La théorie du marquis de Vareilles

Faiblesse des ar- Sommières bénéficie d'abord du peu de

sruments en faveur valeur des arguments sur lesquels on

du principe de appuie la théorie commune de souverai-

souveraineté po- neté initiale du peuple, et de la gravité

pnlaire initiale, des objections auxquelles celle-ci donne

prise.

Le premier argument qu'on -invoque pour la justifier est

celui-ci : le pouvoir n'appartient do droit naturel à personne:

tous les hommes sont égaux; la souveraineté ne peut donc

appartenir qu'à la société elle-même, à l'universalité des

citoyens. Cet argument, on le voit, tend à reconnaître au

peuple, non seulement le droit de choisir le souverain, mais

la possession même de la souveraineté. Il ne nous semble pas

concluant. De ce qu'une chose n'appartient à personne, il

n'est point, en effet, permis de conclure qu'elle appartienne

à tout le monde. De ce que nul n'est désigné pour être chef,

suit-il que tous aient le droit de commander ?

Le second argument assimile l'Etat (sensu lato) aux sociétés ordinaires. Dans toute société, les associés règlent, comme ils l'entendent, la direction de la société ; il en doit être de même dans la société politique. — Est-il nécessaire d'observer qu'il n'y a aucune analogie entre les deux cas ? Les sociétés politiques d'ordinaire ne sont point issues de contrats ; les sociétés privées au contraire naissent de con-

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ventîonç, leurs membres se choisissent librement et déterminent à leur gré leurs obligations; il leur appartient d'organiser à leur gré la direction sociale ; et, si le contrat de société ne stipule rien à cet égard, ils conservent, pour tout ce qui s y rapporte, leur pleine liberté, leurs droits complets.

Le troisième argument a plus de poids. De même que la société est nécessaire à Thomme, le pouvoir est indispensable à la société politique. Celle-ci doit être munie de ce qui lui est indispensable pour s'organiser, se maintenir, atteindre son but. De ce qu'elle a besoin du pouvoir, ne faut-il pas conclure à son droit de l'établir ? La prérogative d'instituer un gouvernement est une faculté naturelle dont l'Auteur de la Société politique l'a pourvue, en lui imposant la nécessité d'être gouvernée, sans pourvoir lui-même à l'institution du gouvernement.

Cet argument ne nous parait pas décisif. Dieu établit la nécessité du pouvoir, mais il n'établit pas le pouvoir ; il ne le confie ni à un seul homme, ni à une classe, ni même au peuple tout entier. En d'autres termes, ni la monarchie, ni Varistocratie, ni même la démocratie ne sont de Droit divin. Qu'en résulte-t-il ? C'est que l'acquisition et la transmission du pouvoir s'opèrent par des faits humains. De ce que les peuples ont besoin d'autorité, on peut bien conclure qu'ils ont le droit de l'établir, lorsquelle fait défaut Mais on peut aussi en induire qu'ils ont le devoir de s'incliner et de se soumettre, dès que l'autorité, qui leur est nécessaire, vient à 80 trouver établie même sans qu'ils y concourrent directement.

M. Giron indique un quatrièyrie argument, La nation, dit-il, résume en soi la somme de toutes les intelligences \ la volonté du plus grand nombre est le seul critérium possible do la justice. On peut répondre que le critérium pratique de la justice sociale réside plutôt dans le jugement des citoyens les plus honnêtes et les plus instruits. Le suffrage de la majorité numérique des citoyens n'exprime que trop

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souvent la volonté de la foule ignorante et prompte à se laisser égarer.