Dire que l'idée du droit international procède de

U féodalité semble un paradoxe plus étrange encore que

de rapporter la liberté au régime féodal. Les Allemands

QQt une expression énergique pour caractériser le droit

du plus fort qui régnait au moyen Age ; ils l'appellent le

irM du poing (i). Peut-il être question de droit là où

domine la violence brutale { Et comment la barbarie du

moyen âge se serait-elle élevée à une idée que la brillante

dvUisation des Grecs et des Romains ignorait? Les faits

répondront à ce qu'il y a de paradoxal, en apparence,

dans ces étranges propositions.

Un des grands penseurs de l'antiquité, Aristote, disait à Alexandre qu'il devait traiter les Grecs en frères et les Persans en esclaves. Cette parole d' Aristote est l'expresnon de ce qu'on appelle le droit international de l'antiquité : les Barbares étaient exclus de l'humanité, comme . Itt esclaves, il n'y avait de fraternité qu'entre les citoyens.

<1) Faïuirtchtf on Kolbenrecht, le droit du bâton,

HIBTOIEE Dt) DROIT GITIL INTERNATIONAL.

(^est dire que le droit ne régnait que dans la cité, cet ordre d'idfes, on ne conçoit pas qu'il y ait un t entre les divers peuples, ni ejitre étrangers. Pour qo droit international devienne possible, il faut avant que l'esclavage, le mal des maux, disparaisse : je viea , dire que cette immense révolution procède des Clern» l et de la féodalité. Voilà l'explicatioD du paradon e à voir comment l'idée du droit s'est fait jour, milieu de la barbarie féodale.

On en a fait honneur au christianisme. Ce que je ¥ de dire prouve que l'influence sociale de la doctrine <i tienne est une illusion. Il est très vrai que l'unité du g< humain et la fraternité des hommes sont des dog chrétiens ; mais il en est de la fraternité comme de Yi lité, elles n'ont rien de commun avec la constitution d et politique de la société. SI l'on avait écouté les Pèra l'Eglise et les grands docteui's du moyen âge, la sQ tude se serait éternisée, malgré l'unité spirituelle . hommes. Le principe de la foi révélée empêcha mém fraternité de se réaliser au sein de l'Etat : les hérétiq étaient pires que des Barbares, la famille même les ri diait; ils étaient, à la lettre, hors la loi. Je ne paris des infidèles, il n'y avait pas plus de rapporta entre ' et les chrétiens qu'entre le royaume des ténèbres el royaume des cieux. Quand un abime sépare les homa comment pourrait-il y avoir un droit qui les unit? 11 1 donc chercher ailleurs les premiers germes de l'idée est le fondement de notre science.

tH1. 11 y a un principe qui domine dans toutes les lations de. la féodalité, c'est que tout homme est une f sonne juridique, par cela seul qu'il est homme. Ohee anciens, l'homme n'avait de droits que comme membrt la cité : le citoyen absorbait l'homme, pour mieux S l'homme n'était rien. Les Germains ne connaissent pa cité, ni l'Etat, ils ne connaissent que l'homme, et les H lions individuelles; c'est sur un engagement persoi que repose la hiérarchie féodale. Le vasselage est contrat : « Le seigneur est tenu à son homme, l'homme à son seigneur. ■ Il eu est de méoM

LA FÉODALirâ. 259

royauté féodale : c'est un pouvoir consenti et impliquant

des engagements réciproques. Les communes se fondaient

encore sur un contrat : les bourgeois juraient hommage

et fidélité à leur seigneur; mais, avant cela, le seigneur

jurait, avec un certain nombre de chevaliers, qu*il obser-

Terait les libertés et franchises de la commune : de là des

droits et des devoirs réciproques. L'idée du contrat finit

par pénétrer dans les classes serviles; dès le dixième

riècle, on trouve des chartes qui substituent la convention

à l'arbitraire : c'est le principe de l'affranchissement.

Toutes les relations de la féodalité étaient individuelles, et basées sur un contrat ; voilà pourquoi l'idée du droit ptoétra partout. Les réunions d'hommes, quelque bornées quelles fussent, qui se partageaient le monde féodal, avaient aussi leur personnalité, et partant leur droit. Chez les anciens, il ne pouvait être question de droit entre les nations, parce qu'elles n'avaient aucune existence juridique. Au moyen âge, il n'y avait pas de nations. Les nations modernes procèdent de l'invasion des Barbares et delà féodalité, qui continue l'œuvre de la race germanique. Cest la rude voie de la conquête qui prépara les nationalités; les vainqueurs rendirent une vie nouvelle aux vaincus, et les vaincus donnèrent aux vainqueurs leur religion et les débris de la civilisation romaine. Il fallut des siècles pour fondre les races : quand la fusion est accomplie, la féodalité s'ouvre. La race germanique y domine ; incapable de concevoir l'Etat et l'unité politique, elle divise et wus-divise l'Europe en baronnies, en châtellenies ; chaque seigneur est roi dans ses domaines et dépendant d'un «tterain. Voilà le germe de l'Etat et des nationalités. Cest toujours le principe des relations individuelles qui y rtgne, et c'est par là que le droit pénètre dans ce que l'on P^ut appeler, au moyen âge, les relations internationales.

