LE CODE ITALIEN. (M

existence ni à leur conservation ; elle dit aux Italiens s ne devaient pas attendre que leurs droits fussent îsparlesautres.qu'ilsdevaient commencer par faire t des autres ce qu'ils voulaient que ceux-ci fissent ic : en reconnaissant l'obligation qu'elle avait de iter les droits attachés à la nationalité, elle acquétitre pour les réclamer en son nom. Telle fut la tout ensemble généreuse et politique qui inspira le ilien.

I30. La tradition italienne est favorable aux étran- 'B. Dès le treizième siècle, un empereur d'origine lienne, Frédéric II, grand parmi les grands, reconnut E étrangers le droit héréditaire, alors que le droit d'au- Diie devenait en France un droit royal. Un intérêt mal [tendu fît admettre par les auteurs du code Napoléon le incipe de réciprocité comme condition de la jouissance droits civils que le législateur français accordait aux rangers. Cette condition fut abolie dans la Toscane en î^. Le législateur toscan déclare que la réciprocité, ablie dans l'intérêt des nationaux, est, en réalité, contera aux véritables intérêts de l'Etat (i). L'auteur italien qui nous empruntons ce détail dit que la Belgique a is l'initiative de codifier les principes du droit interna- [raal ; il y a etfectivement eu à Bruxelles un congrès où iD abeaucoup discuté sur la codification, sans fruit aucun. otre législation est toujours celle du code Napoléon, lée sur le faux principe de réciprocité; heureusement ne la question n'a guère d'importance pratique depuis abolition du droit d'aubaine.

Le code italien a étendu au nouveau royaume le printps de la législation toscane : aux termes de l'article 3, l'étranger est admis à la jouissance des droits civils imme le citoyen ". C'est l'assimilation complète de étranger et de l'indigène, en ce qui concerne les droits rivés. Mancini glorifie avec raison le législateur italien avoir proclamé ce principe. " Il est à espérer, dit-il, que noble exemple de justice accordée même à des nations

I (l) Flore, DirUOi initmamnatu privalo, p. S«. n* n(PMliminttri, o. il).

Mfl HISTOIRK nu DROIT CIVIL INTERNATIOXAX.

avares et injustes qui ne nous rendent rien, ne r«wt*ra pd sans imitation (i) » . Jusqu'ici cet appel aux nations ci vi tiié n'a pas été écouté. La diplomatie n'a aucuD sou]>çon da I belle mission qui lui est réservée; les hommes poUliqu) ne s'occupent que des intérêts nationaux, et il» n« nt doutent pas que le plus grand des intérêts est la jtutiea.

437. Savigny dit très bien qu'il ne suffit pas d'accor dor à l'étranger la jouissance dea droits civils; si l'f veut que l'assimilation de l'étranger et de l'indigÈoe aoA complMe, et que les hommes jouissent «n tous lieax mêmes droits privés, il l'aut encore que lea juges, chaque Ëtat, soient tenus d'appliquer les lois élraopâm quand, par la nature du fait juridique, ces loie doivBnt recevoir leur application. La docti'îne traditionnelle di statuts limitait aux lois d'état et de rapacité le sTnfcOH de la personnalité des lois; c'était une inconséquence on, si l'on veut, un premier pas dans la voie de l'égalilé; une l'ois le principe admis que les lois qui ont leur racJH dans la personnalité, ou dans la nationalité, suivait 1« personne partout, il faut l'étendre à toutes les lois nales. C'est ce que fait le code italien.

D'abord il pose en termes généraux le principe qtu " l'état et la capacité des personnes sont réglés par le» lois de la nation dont elle.s font partie - (art. 0). I..e cab Napoléon ne parle que du Français, ce qui a permis un partisîins de l'intérêt national de soutenir que l'éti-aufter ne pouvait pas invoquer la disposition de l'article ,S; qne le législateur abandonnait la question aux Iribunattl, lesquels devaient se décider d'après l'intérêt fraoçaia^ Cette étroitesse de vues n'a pas trouvé faveur en Italie : la législateur, dit un légiste italien, s'est inspiré de la nobit idée de la fiaternité humaine (s). La logique des principes et le vrai intérêt national réclament l'égalité coraplèle : si une nation veut que la loi personnelle de ses nationMi soit respectée à l'étranger, elle doit commencer par respecter la loi personnelle de l'étranger.

Il) MaDciDi.Kapport àl'lnBtituti'tadi'OUiDtvriialiOD&KAmmattfHAw'i inltifiattonal prli'é, t.. 1, p. 300), (2) Eaptiton, n principlo di nmUmatttà, p. &3 et nota I.