LIVRE II

Les copropriétaires d’un navire sont entre eux, par rapport à leurs intérêts respectifs, dans une sorte de communauté (i tenants in common.) A cet égard ils ne relèvent que du droit commun qui les autorise à jouir de leur part suivant leur gré, sans embarras et sans contrainte.

Cependant il fallait concilier le respect de la liberté individuelle avec l’intérêt public qui réclame la plus large action dans l'industrie maritime. Or, le premier besoin de toute entreprise, c'est l’unité de direction, d'initiative, de responsabilité.

Si donc les propriétaires d'un navire ne peuvent s’entendre sur le choix d’un gérant, d’un ship's husband [époux du navire), auquel sont donnés l’investiture et l’exercice des droits et des intérêts de tous, la Cour d’amirauté arrête le navire, et fait défense à la majorité de l’expédier contbaircment au vœu de la minorité, jusqu’à ce qu’une somme égale à l’intérêt de la minorité dans la copropriété du navire ait été assurée à celle-ci comme garantie de sa part de copropriété. — Cela fait, le navire peut prendre la mer librement, sous l’unique responsabilité, comme au bénéfice exclusif de la majorité.

Les co-propriétaires sont considérés comme associés [partners) pour tout ce qui concerne le navire ; et, généralement parlant, ils sont responsables collectivement et solidairement des dettes contractées pour les besoins du navire, sous la présomption de leur consentement.

Mais les stipulations du contrat de copropriété peuvent déroger et dérogent ordinairement, à ce principe qui n'est pas essentiel au caractère de la propriété d’un navire.

Donc tout copropriétaire qui prouve qu’il n’a pas engagé son consentement à tel acte onéreux et non indispensable de l’administration du navire, peut affranchir sa responsabilité.

Le navire peut être sous l’administration d’un gérant spécial i manager , ship's husband], ou sous l'administration du capitaine.

Le gérant ou le capitaine sont obligés de rendre leurs