La souveraineté est de la nature de tous

Réunion les Etats. Elle a, dans tous, des traits cornde la forée muns, qu'il faut mettre en relief.

et de Essayons de découvrir ces traits, d'analyser

Tautorlté. cette notion, de préciser les idées fondamentales que le concept de souverainté renferme. Il y a une première idée que tout le monde s'accordera à y trouver : c'est celle de force, de puissance ou de pouvoir viateriel (31).

Le droit de coercition ou de contrainte, lojiLsgladii comme on disait au moyen âge, en d'autres termes la possibilité de faire exécuter ses commandements, au besoin, manu inilitari (32), V irr es istibilité disent certains modernes, tel est le premier élément caractéristique de la souveraineté. L'Etat désarmé, sans force, ne serait plus souverain, ne serait plus l'Etat.

(31) Cet élément commaDde de considérer la Bouveraineté comme essentiellement ad ive, comme inséparable de pon exercice. Comhotheora dans la Revue de Droit pnblic, 1897, tome 8, p. 260.

(32; Une s'ensuit pas que l'élément militaire et rélément civil doÎTeot être conf •)ndus, mais le premier doit être subordonné au second.

rJETAT'POirVOIR. 2*6

€ L'attribut distînctif de l'Etat, dit Korkounoy, c'est que € seul il réalise d'une façon indépendante le pouvoir coer- € citif (33).Toutes les autres sociétés, quelque indépendantes ^ qu'elles soient sous certains rapports, n'usent de moyens ^ coercitifs que par autorisation et sous le contrôle de l'Etat.» Il faut dès lors refuser la qualification de souverain aux pouvoir provinciaux et communaux : ce premier élément leur fait défaut, (v. ci-dessus n^ 147).

Outre cet élément de fait, la souveraineté est constituée par un élément moral ou juridique : Vaviorité, le droit ou mieux vm ensevihle de droits. L'on distingue parfois le souverain de fait, du souverain de Droit : cela veut dire qu'en certains cas et à certains moments, le pouvoir peut-être usurpé, détenu illégitimement. Mais Je pouvoir bien établi incarne l'autorité et requiert l'obéissance, comporte des droits de commandement, dont l'ensemble compose la souveraineté. Do là, la dignité et la majesté dont l'Etat est revêtu (34), Vinviolahilité attribuée au pouvoir, défendant à quiconque n'est pas souverain de toucher à la souveraineté, et ne permettant d'admettre ni le droit individuel de réâistance (35), ni le droit collectif d'insurrection ou de révolte (36). C'est donc dans la réunion effective de la

(33; Théorie générale du Droit, pagre 370. — Mais nous Bavons que Tidéal est, pour le souveraiD, de s'appuyer moins sur la contrainte et la menace, que Bur la libre collaboration des citoyens.

(34) Palma I, p- 160. Bluntîchli I,p. 436.

(35) Le devoir individuel d'obéissance au sourerain est conciliable avec le droit qu'a tout ciioyen de résister aux actes illégauc des fonctionnaires ; Il peut se heurter, en certains c»s, au devoir de conscience qui prescrit à tous d'obéir à Dieu plutôt qu'aux hommes et permet à chacun de refuser obéissance aux lois injustes et immorales. Mais, en principe, respect est dû au souverain, obéisAano^i cstt due à la loi. Cette règle est la base de tont ordre politique, quelqu'il soit.

(36) La révolutionne devient un droit que très exceptioni)el1ement,en cas de tyrannie intolérable et irrémédiable : c'est le droit de lépritime défense nationale. Dans les oiroonstBncesgrraves oi!l ce droit est admissible, on peut dire avec le marquis de Vareil'es Sommierès, que le souverain cepse de l'être par ses abus de pouvoir, que la souveraineté devenue vacante passe léffitiment aux instauratenrs du nouvel ordre politique. An surpluA, la plupart des

force publique et du droit social de commander, que nous faisons consister tout d'abord la souveraineté, c'est-à-dire la puissance même de TEtat.