CLASSIFICATIONS

cle 5, ajoute : « Le vendeur est responsable envers l'acheteur de l'exactitude de ses indications. »

En ce qui concerne les soies autres que les grèges asiatiques, les articles 38 à 48 dés Usances de Zurich dressent une classification minutieuse, qui définit fort attentivement les classes et degrés établis, tant parmi les soies ouvrées que parmi les soies grèges, d’après leurs qualités et leurs provenances, en indiquant avec précision pour chaque catégorie les conditions que doit remplir une soie pour qu’on puisse légitimement la faire rentrer dans cette catégorie. Et l’article 48 constate ensuite que le vendeur est responsable des indications donnés à l’acheteur sur la place que doit occuper dans cette classification la marchandise vendue.

La codification milanaise, — qui ici encore a été suivie avec la plus grande fidélité par la codification piémontaise — reprend une distinction analogue à celle que nous venons de signaler sur la place de Zurich.

L'article 87, dans la seconde phrase de son paragraphe 2, déclare que les marchés de grèges asiatiques «se font sur description (chop-classificazione-provenienza) ou aussi avec garantie de titre et de dévidage » Et il ajoute : « pour les soies disponibles en Europe toutefois aussi sur échantillon. » Les mots placés entre parenthèses dans le texte du dit article (chop-classificazione-provenienza) sont l’objet dans l’article correspondant (art. 89) de la codification de Turin d’une sorte de commentaire ou d’explication par la substitution des mots (c’est-à-dire classification, provenance). Ici encore, pour les soies asiati-

ques, ce sera donc la classification des marchés d’origine qui sera déterminante. < En ce qui concerne les ventes de filés de soie italienne, la codification de Milan, dans ses articles 62 à 65 — et comme d’habitude à sa suite la codification de Turin dans ses articles 64 et 74 — dresse une classification originale pour le marché local, mais moins poussée dans les détails que la classification des

Usances de Zurich.

SECTION I

Titre

Il est rappelé que la vérification de la qualité des soies exige une opération spéciale appelée essai. Cet essai a lieu dans l’établissement de la Condition et c’est grâce à cette opération que l'acheteur peut savoir si la marchandise livrée répond exactement aux conditions insérées au contrat.

En pratique, certaines tolérances dans la qualité sont admises. Malgré le perfectionnement mécanique de l’industrie de la filature de la soie, le travail manuel y occupe encore une place assez importante; il en résulte certaines irrégularités: dans les fils provenant de la plus ou moins grande habileté des fileuses dont on peut difficilement contrôler la valeur professionnelle (2). Il est inévitable qu’on trouve quelques différences entre les indications préalables et le ré-

(2) Si les irrégularités proviennent en grande partie de la négligence des fileuses, il ne faut cependant pas oublier que la soie est un textile préparé par un animal. Chaque individu de l'espèce produit une « bave » plus ou moins régulière. Les cocons et leurs baves ne sont donc pas mathématiquement semblables dans

sultat des opérations de filatures. C’est ainsi qu’il se rencontre dans les soies filées en Europe, parmi des lots de 20 flottes, des écarts de deux à trois titres. Dans les grèges provenant de filature domestique on rencontre d'énormes variations de titres. Il n’est pas rare, dit-on, de trouver dans une longueur de quelques centaines de mètres 15 et 60 deniers.

L'acheteur ne peut accepter sans limite des soies dont les titres sont par trop différents. Il est, par suite, nécessaire d’établir des limites de tolérance dans lesquelles le vendeur devra se tenir.

La tolérance varie nécessairement suivant les qualités, les provenances et les marchés.

Il convient d'examiner successivement les tolérances établies par la Silk Association d'Amérique pour le marché américain et par l’Union des Marchands de Soie pour le marché lyonnais.

Nous n’entrerons par dans l’analyse des dispositions que contiennent les Usanèes de Zurich sur le titre, l’égalité et le dévidage, soit dans leurs articles 6-13 pour les grèges asiatiques, soit dans leurs articles 51 et s. pour les autres soies, pas plus que celles qui sont formulées pour les marchés italiens dans l’article 64 des Usages de Milan et l’article 73 des Usages Piémontais. Car ce sont là matières qui présentent beaucoup plus un intérêt de technique commerciale qu’un intérêt juridique. Le lecteur pourra d’ailleurs trouver un complément d'information dans les textes reproduits dans nos annexes.

une même race. L’habileté de la meilleure fileuse peut donc être mise en échec par la qualité des cocons qu’on lui confie. On prend la précaution de faire « trier » au préalable les cocons afin de les « assortir » aussi bien que possible,

PARAGRAPHE I

Titre sur le marché de New-York

Sur le marché de New-York, on divise dans une même qualité, la soie en:

titres fins 8/100 9/10 9/11 10/12

titre moyens 11/13 12/14 13/15 14/16

titres fermes 16/18 18/20, etc.