189. Maintenant on comprendra comment le droit des g^ns a pu naître au milieu du règne de la force. La justioeest une guerre. Voilà, en apparence, le renversement de tout droit. Mais si la justice est une guerre, la guerre *û8si prend les allures de la justice. La guerre privée a ^ r^les, sa jurisprudence. Or, au moyen âge, toutes

las guerres étaient des procès nés des relations féûdaj la guerre la plus longue, la rivalité de la France â*

^l'Angleterre, fut, dans son origine, la lutte d'un suzei »ntre un vassal trop puissant. C'est parce que toutes hostilités avaient un caractère d'intérêt privé, que l'inl

* vention du droit dans les rapports des peuples devint sible. Le principe d'individuiûité pénétra jusque danS' relations internationales, parce que ces relations étai< en réalité, individuelles. L'esprit des Barbares étù borné et si étroit, qu'ils ne concevaient pas même l'i de l'Etat ; et néanmoins il aboutit à la société du ge humain et au droit qui unit tous les hommes. Déjà moyen âge, la conquête changea de caractère. Les Ga Romains conservèrent leurs lois, leur religion, leurs bie toute leur existence individuelle. La plus dure conqu de la féodalité, celle de l'Angleterre par Guillaume Bâtard, conduisit à la fusion des deui races; les" Diands exproprièrent les Saxons, mais ils leur laisser la liberté. Chez les anciens, la guerre était la source plus abondante de l'esclavage; dans les guerres féodal le vaincu paye une rançon : on dirait une amende qui juge inflige au coupable. Quand les guerres deviiu publiques, l'esprit féodal continua à les régir. On les sidérait comme un duel et comme un jugement de Dî( par suite, les lois du combat judiciaire furent étendm des luttes où la force seule avait régné jusque-là (i). 1 8». Tant que le droit n'est pas reconnu entre les pi

I pies, il ne saurait être question d'un droit internatioi

[ privé. Au moyen âge. les germes du droit existaient, ffl le principe même qui donna naissance au droit était obstacle à son développement, c'est cette forte individi lité qui caractérise la race germanique. Dans une époc de barbarie, elle conduisit nécessairement aux abus de force. La féodalité fut une longue lutte du droit contre violence. C'est l'intérêt qui éveilla la justice. On dépoi lait les voyageurs ; leur Uberté et leur vie même étaient

(1} Voyez les détails daoB mei Études turl'kùioire de r humanité, l {La Féodalité et VEgliie), p. SOS, chapitre I.

langer. Les seigneurs, coupables de ces brigandages, fini- «nt par s'apercevoir que le pillage des marchands n*enrishitpas ; la violence appelle la violence ; celui qui dépouille ugourdliui sera spolié demain : n j aurait-il pas avantage

Cor tous à assurer l'ordre public? Au onzième siècle, les igandages ne blessaient pas la conscience générale ; au douzième, elles provoquèrent des guerres, et les traités de paix stipulaient des réparations pour le passé, des gannties pour l'avenir. Le marchand ne fut plus isolé, sans appui ; il avait pour lui l'intérêt de la cité ; les villes commerçantes d'Italie veillaient avec sollicitude à la sûreté de leurs bourgeois. Au commencement du treizième siècle, on voit déjà des magistrats, analogues à nos consuls, qui avaient pour mission de protéger leurs concitoyens ; de nombreux traités sauvegardèrent les intérêts des particuliers en pays étranger.

Il y avait un grand obstacle à la justice, c'est que les seigneurs féodaux eux-mêmes étaient des hommes de violence. L'an 1 164, desmarchandsallemandsfurentdépouillés enFrance,parle comte de Mâcon, grand pillard que Pierre kJVénérable, abbé de Cluny appelle « le loup du matin, le loup du soir et le loup de nuit de ces contrées >> . Le chancelier de Frédéric Barberousse écrivit à Louis VII * qu'il était du devoir des rois d'assurer la paix et la sécurité aux étrangers ; que si le roi de France ne forçait pas le comte de Mâcon à réparer le dommage, on userait de représailles contre les marchands français qui voyageaient en Allemagne ». Les représailles devinrent un droit général (i). C'était une justice barbare, puisqu'on Punissait les innocents pour un tort qu'ils ne pouvaient pas empêcher. On commença par limiter les représailles, puis on les abolit : le droit finit par remplacer la violence. Cest alors seulement qu'un droit entre étrangers devint possible (2).

(1) Les glostateura da treisiéme et du quatorziôme siôcle traitent des 'fprésailles, comme Beaamanoir traite des batailles (Baldus, super IV» ^odicis, fol* 22, n~ 1-18).

(t< Voyez les détails et les témoignages dans mes Études sur l'histoire » rhumanité, t. VII, p. 320 et suiv.

tes HISTOIRE DU DROIT CIVIL INTERNATIONAL.

Il y a une ombre au tableau que je viens de tracei la féodalité. Je parle d'un droit entre étrangers ; et accuse la féodalité des abus les plus révoltants de la f< contre les étrangers. Les droits d'aubaine et de naufn dit-on, sont la flétrissure de la féodalité et de la race < manique qui y domine. Je dois m'arrôter à ces acci tions, parce qu elles mettent en question tout ce que dit des Germains.