement d'un principe mécoi par l'antiquité, d'uu principe qui doit ôlre le but de to organisation sociale. Quelle est la mission de l'homme cette terre, sinon le développement de ses facultés! société et riftat, qui en est l'organo. n'ont d'autre objet, d'aider l'homnic dans sa marche laborieuse vers le te de sa deslinâe : c'est l'individu qui est le but. l'Etat a moyen. L'antiquité renversait le rapport : l'Etat étal but, et l'homme n'était qu'un instrument qui devait 86 crifier, se mutiler en quelque sorte, pour donner la v' ce qu'on appelait la cité.
Cependant, en un certain sens, on a raison de f que la féodalité est le règne de la barbarie. D'abord, ne tient aucon compte de l'unité, pas même comme moj et les vices inhérents ft l'individualisme absolu prenn un développement dangereux à raison de la barbarie peuples qui président à cette ère de l'humanité. La do nation de l'individu chez des Barbares conduit au rè de la force ; une aristocratie violente et hautaine oppr les faibles. L'Europe est morcelée en une foule de fSt souverainetés isolées, hostiles. Si l'humanité était lî' à l'empire exclusif de l'individualisme, de l'isole de la violence, elle périrait. Il fallait donc un autre ment qui neutralisât les vices du régime féodal, et, permît à la race germanique de développer les ger d'avenir que Dieu avait déposés dans son sein.
180. Quand il est question de la féodalité, ilnei point la considérer isolément; on doit tenir comptai autre élément qui en est inséparable, le christianisme, féodalité ne règne pas seule au moyen âge, elle ri avec l'Eglise. Les deux éléments se complètent l'autre. Or, l'Eglise avait précisément ce qui manqua la féodalité, le génie de l'unité. Le christianisme enséi l'unité de Dieu; do cette unité découle celle du dogm du culte. L'Eglise se donne pour mission do fonder I*! sur cette terre ; elle s'appuie sur Rome et sur le i romain, droit un, toujours le même, preuve qu'il en de la justice éternelle. C'est la raison pour laquelle, 8
LA FÉODALITÉ. m
constitutions apostoliques, l'Eglise vit d'après le droit omain (i) : Rome païenne devient l'alliée de Rome chréhnne.
Si TEglîse a empoché la féodalité de se dissoudre en Homes, la féodalité, de son côté, a été un contre-poids I Fonité absolue de l'Eglise. Rome chrétienne impose un logme de fer aux peuples, elle ne souffre aucune dissiiBDoe, aucune liberté ; ce qu'elle appelle sa liberté, c'est la domination universelle. L'unité absolue, absorbant Ibotes les forces individuelles, serait aussi funeste que Individualisme féodal. L'opposition des deux principes 0t un obstacle providentiel à l'empire exclusif de l'un if eux ; de la lutte sortira un état social qui harmonisera jkk deux faces également divines, également nécessaires ie l'humanité.