Il est convenu, tout d’abord, pour les soies de filatures européennes, que les soies des « grand extra classical », qui sont les plus belles, jusqu’au « classical », y compris les 10/12 et plus fines (5), ne devront pas varier de plus de 3/8 de denier en moyenne pouf chacune des balles ({).

Pour les soies de 11/13 à 15/17, il est admis nn demi-denier en plus ou en moins.

Pour celles de 16/18 à 19/21, 3/4 de denier,

de 20/22 à 24/26, 3/4 également, de 25/27 à 28/30, un denier.

Pour les soies de titre plus élevé, les différences devront être réglées d’un commun accord.

Pour les titres des soies de filatures européennes, il

(3) Remarquer que le mot « fine » a deux sens en anglais comme en français. Il est à traduire suivant le cas par « belle » ou par « fine », c’est-à-dire « mince ».

Le « Grand Extra classical » est une soie de belle qualité (fine qualify) qui est plus ou moins fine suivant le titre, la finesse indiquant l'épaisseur du fil. |

(4) Raw Silk Rules art 8, $ 2,

est encore stipulé au contrat-type que les bulletins de titre établis par le conditionnement européen devront être acceptés à moins qu’ils ne soient reconnus incorrects par l’United States Testing Company Inc.; la décision de cet établissement est considérée comme définitive. |

Quand il s’agit de soie du Japon, il est stipulé que les « filatures doubles extra À » et les qualités supérieures (higher grades) de tout titre seront régies par le même règlement que les soies européennes. Les < filatures doubles extra B » jusqu’au n° 1, y compris les 14/15 et plus fines, ne devront pas varier de plus d’un demi-denier en plus ou en moins pour chaque lot lorsque la soie est achetée par lot, et de un denier pour chaque balle sur la moyenne donnée si on achète par balle. Les qualités inférieures ne donnent lieu à aucune garantie de titre. Les « filatures doubles extra B >» jusqu’au n° 1 y compris les 16/18 et plus grosses ne devront pas varier pour un lot de plus que la tolérance admise pour les soies européennes, avec un demi-denier en plus pour chaque balle sur la moyenne donnée.

Les titres plus gros au-dessus de n° 1, ne donnent lieu à aucune garantie. Les essais de titres faits par le vendeur ou par le bureau officiel de conditionnement de Yokohama ou de Kobé devront être acceptés sous réserve toutefois des essais de l’United States Testing Company Inc. dont la décision est définitive (4 bis).

En ce qui concerne les soies de Chine, les règle-

(4 bis) Raw Silk Rules, art. 8, 8 3,

ments sur la tolérance de titre indiquent ce qui suit à l’art. 9 des Raw Silk Rules : Les soies « Steam filatures » de la première catégorie ne devront pas dépasser de toute façon sur la moyenne donnée pour chaque balle les variations ci-après :

Pour les soies 10/12 et plus fines, 3/8 de denier en plus ou en moins,

Pour celles de 11/13 à 15/17, 1/2 denier,

de 16/18 à 19/21, 3/4 denier, de 20/22 à 24/26, 7/8 denier, de 25/27 à 28/30, 1 denier.

Pour les variations de titres plus gros, celles-ci seront réglées d’un commun accord.

Les soies « Steam filatures » de la seconde et de la troisième catégories ne devront pas varier de plus de ce qui est indiqué ci-dessus pour les lots séparés, avec demi-denier additionnel de tolérance pour chaque balle sur la moyenne donnée. Les variations plus considérables devront être réglées d’un commun accord.

Les soies « Steam filatures » de la quatrième catégorie et les soies « Natives China filatures » devront rester dans les limites de variations suivantes pour la moyenne donnée pour le lot avec un demi-denier additionnel pour chaque balle :

Soies de 10/12 et plus fines, 5/8 de denier en plus ou en moins,

Soies de 11/13 à 15/17, 1/4 de denier,

de 16/18 à 19/21, 1 denier, de 20/22 à 24/26, 1,125 denier, de 25/27 à 28/30, 1,25 denier.

