CRITIQOB DE LA DOCTRINE DES STATUTS

La réalité féodale se comprend dans l'isolement et dans ignorance du moyen âge. Mais elle était fausse, aussi den que la personnalité barbare. Celle-ci ne tenait aucun ompte de TEtat et de ses droits, elle ne connaissait que individu, tandis que la réalité féodale faisait de Thomme accessoire du sol, et l'assujettissait à la souveraineté qui était attachée, à tel point que Tair rendait serf. A force 'exalter la personne, les Barbares détruisaient la société âiérale, sans laquelle l'individu ne peut pas vivre. Et à )rce d'assujettir l'homme à la terre, et de réaliser la soueraineté, la féodalité méconnaissait la personnalité amaine, dont la loi est l'expression. Il fallait une coneption nouvelle qui accordât une place aux deux prinipes, également vrais, la personnalité et la souveraineté, n assignant à chacun sa sphère.

995. Dès que le droit devint une science, il réclama en aveur de la personnalité. C'est la gloire des glossateurs /avoir distingué les statuts personnels et les statuts réels. A distinction était encore confuse, elle dépendait de instinct plutôt que de la raison. Ce qui entrava les légistes laliens, et après eux les statutaires, c'est la fausse idée u'ils se faisaient de la souveraineté. Les textes romains, u'ils révéraient comme la raison écrite, leur apprenaient ue la puissance souveraine était absolue ; donc toute >utume devait être réelle, à titre de souveraine. Comment ins cet ordre d'idées trouver une place pour la person- Uité? Heureusement le débat s'agitait, en Italie, entre >s statutaires italiens, et en France entre des coutumes sinçaises. La souveraineté des statuts et des coutumes îtait point la souveraineté de l'Etat, c'était la souveraité des vassalités féodales que les légistes considéraient tnme odieuse; ils aidèrent à fonder la souveraineté yale, et à mesure que celle-ci s'étendait, la tradition >dale perdait de son influence ; elle ne resta vivace que ns les provinces qui avaient conservé un caractère rticulier et une certaine indépendance, telles que la Drmandie, la Bretagne et les provinces belgiques. La apart des parlements, organes de la souveraineté yale, se prononcèrent pour la personnalité.

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