DÉVIDAGE

me-Orient filées à l’européenne et même en faisant exception pour quelques-unes d’entre elles — elle se borne à interpréter les dispositions variables que les parties ont pu prendre à cet égard et qu’elles expriment usuellement sous une forme quelque peu imprécise, parce qu’en ces matières de détermination des qualités impliquées par la description ou par l'échantillon, il n’y a plate qu’à des approximations, et il faut nécessairement faire entrer en jeu les tolérances, les marges de variation indispensables à la marche habituelle du commerce. Cet alinéa de la codification lyonnaise dit simplement : « Si la vente a été faite avec un minimum de dévidage garanti, exprimé par un double nombre de tavelles, ce minimum s'entend de la moyenne des nombres indiqués; par exemple un dévidage garanti de 60/70 tavelles représente un minimum de 65 tavelles. »

Les codifications de Zurich et de Turin font, au contraire, sortir de certaines descriptions ou « désignations de qualité » des soies vendues une garantie naturelle d’un minimum de rapidité de dévidage, mais donnent à cet égard des solutions qui, malgré le voisinage des deux places et les échanges d’influences qui se sont produites entre leurs codifications, sont franchement discordantes.

L'art. 11 des Usances de Zurich ne prévoit ce minimum de dévidage que pour certaines catégories de soies grèges d’Extrême-Orient et le fixe à 80 tavelles. « Le dévidage des grèges Japon-Filatures, dit-il, doit en principe être tel que, d’après les règlements en vigueur de la condition qui entre en question

pour la livraison [c’est-à-dire la Condition de Zurich habituellement ou, en vertu d’un accord préalable des parties une autre Condition, celle de Bâle ou même une Condition étrangère], cette soie donne, à une rapidité de dévidage de 3.000 mètres à l'heure, au moins 80 tavelles par balle. »

La codification de Turin vise d’autres catégories et adopte un standard plus élevé dans ses articles 76-77.

ART. 76. — « Quand une grège se vend à bouts noués, sauf clause spéciale dans le contrat, elle doit donner à l’essai de la Condition, d’après les règlements en vigueur, un résultat de dévidage non inférieur à 100 tavelles, quel que soit le titre de la soie. Les essais se font sur dix matteaux. »

ART. 77. — Le premier paragraphe vise les bonifications pour défaut de titre et le second dit : « Pour le défaut de dévidage, la bonification est :

de 1/4 % sur le prix de la marchandise par chaque 10 tavelles ou fraction de 10 tavelles au-dessous du minimum établi, pour les grèges donnant un résultat de 60 tavelles ou plus :

de 1/2 % par chaque 10 tavelles ou fraction de 10 tavelles pour les soies donnant un dévidage inférieur à 60 tavelles ».

Les éléments de mésentente abondent entre ces codifications voisines en ce qui concerne l’organisation dés garanties implicites de dévidage admises par elles. Elles ne les attachent pas aux mêmes désignations de qualité, classe ou provenance. Elles sont en désaccord sur les conséquences de l'insuffisance