Pour les variations des titres plus gros, celles-ci seront réglées d’un accord commun.

Le règlement qui régit le titre des « China filatures >» est valable pour les premier et deuxième choix des Filatures. Le troisième choix est régi par le tableau de la catégorie des « Cantons Filatures ».

Pour toutes les soies de Chine, les essais de titre, faits par le vendeur, devront être acceptés à moins qu’ils ne soient reconnus incorrects par l’United States Testing Company Inc. Au surplus, les soies « Tsatlée Rereels », « Haining Rereels », « Native china », « Yellow Rereels », « Tussahs », et tout autres similaires ne donnent lieu à aucune garantie de titre.

En ce qui concerne les « Filatures de Canton », la tolérance de titres est stipulée de la façon suivante:

Les « Double extra », les 14/16 et les plus fines ne devront pas vorier de plus de 3/4 de denier en plus ou en moins pour le lot, et de 1 denier et quart pour chaque balle sur la moyenne donnée.

Les soies de 16/18 à 28/30 ne devront pas varier de plus de 1 denier en plus ou en moins pour chaque lot séparément et de 1 denier et demi pour chaque balle sur la moyenne donnée.

Les soies de 16/12 à 28/32 ne devront pas varier de plus de 1 denier et demi en plus ou en moins pour le lot et de 2 deniers pour chaque balle sur la moyenne donnée, comme pour les catégories précédentes.

Les essais de titre faits par le vendeur font foi comme tout autre à moins qu’ils ne soient reconnus incorrects par l’United States Testing Company Inc,

fo

Les soies des « Filatures de Canton » inférieures la qualité de « Double extra B » ne donnent lieu

aucune garantie de titre ({ fer).

Dans tous les cas ci-dessus indiqués, s’il y a un litige sur la détermination du titre moyen, c’est toujours l’essai fait par l’'United States Testing Company Inc. établissement officiellement reconnu par la Silk Association d'Amérique, qui fait foi entre les parties.

Ces essais sont limités à un certain nombre d’écheveaux: les opérations ont lieu sur cinq écheveaux par balle et la moyenne des cinq résultats obtenus détermine le titre de la soie de chaque balle. Le prélèvement des échevaux d’essai doit être fait par l’United Testing Company Inc.

Les effets des résultats obtenus par les essais sur la vente sont différents suivant la qualité de la soie. Ainsi, il est stipulé, au marché américain, que, pour les soies asiatiques, sauf les « China filatures » de la première catégorie, les « double extra crack » des filatures du Japon et les qualités supérieures, la moyenne du lot entier livré à l’acheteur sera déterminée par la moyenne de toutes les balles de ce lot. Si, dans ce lot, plus d’un tiers des balles est reconnu de titre incorrect, l’acheteur pourra refuser le lot entier ou seulement les balles reconnues incorrectes. Dans le cas où moins d’un tiers des balles sont reconnues incorrectes, l’acheteur doit accepter les balles qui répondent aux conditions convenues.

Pour les soies européennes, les soies « China

(4 ter) Raw Silk Rules, art, 8, 8 7 (China Filatures).

Steam Filatures » de la première catégorie, les « doubles extra crack » de la filature du Japon et les qualités supérieures, les balles sont essayées individuellement et l’acheteur ne pourra refuser que celles reconnues incorrectes.

Enfin, tous les frais pour ces essais devront être supportés par la partie reconnue en défaut (5).

En résumé, dans les titres fins, la tolérance dans les écarts est plus stricte que dans les titres moyens ou fermes. Tel est le principe général.

= Les Américains ont codifié mathématiquement la tolérance pour chaque titre alors qu’à Lyon on se contente d’une codification plus générale, mais pratiquement plus sévère. Des acheteurs de New-York

‘acceptent bien souvent, en dépit de la codification, des soies beaucoup plus irrégulières que celles reçues à Lyon.

L’analyse des tolérances américaines qui vient d’être faite donne l’impression que de nombreux obstacles s’opposeraient aux échanges, mais la réalité ne répond heureusement pas à la théorie.

PARAGRAPHE II

Titre sur le marché de Lyon.

