‹ Le Droit commercial comparé de la France et de l'Angleterre, suivant l'ordre du Code de commerce français. Ouvrage théorique et pratique nécessaire à l'application du nouveau traité de commerce du 23 janvier 1860Chapitre 141 sur 259 · LIVRE II · texte numérisé non relu

LIVRE II

Le temps et le lieu des risques peuvent être stipulés et prévus au contrat : dans ce cas, les prêteurs ne perdent leur capital que si les choses sur lesquelles l’emprunt fut consenti périssent dans le temps et sur le lieu des risques.

Si le temps et le lieu des risques ne sont pas stipulés, les risques commencent et finissent avec le voyage.

Quant à la disproportion qui pourrait exister entre la somme empruntée et la valeur réelle de la chose sur laquelle l’emprunt a eu lieu, elle ne peut exercer sur la validité du contrat aucune influence, puisque la loi autorise les prêts aléatoires sur l'heureuse issue du voyage, sans autre gage que la chance à courir ou telle spéculation à tenter.

TITRE X

Section première.

Page 1