DE LA SOLIDARITÉ EN GÉNÉRAL. U

autorités invoquées soit par M. Frémery, soit par MM. Delamarre et Lepoitevin, soit par M. Modère (l), qui, venu après eux, a partagé ce que je crois pouvoir appeler les erreurs de ses devanciers, sans tenir compte des objections dont elles sont susceptibles. C'est ce qui résultera aussi de l'examen des autorités que ces auteurs ne citent pas, et qui sont cependant fort précises sur la question.

1910. Un mot d'abord sur le droit romain, dans lequel les auteurs dont je combats l'opinion cherchent des arguments sur le fond même de la question; arguments qui, s'ils étaient concluants, ne tendraient à rien moins qu'à mettre en doute le fondement philosophique des art. 1197 et 1202 du Code civil.

D'après ces auteurs, et surtout d'après M. Frémery (2), dont MM. Delamare et Lepoitvin n'ont fait que reproduire le système en l'approuvant (3), la nécessité légale d'une stipulation expresse pour établir la solidarité, aurait été la conséquence des formes de la stipulation romaine. Dans le droit romain, la stipulation consistait en une interrogation de la part de celui qui stipulait, et une réponse conforme de la part de celui qui s'obligeait. Pendant que cette coutume fut en vigueur, dit M. Frémery, et que l'interrogation, appelant une réponse conforme, fut la base de la stipulation, les jurisconsultes décidèrent, par une déduction parfaitement exacte des termes et de la forme du contrat, que celui qui n'avait fait qu'une seule interrogation comprenant la somme de 100, ne pouvait avoir qu'une seule action pour cette même somme de 100. Par exemple, Titius et Mévius, prometlez-vous de me payer 100? Nous le promettons. La stipulation ainsi formée ne pouvant engendrer qu'une seule action pour réclamer 100, l'action intentée épuisait l'obligation, et coiiséquemrnent il fallait décider que l'obligation et l'action qu'elle produisait se divisaient entre les deux promettants.

Si au contraire on voulait que les deux promettants fussent solidairement obligés, il fallait qu'ils fussent interrogés dis-

(1) De la solidarité, n. T-Vl et suiv.

(2) p. 25 etsiHv