Au marché de Lyon, la réglementation à l’égard du titre présente une relative simplicité. En effet, la moyenne du titre de la soie vendue peut varier entre les limites extrêmes indiquées à l’art. 2 du chapitre I de la codification lyonnaise. Aux termes de cette ré-

(5) Raw Silk Rules, art, 8, alinéa 1, Dernière phrase,

glementation, ces limites sont habituellement de un ou deux deniers pour les soies fines, de trois à cinq et même davantage pour certaines soies fermes.

Il est indiqué, en outre, que pour les soies vendues à « tours comptés », la vérification du titre doit être faite à « flottes épuisées », c’est-à-dire qu’on doit examiner les flottes en les dévidant complètement. La tolérance est alors de 21/2 % en plus ou en moins du titre indiqué dans le contrat, pour les soies audessous de 50 deniers, tussahs non comprises (6). Les seuls essais faisant foi au marché de Lyon sont ceux effectués par la Condition de Lyon, titre conditionné sur vingt pesées. L'acheteur a le droit de faire faire un essai de reconnaissance par balle. En. cas de contestation, le vendeur a le droit d’en exiger un second, et, dans ce cas, c’est la moyenne des deux essais qui doit être considérée. Les frais d’essai sont à la charge du vendeur (?).

La réglementation s'applique non seulement aux soies européennes et aux soies asiatiques vendues en disponible en Europe, mais aussi aux soies asiatiques traitées en mer ou sur marché d’origine, sauf les soies asiatiques filées à l’européenne soumises à des règles spéciales. Cependant, en cas de vente de soies asiatiques traitées sur marché d’origine ou en mer, lorsqu'il a été stipulé une garantie de titre de dévidage, cette garantie doit s'entendre comme

< moyenne » du lot et ne doit pas s'appliquer balle

(6) Codification des usages de Lyon, chap. 1, art. 2 alinéa 6.

(1) Codificati HS odification des usages de Lyon, chap. 1, art. 2, alinéas

par balle (8). Donc, l’acheteur ne peut refuser les marchandises que dans le cas où cette moyenne de titre ou dévidage excède la limite établie.

Lorsque le contrat stipule que la délivrance aura lieu en plusieurs fois, chaque livraison fait l’objet d’une reconnaissance particulière. Il ne peut pas être fait de moyenne de titre ou de dévidage entre deux lots provenant de deux arrivages différents. Enfin, en cas de contestation sur le titre ou le dévidage, le vendeur a le droit de demander à ses frais un essai de contrôle sur les écheveaux prélevés par la condition publique des soies. |

En ce qui concerne les soies asiatiques filées à l’européenne, traitées sur les marchés d’origine ou en mer, il est stipulé d’abord que le titre moyen de chaque balle doit rester dans les limites fixées par le contrat. Ainsi, par exemple, pour une soie vendue pour le titre de 9/10, le vendeur doit livrer des balles dont le titre moyen sera supérieur à 9 et inférieur à 10 deniers (donc de 9,01 à 9,99); pour une soie vendue pour le titre de 10/12, il doit livrer des balles de titre moyen, supérieures à 10 et inférieures à 12 deniers, etc.

Dans les cas où une ou plusieurs balles ne sont pas dans les limites de titre ou de dévidage fixées par la carte de vente, l’acheteur peut demander une bonification équitable en rapport avec l’ordre de la marchandise traitée.

Cependant, si plus de la moitié des balles ne reste pas dans les limites du titre indiqué, l’acheteur pour-

(8) Ibid., chap. 2, art. 3, alinéa A,

ra refuser le lot tout entier. Le vendeur sera tenu alors au remplacement dans un délai de quinze jours, ou, en cas d’impossibilité constatée, à une indemnité équitable. Il en est de même pour le cas où plus de la moitié des balles sont inférieures de 25 % au minimum de dévidage convenu.

Si les soies ont été vendues avec une moyenne de titre garanti, par exemple pour 10/12 moyenne maxima, toutes les balles doivent rester entre 10 et 12 et, si elles ne restent pas dans ces limites, l’acheteur pourra demander par application des mêmes règles une réduction du prix équitable en rapport avec l’ordre de la marchandise traitée. Si la moyenne garantie est dépassée, il y aura également lieu à bonification.

La vente est souvent faite avec un minimum de dévidage garanti, exprimé par un double nombre de tavelles. Dans ce cas, ce minimum s’entend de la moyenne des nombres indiqués; par exemple, un dévidage garanti de 60/70 tavelles représente un minimum de 65 tavelles.

