La souveraineté est de la nature de tous

Réunion les Etats. Elle a, dans tous, des traits comde la force muns, qu'il faut mettre en relief.

et de Essayons de découvrir ces traits, d'analyser

Tautorité. cette notion, de préciser les idées fondamentales que le concept de souverainté renferme. Il y a une première idée que tout le monde s'accordera à y trouver : c'est celle de force, de puissance ou de pouvoir Tnatériel (31).

Le droit de coercition ou de contrainte, le jus gladii comme on disait au moyen âge, en d'autres termes la possibilité de faire exécuter ses commandements, au besoin, ^nanu militari (32), Yirrésistibilité disent certains modernes, tel est le premier élément caractéristique de la souveraineté. L'Etat désarmé, sans force, ne serait plus souverain, ne serait plus l'Etat.

(31) Cet élément oommande de considérer la souveraineté oomme essentiellement active, comme inséparable de son exercice* Comhothecra dans la Revue de Droit public, 1897, tome 8, p. 260.

(32) Il ne s'ensuit pas que rélément militaire et l'élément civil doivent être conf imâuB, mais le premier doit être subordonné au second.

VETAT'POUVOIR. 266

« L'attribut dîstinctif de TEtat, dit Korkounov, c'est que

< seul il réalise d'une façon indépendante le pouvoir coer-

< citif (33).Toutes les autres sociétés, quelque indépendantes ^ qu'elles soient sous certains rapports, n'usent de moyens 4L coercitifs que par autorisation et sous le contrôle de rEtat.> Il faut dès lors refuser la qualification de souverain aux pouvoir provinciaux et communaux : ce premier élément leur feit défaut, (v. ci-dessus n° 147).

Outre cet élément de fait, la souveraineté est constituée par un élément moral ou juridique : Vautorité, le d/roit on mieux un ensemble de droits. L'on distingue parfois le souverain de fait, du souverain de Droit : cela veut dire qu'en certains cas et à certains moments, le pouvoir peut-être usurpé, détenu illégitimement. Mais Je pouvoir bien établi incarne l'autorité et requiert l'obéissance, comporte des droits de commandement, dont l'ensemble compose la souveraineté. Do là, la dignité et la majesté dont l'Etat est revêtu (34), V inviolabilité attribuée au pouvoir, défendant à quiconque n'est pas souverain de toucher à la souveraineté, et ne permettant d'admettre ni le droit individuel de résistance (35), ni le droit collectif d'insurrection ou de révolte (36). C'est donc dans la réunion eflfeclive de la

(33; Théorie générale du Droit, pa^e 370. — Mais nous saFons que Tidéal «8t, pour le Bouyerain, de s'appuyer moins sur la contrainte et la menace, que 9nr la libre collaboration des citoyens.

(34) Palma I, p- 160. Bluntschli I,p. 436.

(36) Le devoir individuel d*obéis6ance au souverain est conoiliable ayeo le droit qu'a tout citoyen de résister aux actes illégaux des fonctionnaires ; Il peut se heurter, en certains cas, au devoir de conscience qui prescrit à tous d*obéir à Dieu plutôt qu'aux hommes et permet à chacun de ref oser obéissance aux lois injustes et immorales. Mais, en principe, respect est dû au souverain, obéissance esut due à la loi. Cette rhgle est la base de tout ordre politique, quoiqu'il soit.

(36) La révolutionne devient un droit que très exceptionnellement^en cas de tyrannie intolérable et irrémédiable : c*est le droit de lé^ritime défense nationale. Dans les circonstnuces (graves oil ce droit est admisi^ible, on peut dire avec le marquis de Vareil>eM Sommierès, que le souverain cef^se de l'être par ses abus de pouvoir, que la souveraineté devenue vacante passe léfritiment aux instaurateurs du nouvel ordre politiqne. An surplus, la plupart des

force publique et du droit social de commander, que nou» faisons consister tout d'abord la souveraineté, c'est-à-dire la puissance même de l'Etat.