DE LA SOLTDARITÉ EN GÉNÉRAL

sacre un système directement contraire à celui qu'on lui attribue. Eu effet, la Rote de Gênes n'a jamais dit que les coobligés eh matière commerciale fussent tenus solidairement; elle a toujours admis au contraire qu'une obligation collective se divise de plein droit et également entre les coobligés qui n'en sont tenus que pour leur part virile, pro virili parte, et que la solidarité n'a lieu que lorsque les coobligés sont associés. La décision 161 en fournit une preuve manifeste. Dans l'espèce jugée par cette décision, deux commerçants s'étaient obligés conjointement; l'un d'eux, assigné comme débiteur solidaire et en payement de toute la dette, opposa que de droit commun chaque coobligé ne pouvait être poursuivi que pour sa part virile : Plures oblif/ati intelliguntur pro virili (1), dit l'exposé de la Rote. Néanmoins, il fut condamné comme débiteur solidaire; mais pourquoi? Parce qu'il s'était engagé conjointement en matière commerciale? Nullement. Parce que les deux coobligés étaient associés, et que entre coassociés la solidarité est de droit : Socii, dit la Rote, tenentur in solidum de collatis in bvrsam communem durante societate (2).

Aussi le numéro 5 de la quarante-sixième décision citée par M. Frémery, ne dit-il pas que tous coobligés en matière commerciale sont de plein droit solidaires. Il dit que les associés qui s'obligent ensemble et conjointement sont obligés solidairement : Usu enim in civitate Genuœ et quidem notoriè receptum est quod socn expendentes nomen in simuly tenentur contrahentibus secum in solidum, et talis consuetudo et observantia attendi débet, cum faciat jus... et hujus modi consuetudo tanquam notoria non débet probari.

C'est également là le sens du numéro 5 de la trentième décision que M. Frémery invoque aussi à l'appui de son opinion. Il s'agissait en effet de deux associés, de Jérôme et de Grégoire Flisci, qui s'étaient engagés ensemble (3), et la Rote

(l)Décis. 161, n. 2.

(2) Ibid., n. 8. ,

Hieronym, et Gregor. Flisci, cum essent socii et expenderent riomeir i mul in Hispaniis, scripserunt Vctro Francisco et Phitippo Caîaneis, v