Cette réglementation n’est applicable qu'aux soies filées à l’européenne, à l’exception des filatures tussah (°).

L'acheteur exige pour la soie moulinée que la marchandise ait subi une certaine torsion. La torsion est définie par le nombre de fors, c’est-à-dire par le nombre de tours complets autour de lui-même que le moulinier a fait subir au fil simple ou composé. Cet- PAL ER At ae s’appliquait également aux Min-

AC xception a disparu de la codification

des usages de Lyon, depuis que les Minchew et Shantung ont été perfectionnés au même titre que les filatures à l’europenne,

te opération s’appelle tordage. En variant ces torsions, leur sens, leur intensité, l’ordre dans lequel elles se succèdent, il est possible d’obtenir des fils de propriétés variées, et aptes à subir les opérations de tissage auxquels ils sont destinés. Le mode et le degré de torsion produisent, en effet, sur l’étoffe des apparences spéciales et sont utilisés pour faire varier à l'infini l’aspect et les qualités des tissus.

Le contrat-type américain indique le nombre de tours à donner aux fils de soie moulinée au cas où il n’y a pas de convention spéciale des parties :

Pour les soies moulinées faites avec des grèges de 13/15 et 14/16, il doit y avoir le nombre de tours suivants, sauf stipulation contraire :

a) Organsin deux fils : une première fois 16 tours, une seconde fois 14 tours.

Organsin 3 fils: une première fois 16 tours, une seconde fois 12 tours.

b) Trame: deux tours et demi à trois tours et demi.

c) Crèpe georgette: deux fils 65 à 70 tours. Crèpe ordinaire 60 à 65 tours.

Pour toutes les autres sortes de soie moulinée, la torsion devra être stipulée dans le contrat (10).

SECTION II

Matières étrangères. Décreusage

La valeur de la soie, dans une certaine mesure, dépend de sa pureté. Aussi, les contrats-types règlent-

(10) Thrown Silk Rules, art. 6, section Î,

ils à l'avance, tant à New-York qu’à Lyon, en par ticulier pour les soies ouvrées, la quantité limite, | (CI pourcentage de corps étrangers pouvant être contenu par la marchandise et au delà duquel le vendeur serait redevable d'une réfaction envers l’acheteur.

Nous avons vu précédemment que le fil de soie, tel qu'il est sécrété par le ver, se compose de deux parties : l'une appelée fibroïne, partie intérieure solide et brillante, l’autre, partie gommeuse, soluble dans les solutions alcalines ou dans l’eau de savon bouillante, connue sous le nom de grès et étrangère à la partie utilisable de la soie. Il en résulte que le dépouillement de cette partie gommeuse est nécessaire pour savoir la véritable partie utilisable pour laquelle l'acheteur paiera le prix. Ce dépouillement est appelé décreusage et les procédés de cette opération ont été suffisamment indiqués plus haut pour qu'il soit inutile d'y revenir, sauf en ce qui concerne les effets de cette opération sur les transactions.

Les soies comprennent toujours une certaine quantité approximativement déterminée de grès dont les parties doivent tenir compte au moment de la vente. En conséquence, si le vendeur est tenu à réfaction envers l'acheteur, ce n’est qu'au delà de la quantité standard, ou convenue, et encore n'en sera-t-il ainsi que s'il y a eu garantie de pourcentage. La quantité du grès est déterminée par la différence entre le poids de la soie avant et après décreusage. Elle est exprimée en pourcentage figurant dans des tableaux établis par les Chambres syndicales auxquelles se réfèrent les parties dans leurs accords. On appelle

DÉCREUSAGE 281

perte de décreusage cette quantité de grès, qui est à défalquer du poids de la marchandise, avant décreusage. Les soies ouvrées se vendent, en général, avec garantie de décreusage, tandis que c’est exceptionnel pour les soies grèges. C’est ainsi que, sur le marché de Lyon, les soies ouvrées, à l’exception des tussahs (!), se vendent avec garantie de décreusage, : sauf stipulation contraire. Un tableau, dressé, d’après les statistiques officielles de la Condition, par l’Union des Marchands de Soie, indique le pourcentage normal de chaque catégorie de soies.

