III

1887. Si, au lieu d'être alternative, l'obligation était faculative, la perte de la chose due sans la faute du débiteur, et

avant qu'il fût en demeure, éteindrait l'obligation, et le créancier n'aurait aucun droit à la chose que le débiteur avait la faculté de donner pour se libérer : nouvelle différence remarquable entre ces deux espèces d'obligation (i). #

1888. Tout ce qui précède s'applique au cas de perte absolue; il nous reste à voir ce qui a lieu dans les cas de simple détérioration, sur lesquels Code civil garde encore le silence.

Il faut d'abord remarquer que, si la détérioration est telle que la chose ne puisse plus être employée à l'usage auquel elle est propre, les règles relatives à la perte gouvernent la détérioration.

Mais s'il s'agit d'une détérioration simple ou d'une diminution, ces règles se modifient sous l'impression de cette circonstance, que la détérioration, à la différence de la perte, laisse la chose à la disposition des parties, et n'est pas un obstacle absolu à l'exercice de l'option qui appartient à Tune ou à l'autre.

Ici encore, il faut distinguer entre le cas où le choix appartient au débiteur, et le cas où il appartient au créancier.

Si le choix appartient au débiteur, et que l'une des deux choses se soit détériorée par sa faute, il ne peut se libérer en offrant au créancier la chose détériorée. Dans ce cas, la détérioration, soit qu'elle provienne de la volonté du débiteur, soit qu'elle provienne de sa négligence, doit être considérée comme la manifestation de son choix ; et le droit du créancier se fixe alors sur la chose restée entière.

Quand, au contraire, le débiteur auquel le choix appartient n'est pas en faute, il conserve le droit de se libérer en délivrant à son choix la chose détériorée ou celle qui est restée entière ; mais comme, ainsi que le font très-bien remarquer MM. Delamarre et Lepoitvin, il est chargé du risque pendant toute ladurée de l'alternative, il ne pourrait se libérer au moyen

(1) Voy. sup.t n. 1877 et suiv.

Dl-S OBLIGATIONS AVEC CLAUSE PÉNALE. U9

tic la chose détériorée, qu'en tenant compte au créancier de l'estimation du dommage (1).

Si le choix appartient au créancier, la détérioration de l'une des deux choses n'apporte aucun obstacle à la faculté d'opter. Si donc il opte pour la chose détériorée, il n'a droit à une indemnité pour la moins-value résultant delà détérioration, que si le débiteur est en faute, puisqu'en optant pour l'autre chose il pouvait recevoir une chose saine et entière.

Si les deux choses se détériorent, le débiteur qui a le choix peut se libérer en livrant l'une ou l'autre, de même que le créancier, si le choix lui appartient, peut choisir entre les deux. Mais comme pendant l'alternative, les deux choses étaient aux risques du débiteur, celui-ci doit indemniser le créancier, sans distinction entre le cas où il est sans faute, et le cas où il y a une faute à lui imputer.

1889. Terminons en faisant remarquer que les règles cidessus exposées sur les effets de la perte dans les obligations de donner sont les mêmes dans les obligations de faire. Tout ce que nous avons dit pour le cas où les choses alternativement dues ne peuvent plus être données par la faute ou sans la faute du débiteur, s'applique évidemment au cas où les choses dues ne peuvent plus être faites. *