Les écrivains allemands vont jusqu'à dire que

<l) • Neqaa Deat vult ut per nos tantiim Ux justitiœ eniteut, sed voluit ■t p«r RomaDot qaoque luceat et aplendeat. »

«K HISTOIRE Dr DROIT avlL INTERNATIONAL.

l'esclavage ancien n'pxïsUiit pas chez les Ijermams : 1 clarage, disent-ils, est l'absence de tout droit, tandis la servitude germanique n'était qu'une diminution plus moins considérable de la liberté (i). N'est-ce pas une î sion du patriotisme allemand? Tacite parle d'esclaves [ l'on vendait : l'homme qui peut être vendu conserveune ombre de liberté et de droit î Toutefois il est C^ que la servitude personnelle était rare chez les Germai ■ Les esclaves, dit Tacite, ne sont pas, comme chez n attachés aux dilTérents emplois du service domestiq Chacun a son habitation, ses pénales qu'il régit ai , gré. Le maître leur impose, comme à des fermiers, I certaine redevance en blé, en bétail, en vêtements : li [ borne la servitude, r- Le lien était réel plutL't que pera oel. Cest aussi cette servitude réelle que l'on ronco dans les lois barbares, écrites peu de temps après lae quête : on y voit la majeure partie des esclaves attft au travail de la terre ; ils se vendaient avec le sol, doB formaient une partie intégrante. C'est le servage féo On peut donc dire de la liberté civile ce que Montesqn dit de la liberté politique ; elle a ses racines dana forêts de la Germanie (2).

1 83. Cependant les lois barbares assimilent les e ves aux animaux et aux choses. C'est la servitude romv Les Germains trouvèrent les pays conquis remplis tf "claves; ils s'approprièrent les esclaves et l'esclavai A vrai dire, il y a lutte entre l'élément germain et Is gueur romaine, et c'est le génie de la race barbare < l'emporte. Tout en traitant les esclaves de choses, Germains leur reconnaissaient des droits que la loi maine leur refusait, encore sous les empereurs chrétic Les Romains n'admettaient pas qu'une chose, qu'un ! mal pût contracter mariage ; ils créèrent un mot igoc pour marquer que l'union des esclaves n'avait pas plûS valeur à leurs yeux que l'accouplement des brutes. C^^ les peuples germains, le mariage entre serfs était vaW

(1) Elclihot'Q, Deutsche RechUgeschicKte.i. I. §15. Orimii thiimer. p. 300.

Ici) Biol, De l'abolition de l'esclavage en Occident, p. 103.

et aussi légitime que celui des hommes libres (i). C'était

ruiner resclavage dans son fondement; en effet, si les-

dave peut se marier, il est un être capable de droit, une

personne ; donc ce n'est plus une machine vivante, comme

^it Âristote, et Ton ne peut plus comparer la servitude

à la mort, comme faisaient les jurisconsultes romains.

Puisque les lois reconnaissaient aux esclaves le droit de

hmille, il n y avait plus de raison de leur refuser le droit

, de propriété. C'est encore un usage des Germains qui con-

[ dnisit à cette révolution capitale. Les serfs répandus sur le

wl étaient tenus à des redevances et à des corvées. C'était

on mélange de l'esclavage romain et du servage barbare :

hs serfs payaient des tributs fixes, comme chez les Ger-

: nains, et ils devaient des services indéterminés, comme

dans l'antiquité. Les services finirent par être déterminés ;

, alofs l'esclavage fut transformé en servage : les esclaves

devinrent propriétaires, sous la condition de payer les

redevances fixées par les coutumes.

IM. Pourquoi cette révolution ne se fit-elle pas à Rome, où il y avait aussi des esclaves attachés à la culture des champs et au pâturage? Au point de vue de la Providence, on peut répondre que les peuples de race gernumique avaient l'esprit de liberté qui manquait aux Ro- BQâins. Et il n'y a pas d'autre réponse. Toutes les explications que l'on donne remontant, en dernière analyse, à Dieu. Le régime féodal favorisa la transformation. Chose remarquable! Les écrivains de race latine reprochent le vasselage à la race germanique, comme un vice qui altère la liberté : et il se trouve que ces relations de dépendance sont le germe de la liberté civile et du droit général de rhumamté. La liberté, telle que les cités de la Grèce et de Rome l'aimaient, n'existait plus au moyen âge ; les vassaux n'étaient pas libres à la façon des citoyens ; ceux-ci ^ devaient de service qu'à l'Etat, tandis que les vassaux avaient un suzerain, envers lequel ils étaient tenus à des services, de même que les serfs à l'égard de leur maître : les uns et les autres étaient hommes d'autrui. L'analogie