Au contraire, sur le marché de New-York, un accord spécial est nécessaire pour que ces soies soient garanties de la perte au décreusage. Quant aux soies grèges, ni sur le marché de Lyon, ni sur celui de New- York, elles ne sont garanties de la perte au décreusage, sauf cependant à Lyon pour les grèges Chine redévidées (2), et à New-York pour les soies grèges, asiatiques énumérées dans l’article VII des Raw Silk Rules, qui dispose que les soies en question devront être garanties ne pas perdre au décreusage plus de 22, 24 ou 26 % selon le cas. Toutefois, les parties peuvent déroger par une entente expresse et préalable à ces principes généraux.

Quid si la perte au décreusage a dépassé la garantie donnée ? La réglementation lyonnaise stipule que, sauf clause contraire, l’acheteur recevra une bonification égale au pourcentage dépassant la garan-

(1) Codification des usages de Lyon, chap. 1, art. IV (12) Ibid. même article.

tie donnée ou le taux du tableau de l'Union des Marchands de Soies.

La bonification, c’est-à-dire la réduction du prix, sera faite par balle pour les ouvrées, et par lot pour les grèges asiatiques pour lesquelles il a été donné exceptionnellement une garantie (1).

Toutefois, au cas où le vendeur n’est pas satisfait des résultats du premier décreusage, il peut le contester et a le droit d’exiger une épreuve de contrôle. Cette épreuve sera faite par balle et portéra, bien entendu, sur d’autres écheveaux que ceux déjà examinés, tant pour les soies ouvrées que pour les soies asiatiques, ces dernières ayant été examinées par lot au premier décreusage. Dans ce cas, la réduction à consentir sur le prix sera établie d’après la moyenne des deux épreuves (!#). Les frais de ces opérations sont plus ou moins élevés, suivant la quantité des

marchandises traitées; il y a donc intérêt pour les

parties à savoir préalablement qui les supportera. A Lyon, la réglementation dispose que les frais de décreusage seront partagés par moitié entre l’acheteur et le vendeur lorsqu'il y a garantie; dans le cas contraire, les frais resteront à la charge de l’acheteur (5). D'autre part, sur le marché de Lyon, le décreusage pouvant être effectué non seulement par un établissement officiel, mais encore par des établissements privés, il y a lieu de définir quelle est de ces opérations celle qui doit faire foi. Afin d'éviter toute

(3) Codification des usages de Lyon, chap. 1, art. 4, alinéa 3. (14) Codification des usages de Lyon, chap. 1, art. IV, alinéa 5%, (15) Ibid. loc. cit., alinéa 6,

DÉCREUSAGE : 283

contestation, la réglementation lyonnaise, conformément d’ailleurs aux principes des usages de la place, stipule que ce sera le décreusage fait sur l’échantillon prélevé officiellement par la Condition, au moment du conditionnement (16).

A New-York, les Règles de la soie ouvrée précisent seules les conditions du décreusage; les Règles ae la soie grège se bornent, dans leur article VII, à indiquer les catégories de grèges pour lesquelles, contrairement à la règle admise pour toutes les autres grèges, la vente est considérée comme impliquant, sauf convention contraire, une garantie de minimum de perte au décreusage. D’ailleurs, le contrat-type relatif aux soies ouvrées ne pose que les principes généraux, laissant les parties libres dans leurs stipulations concernant le décreusage (1?).

Lorsque les soies ouvrées sont vendues sur une base de décreusage stipulée, cela ne provient donc que d’un arrangement réciproque. Le vendeur gardera à sa charge toute différence supérieure à la base de décreusage ainsi stipulée. La détermination du décreusage, — dont les résultats peuvent légitimer une réduction du prix ou même une résolution du contrat — doit être faite d’après l'essai de la United States Testing Co Inc, sur les échantillons officiellement prélevés. Toutefois, si une des parties n’est pas satisfaite des résultats du premier essai, elle a le droit d’en demander un deuxième, appelé l'essai de contrôle; il sera effectué également par la United Sta-

(16) Ibid., Loc. cit., alinéa 4.

- (17) Thrown Silk Rules, art. IV, section 1,

tes Testing Co Inc. Dans ce cas, le pourcentage moyen de décreusage de ces deux essais servira de base aux arrangements ultérieurs. Les frais de cet essai de contrôle sont à la charge de la partie qui l’a demandé.

Comment faut-il rectifier le poids facturé après les essais de décreusage? Le contrat-tÿpe américain impose certaines règles afin d'éviter les contestations (15).

