RECONNAISSANCE PRÉALABLE

« La reconnaissance est l’opération dont l’acheteur a coutume de faire suivre la visite, dans le but de vérifier minutieusement si le lot entier correspond aux échantillons prélevés ou à la description faite par le vendeur. Immédiatement après que cette opération a été accomplie, l'acheteur doit déclarer si le lot est accepté. » :

La reconnaissance peut, en fait, se présenter sous la forme de reconnaissance préalable — c’est le plus souvent celle qu’elle revêt dans la vente en disponible — ou sous la forme de mesure de consolidation ou d'exécution d’un marché déjà conclu et confirmé par la remise et la réception de la carte de vente — c’est la forme qu’elle prend d'habitude dans la vente à livrer. — Mais il n’y a pas plus de concordance nécessaire entre la reconnaissance préalable et la vente en disponible qu'entre la reconnaissance après coup et la vente à livrer.

D'où l’imprécision — imprécision inévitable — qui subsiste dans celles des codifications d’usages, comme la milanaise, qui cherchent à mettre de l’ordre en la matière en réglementant la reconnaissance sous ses deux formes et dans son application aux deux sortes de vente. La matière est réglée par les Usages de Milan dans les articles 67 et 79.

ART. 67, $ 1. — « Quand la reconnaissance et l’essai de la marchandise acquise ont précédé la stipulation de prix, et qu’il n’y a pas eu de réserve explicite, la marchandise est considérée comme déjà reconnue et acceptée. »

Cet article figure dans la partie consacrée aux

usages généraux des ventes de filés de soie italienne. Mais la comparaison avec l’article 79 montre que ses rédacteurs n’ont songé en l’écrivant qu’à l’application aux ventes en disponible. puisqu'ils ont cru nécessaire de consacrer une autre disposition à la reconnaissance dans les ventes à livrer. La périphrase, à laquelle ils ont recouru pour désigner la reconnaissance préalable à la conclusion de la vente, s’explique par le fait, antérieurement relevé, quela codification milanaise, dans le second paragraphe du même article 67, a fait de la stipulation de prix, c’est-à-dire de l’échange final de la demande et de l'offre de prix, le facteur de la transition de la phase des pourparlers à la phase de conclusion du marché.

ART. 79. — « Dans les marchés de soie conclus sous la forme de vente à livrer, il est toujours réservé à l’acheteur la faculté de reconnaissance de la marchandise. Qu'il s’agisse de soies grèges ou de soies ouvrées, il a le droit de refus si pour la couleur, la netteté, l’agrégation, le dévidage, le titre ou des défauts d’ouvraison, le lot ne correspond pas à l'échantillon ou aux qualifications générales indiquées dans le contrat. » |

Du rapprochement de ces deux articles milanais, dont ni la rédaction ni l’enchaînement ne sont très rigoureux, se dégage, mais confusément et sans fermeté, une opposition entre la vente en disponible où, la reconnaissance intervenant d’ordinaire avant l'échange des billets de contrat, le droit à une recon-

naissance après Coup, si la reconnaissance préala-