^I) Guerard, Polyptique, 1. 1, p. 395. Pardessus, Loisalique, p. 524.

est si ^ande. que le plus savant des germanistes déclj qu'il est impossible de dire lequel des deux, du vassal du serf, est le type (i). On peut dire que ce n'esi ni l'un l'autre : le vasselage et le servage ont une origine û raune, les mœurs germaniques. Le vassal est le serf l'ordre le plus élevé, et le serf est un vassal d'un ordre il rieur (!). C'est une de ces relations de dépendance, i; au moyen âge, constituèrent la hiérarchie féodale, d les degrés se multipliaient à l'intim ; chaque individii avait sa place et son rang. Les serfs n'en étaient exclus; ils se trouvaient au bas. mais peu imjwrta ; cela seul qu'ils faisaient partie de la hiérarchie sociale, étaient membres de ce que l'on peut appeler l'Etat, moyen âge, tandis que, dans l'antiquité, les esdâ' étaient en dehors de l'espèce humaine. La capacité jt dique que déjà les lois barbares leur reconnaissaient aller en s' étendant. Ils sont propriétaires et se servent leurs biens pour acheter leur alfranchissement. Ils on droit d'agir en justice contre leur seigneur, s'il les a i honorés; ils peuvent appeler leur maître en champs pour meurtre de leurs parents (s).

A côlô des serfs dont la condition se rapprocha df liberté, il y en a qui sont à peu près esclaves. Cetts; riêté infinie dans la conditiou des personnes a d^à remarquée par Beaumanoir. La féodalité n'a riea a rêté, c'est un état de transition entre l'esclavage » et la liberté moderne. La mobilité de ia servitude téo constitue un immense progrès sur La servitude andei Celle-ci a quelque chose de fatal, d'immuable com destin. Le servage, au contraire, change tous les ji et se rapproche incessamment de la liberté.

La grande difficulté était de définir les services i serfs, ce qui mettait fin au pouvoir arbitraire du ma^ Au treizième siècle, les jurisconsultes appellent la relig à leur aide pour faire prévaloir le principe des a — ^^

(1) Orimra, ReeMsalterthamer, p. 280.

(8) Guerard, PûlffpUque, 1. 1, p. 422.

(3) LitUetOD. Inslituts.a^Ctiaha, 189. 190. 191, tlauB Houarcl. Lois françaiies, 1. 1.

LA FÉODAUTÉ. 2«S

« Sache bien, dit Pierre de Fontaines, que selon Dieu tu n*as pas plein pouvoir sur ton vilain ; si tu prends in sien, fors les droites redevances qu'il te doit, tu le poidiS contre Dieu, et sur le péril de ton âme, comme ideur. » Grâce au concours de la religion et des mœurs jarmaniques, Tidée du droit, du contrat pénétra dans une jphère où jusque-là avait régné l'arbitraire de la force. [Bans la lutte du droit contre la force, le droit sort tou-

rre vainqueur, car le droit est de Dieu, comme dit Pierre Fontaines.

