Quand la Constituante Française rédige la

Constitution Constitution de 1791, elle connaît la théorie Française de Montesquieu, mais elle ne la connaît de qu'avec ses exagérations et ses lacunes, telle

1791. qu'elle ressort des écrits et des institutions américaines.

Aveuglée par les doctrines abstraites de J.J. Rousseau, elle est impuissante à se rallier aux solutions concrètes et pratiques. Dans la fameuse nuit du 4 avril 1789, elle entend de Lameth s'écrier :

<L Sans la séparation des pouvoirs,il n'y a que despotisme^; et cette phrase est presque textuellement insérée dans la Déclaration des droits de l'homme.

Quelques jours après (34) Meunier propose de donner au Roi la sanction des lois. « Pour que les pouvoirs restent divisés, dit-il, il faut qu'ils soient garantis contre leur attaques ou leurs usurpations réciproques.Pour qu'ils restent à jamais divisés, il ne faut pas les séparer entièrement ». La Constituante est sourde à cet avis.

(34) Consaltez TouvrasTe de St-Girons snr la Béi)aratioii des pouvoirs.

La Constituante se rallie au système de Télection de juges temporaires par le peuple, consacre le veto purement auspe-nsif, interdit le cumul des fonctions de ministre et du mandat de député, rend ainsi impossible ce que Ton a appelé le gouvernement de cabinet, refuse au Roi l'initiative des lois et se borne comme en Amérique à lui permettre d'inviter le Corps législatif à prendre certains objets en considération, refuse au Roi le droit d'ajourner et de dissoud/re les chaTïtbres.

Cela fit dire à Mirabeau : € Barnave vous a dit que le Roi » sera à côté des tribunaux, à côté de la Constitution. S'il est > à côté, il est en dehors ! >

— Toutes ces conséquences exagérées du principe de séparation des pouvoirs ont été successivement consacrées par les diverses Constitutions Révolutionnaires Françaises.