Le poids rectifié sera établi comme suit: On multiplie d’abord le poids facturé par le pourcentage de fibre réellement délivré. Ce pourcentage étant la dif- férence entre 100 % et le pourcentage de décreusage tel qu’il est établi par la United States Testing Co Inc, d’après les échantillons officiellement prélevés, on divise ensuite ce produit par le pourcentage de fibre garanti. Voici l'exemple donné par le contrattype américain :

On suppose que 1.000 livres de poids conditionné de soie ouvrée ayant un pourcentage de décreusage de 25 % ont été livrées et que la perte de décreusage garantie est de 23 %. Le pourcentage de fibre réellement délivrée est de 100 % —25 % — 75 %; celui de fibre garanti est de 100 % —23 % — 77 %. Donc, le poids rectifié d’après la règle indiquée sera :

(18) Ibid., Loc. cit., art. V, section 6.

(19) Cette formule s'obtient d’ailleurs facilement au moyen d’une règle de trois par le raisonnement suivant :

La livraison à 77 % de poids de soie conditionnée vaut d’après le contrat comme si elle avait été de 100.

Une livraison de 1 % de poids de soie conditionnée vaudra par suite 77 fois moins, soit 100/77.

Une livraison de 75 % de poids de soie conditionnée vaudra

DÉCREUSAGE 285

Cela signifie que 1.000 livres, en poids conditionné de soie ouvrée ayant un pourcentage de décreusage de 25 %, valent 974,03 livres dans le cas où, d’après le contrat, le pourcentage de décreusage ne devait pas dépasser 23 %.

Ce calcul doit être fait sur la base de l'essai du poids conditionné effectué par la United States Testing Co Inc. et, suivant les provenances de soies ouvrées, on y ajoute le pourcentage habituel (2°).

Comme l’on n’essaie pas des balles tout entières, les résultats des essais ne seront pas toujours identiques selon la quantité des échantillons prélevés.

Afin de permettre aux parties d’obtenir le résultat le plus satisfaisant dans la limite des circonstances actuelles, le contrat-type à établi une règle sur la quantité de ces échantillons à prélever.

Sauf le cas où la soie ouvrée est livrée au nombre des écheveaux, 10 % au moins de la soie à chaque livraison, doit être envoyé à la United States Testing Co Inc., en vue de l'essai de décreusage. Toutefois. cette quantité ne doit pas être inférieure à une balle ou à un paquet (21).

Les soies ouvrées se vendent parfois au nombre des

écheveaux, ce qui, d’ailleurs, est très rare pour les soies grèges. Dans ce cas, 20 % au moins de chaque livraison doit être envoyé à la United States Testing Co Inc. (2).

75 fois plus, soit : 100 X 75. Comme dans l’exemple indiqué il s’agit non de 100, Se 1.000, le poids à considérer comme fourni est bien de 1.000 X 75.

(20) Thrown Silk PA art. IV, section 1.

(21) Thrown Silk Rules, art. IV, section 3. * (22) Ibid., loc. cit, section 4.

SECTION IN

Dévidage

La réglementation des obligations que le vendeur assume, en ce qui concerne la nature de la marchandise à livrer, soit du chef de la description — ou, comme dit l’article 4 des Usances de Zurich, de la « désignation de qualité >» —, soit du chef de la remise d'échantillons, soulève d’autres questions que celles que nous venons de grouper sous les rubriques « Titre » et « Décreusage ». Tout d’abord, une série de rubriques nouvelles — filage, tors, réglage, etc. — apparaissent quand on passe à l’étude des éléments contenus dans la description ou désignation de qualité des soies ouvrées. Et, même sars sortir du domaine de la soie grège, et en dehors des questions de provenance et de marque ou de chop, il faut tenir compte aussi de celles que fait naître la détermination des qualités de dévidage de la soie.

Le contrôle des qualités de dévidage est l’un des points sur lesquels la coordination des réglementations corporatives locales est le moins avancée. Les codifications européennes n’ont pu s'entendre jusqu'ici sur l’adoption d’une commune mesure qui puisse servir de base pour le classement des soies au regard de leur valeur de dévidage. La codification lyonnaise ne l’a pas même cherchée. Dans l’article 3 b), alinéa 5, de son chapitre II — disposition

qui pe s'applique d’ailleurs qu'aux grèges d’Extré-