SES CONDITIONS

lai tient à ce qu’on a voulu maintenir au remplacement tout son effet utile, et celui-ci ne le produit qu’à la condition d’être opéré rapidement. Dans l’espèce, le vendeur ne pourra opérer le remplacement dans le délai de quinzaine que s’il dispose de marchandises disponibles au marché de Lyon ou sur mer. S’il ne peut s’en procurer dans l’une ou l’autre de ces conditions, il rentre dans le cas prévu par le membre de phrase final de l'alinéa 2, de l’article 3, chapitre II, de la Codification des usages de Lyon, qui prévoit que « en cas d’impossibilité constatée » il sera tenu < à une indemnité équitable ».

L'acheteur n’a pas la simple faculté de recevoir une marchandise nouvelle offerte en remplacement dans le délai de 15 jours; il est tenu d’accepter le remplacement fait dans ce délai, dès qu’il est effectué en marchandises, répondant aux termes du contrat. S’il se refuse à l’agréer, c’est à des arbitres qu’on recourra pour déterminer si elle doit être acceptée. Dans ce cas, la marchandise fournie en remplacement peut être disponible sur le marché ou flottante et d’une autre inspection que la marchandise vendue (°). Cependant, si le remplacement se fait en soies flottantes, le vendeur ne peut, évidemment, pas garantir l’arrivée de la marchandise dans un délai exact de 15 jours, après le refus du premier lot. Consultée sur la solution à adopter en pareil cas, la Chambre syndicale des Marchands de Soie de Lyon a décidé que ce remplacement remplirait les conditions

(9) Codification des usages de Lyon, chap. I, art. 8, alinéa 3,

de « Bona fide » si le vendeur présentait un lot expédié dans un délai de 15 jours après la date extrême d'expédition prévue au contrat. C’est cette date extrême qui, seule, doit être prise en considération méême si le premier lot avait été embarqué avant l’échéance du terme d’expédition (1).

Lorsque le vendeur ne peut faire le remplacement dans le délai de 15 jours, il doit faire constater cette impossibilité et est tenu à une indemnité équitable.

Sur la question de savoir si l’on est ou non dans les cas de « transformation de la marchandise » ou « d’erreur manifeste », c’est au juge du fait qu’il appartiendra de se prononcer souverainement.

En ce qui concerne les soies d'Europe ou les soies ottomanes, le vendeur peut présenter en remplacement plusieurs lots successifs de marchandise, tant que les délais de délivrance prévus au contrat ne sont pas expirés.

Au contraire, si le remplacement est présenté après l'expiration du délai de délivrance, mais dans le délai de remplacement (un mois pour soies d'Europe) (six semaines pour soies ottomanes), le vendeur n’a le droit de présenter qu’un seul remplacement par balle refusée (11).

En ce qui concerne le remplacement des soies grèges traitées sur mer ou sur marché d’origine, le vendeur peut présenter en remplacement plusieurs lots successifs, non seulement pendant le délai de déli-

(10) Rapport sur les travaux de l’Union des Marchands de soie de Lyon pour 1925.

(11) Codification des usages de Lyon, chap. 1, art. 10, alinéa 12,