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43 4 LIVRE V. T1THE I. CHAT. IV. StCT. VI. § I.

tinclemcnt. C'est ce que disent les Institutcs (I). Duo reijjromittendi ita fiunt : Mœvi quinque aureos dare spondes ! Sei eosdenf quinque aureos dare spondes ! et respondent singuli separatim : spondeo.

Dans la suite, l'usage de l'écriture s'introduisit, les paroles sacramentelles disparurent, et il suffit que l'acte énonçât que la stipulation avait été faite de manière que chacun des promettants fût obligé insolidum (2). C'est ce qui résulte de l'opinion de Papinien (3), qui a écrit qu'avant tout il fallait rechercher Tintention des parties; et que ces mots : Titius et Mœvius decem dato, expriment l'intention d'obliger solidairement Titius et Mévius.

Il est vrai que plus tard Justinien lui-même déclara, par la Noveile 99. que l'obligation se divise entre les fidéjusseurs (ou obligés), quand le créancier n'a pas exprimé qu'ils seraient tenus solidairement. Mais cette loi, qui a passé dans l'article 1202 du Gode civil, n'est qu'un souvenir des anciennes formes rigoureuses de la stipulation; elle a été une innovation au droit romain pur constatée par les juriconsultes romains, et notamment par Papinien. Papinien, ajoute M. Frémery, aurait donc décidé que la signature de Paul et la signature de Louis, au bas d'une obligation collective contractée par Paul et par Louis, exprimaient l'intention de contracter une obligation solidaire. Le droit commercial moderne est donc d'accord avec le droit romain, lorsqu'il reconnaît qu'une obligation collective emporte naturellement et suivant Tintention exprimée par ses termes la solidarité des obligés. Tel est !e système de M. Frémery, qui est peut-être ingénieux, mais dont une autorité plus imposante que la mienne a démontré le peu de solidité.

(1) Liv. HT, tit. XVI.

(2) L. IX, §1 et 2, fi'. De duo' us rein.

(3) L. IX in pr. fi". De duobusreis. Voici le texte: Eamdcm rein apud duos deposui, utriusque fidem in solidum secutus, vçl eamdem rem d MO bus similiter commodavi : fiunt duo rei promittendi, quia non tantum verbis stipulationis, sed et cœteris contractibus, veluti emptione, venditione, loca. ticne condudione, depodto, comrnodato, testamento, ut puia si pluribus hœredibus insWutis testutor dixit : Titius et Matins, Sempronio decem dato*