18%. Le servage n'est pas encore la liberté. On croit ginéralement que le servage fut aboli par des chartes qui iffiranchissaient les serfs, et Ton croit que ces chartes étaient inspirées par des motifs religieux. C'est une double erreur. Il y a des chartes d'affranchissement, mais elles wnt peu nombreuses, si l'on considère le nombre immense de serfs qui peuplaient les campagnes. Quant à la prétendue influence de l'Eglise, c'est un trait de ce christianisme fictif que j'ai signalé dans le cours de cette Histoire. Ce n'est pas ici le heu de répéter ce que j'ai prouvé ailleurs (i). Si l'on veut connaître l'esprit de l'Eglise, on doit consulter les grands docteurs du moyen âge ; je me bornerai à citer le témoignage de saint Thomas, l'Ange de l'école. « Il est vrai, dit-il, que tous les chrétiens sont enfants de Dieu et libres comme tels. » Mais faut-il condure de là que l'on doit affranchir les serfs ? Non, car Jésus-Christ n'entend parler que de la liberté spirituelle et non de la chamelle. Le Docteur angélique répète ce qu'ont dit saint Paul et les Pères de l'Eglise : « Les serfe ne doivent pas même désirer la liberté ; quand ils pourraient être libres, ils devraient préférer la servitude, parce qu elle est plus favorable à l'humilité. r> C'est de la race germanique que les serfs tenaient l'esprit d'indépendance individuelle qui les excita à conquérir la liberté, et Us ia conquirent par le travail en achetant leur affranchissement. Les dernières chaînes du servage ne furent brisées qu'en 1789, et chose remarquable, il n'y avait plus à

(Ij Voyez mes Études surVhistoire de Vhumanité,U\ll, p. 520, II.

a» HISTOIRE DC DROIT CIVIL INTBRHATIOKAL.

cette époque de serfs proprement dits que sur les dom de l'Eglise.

Lorsque le rëgÎDie féodal s'établît, les serfs é\i I la propriété de leurs maîtres, eu ce sens qu'ils étsj I «Kimisà des ser\ices, tantùt déterminés, tanuït indi' minés. Cas services étaient attachés à la personne; serfs ne pouvaient s'y soustraire, car ils formaienï accessoire du fonds, et faisaient partie du patrimoïos celui qiù possédait le fonds. L atTranchissenient con^ donner aux serfs la liberté de leurs personnes et de li l)iens. Mais cela ne se ât pas à titre gratuit; charges qui grevaient les serfs subsistèrent, en <' géant de nature ; elles devinreut une servitude r grevant le fonds. Si les seigneurs y consentirent, é qu'ils y trouvaient leur intérêt. Tel fut le grand moWl« l'affranchissement des serfs : ce ne iut pas un acte < bienfaisance, ni une inspiration chrétienne, ce fiit un în rôt économique, auquel l'esprit de liberté donna la pi sance d'une révolution.

Beaucoup de chartes indiquent ce motif d'utilité d leur préambule ; j'en citerai une, remarquable à bien i égards. Les malédictions contre les corvées et les dii féodaux sont devenues un lieu commun : qui croiraîtl les corvées et les redevances seigneuriales furent i dées, au douzième siècle, comme le signe de laliberti en portèrent même le nom J Je transcris la charte d franchissement accordée aux habitants d'Etampes pU chapitre d'Orléans, avec l'autorisation du roi, en 128 « Que tous tant présents que futurs sachent que nos» de corps, tant hommes que femmes, qui habitent no terre d'Etampes, se sont obligés chacun par sermenti ei nous les délivrions de l'opprobre de la servitude, leur donnant le bienfait de la liberté à eux et à leurs Si cendants. Us se soumellraient avec reconnaissance à tm charges que nous letcr t7nposerions â eux ou à notre tel qu'ils rempliraient ddèlement leurs engagements Bi opposer aucune résistance. Nous, considérant les am tages considérables que la concession de la liberté au pour nos hommes et leur postérité, ainsi que pour no!

(Use, nous ayons résolu de leur accorder la liberté, os les conditions et charges ci-après indiquées, r Suisat les charges : la banalité des moulins, les tailles, les HTvées. Puis l'acte porte : « Nous voulons aussi, et cette Ittrge sera spécialement imposée à raison des bienfaits |b la liberté concédée à nos hommes, qu'ils nous donnent I douzième gerbe sur toute récolte faite dans notre terre, fl cette gerbe sera appelée gerbe de la liberté, n Ainsi fest une redevance féodale qui devient l'emblème de la Iberté! Cest aussi l'inauguration du droit. Qu'est-ce que la droit chez les anciens? Un privilège attaché à la liberté h citoyen, tandis que l'immense majorité des hommes Kmt exclus de la liberté et du droit. Parler, dans un pa- RÎl état social, d'une société du genre humain et d'un proit commun à tous les hommes, est une amère dérision. Pn droit humain, universel, ne devient possible que lorsque tous les hommes sont des êtres capables de droit.