ÉLÉMENTS DE DIVERSITÉ

épreuves officielles ont été rendues nécessaires par la faute établie d’une des parties, c’est cette partie qui doit en subir le coût. Mais, en l’absence de stipulations formelles, existe-t-il des contrôles ou essais contractuels, et dans quels cas, sous quelles conditions, pour quelques catégories de contrats et pour la vérification de quelles catégories de qualités; qui doit en supporter les frais ou comment se répartissent-ils ? Ce sont là points sur lesquels les diverses codifications d’usages de places prennent les positions les plus variées.

Aussi renonçons-nous personnellement à dresser une table de concordance entre ces dispositions de réglementation technique des codifications d’usages des soies. Mais nous apportons à ceux qui songeraient à l’établir la documentation nécessaire, en donnant dans nos annexes la traduction intégrale des tableaux qui la contiennent.