DE LA SOLIDARITÉ EN GÉNÉBAL

Parmi ces auteurs, M. Frémery ne cite que M. Pardessus, et en effet c'est le seul, je crois, qui s'explique sur la question (I). M. Pardessus (2), s'occupant d'abord de la solidarité active ou entre créanciers, dit « qu'on admet facilement la «présomption qu'une dette commerciale est, môme sans «convention expresse, solidaire entre tous les créanciers en- « vers qui le débiteur s'est engagé, et que par conséquent celui « qui a le titre entre les mains a le droit d'exiger le payement « du débiteur commun, parce qu'on suppose une association « entre les créanciers. » Assurément ce n'est pas là poser le principe de la solidarité de plein droit, puisque la solidarité n'a lieu, selon M. Pardessus, que lorsqu'on admet la présomption d'une association. Que cette présomption doive être facilement admise, c'est l'avis de M. Pardessus, et c'est aussi le mien; mais de ce qu'on doit l'admettre facilement, il résulte qu'on peut ne pas l'admettre; d'où cette autre conséquence, que la présomption d'association, et par suite la solidarité, n'existent pas de plein droit. Voilà pour la solidarité entre associés, voici maintenant pour la solidarité entre débiteurs. « Lanlture des engagements commerciaux, dit M. Pardes- « sus (3), porte à croire qu'une stipulation expresse n'est pas «nécessaire pour qu'ils soient considérés comme solidaires. « Ceux qui contractent ensemble un engagement commercial, « mais sans employer d'expressions, qui, d'après les règles « du droit commun, seraient considérées comme promesses « de solidarité, sont présumés avoir fait une opération en « participation soumise aux règles que nous expliquerons « n° 1049. Mais il faut remarquer que cette solidarité, dérivant « d'une société, ne peut exister lorsqu'aucune inlention d'être « obligé solidairement n'est présumable, et que même tout « démontre le contraire. » Il n'y a donc de solidarité, c'est

(1) M. Troplong, Du mandat, n. 497, se prononce aussi sur cette question, en invoquant l'opinion de MM. Delamarre et Lepoitvin, et un usage dont la puissance est assez forte pour faire fléchir la loi civile. Mais j'avoue que c'est là un motif auquel je ne puis reconnaître aucune autorité ni aucune valeur juridique.