RECONNAISSANCE PRÉALABLE

ble n’a point eu lieu, a besoin d’être réservé à l’acheteur par une stipulation spéciale du billet de contrat, et la vente à livrer où, la reconnaissance n’ayant lieu d'ordinaire qu'après la conclusion du contrat, là reconnaissance après coup devient de droit et n’a plus besoin d’être réservée par une mention du billet de contrat.

Les Usages du Piémont semblent, au premier abord, exprimer plus clairement la même distinction, quoique par une voie détournée, dans leur article 69 qui, quoique inscrit dans le chapitre consacré aux usages communs à toutes les ventes de soies grèges, ne mentionne le droit à reconnaissance ultérieure que pour les ventes à livrer, et dit :

« Pour les lots de soie vendus à livrer, il est toujours réservé à l’acheteur la faculté de reconnaissance. Il a le droit de refus si. » Suit une reproduction littérale des termes employés, pour énumérer les causes de refus, dans l’article 79 de la codification milanaise.

Cet article semble lier la reconnaissance après coup à la vente à livrer et supposer, par là même, que des rapports similaires existent entre la reconnaissance préalable et la vente en disponible.

Mais il paraît bien avoir été écrit sans réflexion. Car un démenti lui est donné par un autre article. L'article 67, $ 1, — un proche voisin du précédent —, dit, en effet :

« L'acheteur, avisé de l’arrivée d’une ou de plusieurs balles dans les délais établis par le contrat, est tenu de procéder à leur reconnaissance dans les

166 OPÉRATIONS PRÉLIMINAIRÉS

vingt-quatre heures qui suivent pour la marchandise en disponible (pronta), et dans les quarante-huit heures qui suivent pour l’autre [c’est-à-dire la marchandise à livrer], les jours de fête exclus, même si les balles ne doivent être retirées que plus tard, avec d’autres du même lot. »

On peut noter le même effort demi-conscient, et sans résultat vraiment efficace, pour marquer les deux fonctions possibles de la reconnaissance, dans les Usances de Zurich où il ne se manifeste guère que par la consécration de deux articles distincts à la reconnaissance dans les ventes en disponible et à la reconnaissance dans les ventes à livrer.

La première y est visée par les paragraphes 2 et 3 de l’article 26 :

$ 2. — « La reconnaissance d'une marchandise en disponible doit se faire immédiatement, même lorsqu’on a convenu d’un prompl, et cela au plus tard dans les six jours ouvrables (c’est-à-dire dimanches, jours et demi-jours de fête légaux, et samedis aprèsmidi non compris) à partir de la mise à la disposition.

$ 3. — « Après que la reconnaissance de la marchandise achetée en disponible a eu lieu, aucune réclamation ne peut plus être présentée à son sujet; il en est de même lorsque l'acheteur a disposé de la marchandise, sauf quand il s’agit de vices cachés... »

Pour la reconnaissance dans les ventes à livrer, l’article 29 dispose :

« La reconnaissance d’une marchandise achetée à

livrer doit intervenir immédiatement et être termi-

chat

RECONNAÏSSANCE PRÉALABLE 167

née au plus tard dans les six jours ouvrables consécutifs à la réception de l’annonce de son arrivée au lieu de destination.

« Après la reconnaissance effective ou lorsqu'il a été disposé de la marchandise, aucune réclamation ne peut plus être présentée que pour vices cachés. »

Cette dualité de textes est la manifestation de velléités d'atteindre par l’analyse des différenciations entre les reconnaissances des deux sortes de vente qui n’ont guère abouti qu’à des redites, faute de se relier à une analyse de la distinction entre la reconnaissance préalable et la reconnaissance après coup.

Les tâtonnements, les indécisions, les obscurités, que nous relevons dans les codifications qui se sont expliquées sur cette matière, tiennent sans doute à ce qu’elles ont instinctivement cherché à tirer d’une comparaison entre la vente en disponible et la vente à livrer des éléments de classification qui ne peuvent être fournis que par le secours d’une distinction entre la reconnaissance préalable et la reconnaissance après coup, qui coïncide, sans doute, dans la majeure partie des cas, mais non toujours, avec la distinction de la vente en disponible et de la vente

à livrer.