CAS D'EXCLUSION

vrance, mais tant qu'il reste dans le délai de remplacement (12).

Il n’y a pas de distinction de délai suivant la provenance pour les soies ouvrées. Le délai de remplacement est fixé dans tous les cas à un mois (13).

Si le vendeur n’exécute pas le remplacement dans le délai, l'acheteur aura le droit, soit de demander la. résolution de la vente en refusant la marchandise en retard, à charge de se remplacer lui-même aux risques et périls du vendeur si bon lui semble, soit de demander des dommages-intérêts (1*). Dans ce sens, la réglementation des usages de Lyon stipule que, pour les soies asiatiques, le délai de remplacement expiré, il peut y avoir laisser pour compte ou indemnité équitable (15).

Il convient enfin de noter que, si le remplacement est considéré sur le marché de Lyon comme la solution la plus appropriée aux intérêts réciproques des parties (il en est d’ailleurs de même sur le marché de New-York), il y a certains cas où ni acheteur ni vendeur ne sont tenus au remplacement :

En premier lieu, la codification des usages de ce marché prévoit que les parties insèrent parfois dans le contrat une clause portant les termes « sans remplacement ». Cette clause signifie que l’acheteur n’a que le choix ou de recevoir la marchandise sous bo-

(12) Ibid., chap. IL, art. 3, alinéa 4.

(13) Ibid,, chap. 1, art. 10, alinéa 10.

(14) Codification des usages de Lyon, chap. 1, art. 10, alinéa 18. Art. 1184 et 1644, C. civ. fr.

(15) Ibid., chap. II, art. 3, alinéa 4.

302 à LE REMPLACEMENT

nification, c’est-à-dire réduction du prix, ou de poursuivre la résiliation pure et simple avec dommagesintérêts. Le droit aux dommages-intérêts est refusé à l'acheteur lorsque le contrat porte la clause « sans remplacement, sans dommages » (1).

En second lieu, le remplacement peut être refusé par l’acheteur en cas d’avarie survenue aux soies asiatiques vendues à livrer, traitées sur marché d’origine ou sur mer. Mais il doit accepter les balles avariées avec réduction du prix, c’est-à-dire bonification à déterminer par expertise officielle ou par accord entre les parties (17).

Sur ce dernier point, la codification lyonnaise se rapproche des Usances de Zurich qui, dans leur article 16, relatif aux soies grèges asiatiques, disposent que « les balles avariées doivent être acceptées par l'acheteur et que la bonification. d’avarie établie officiellement est obligatoire pour les deux parties. »

La même disposition se retrouve aussi dans l’article 96 des Usages de Milan.

Le vendeur, de son côté, ne saurait réclamer le droit de remplacement dans le cas où la soie asiatique est vendue en marchandise à livrer en Europe à dates déterminées. La réglementation lyonnaise stipule, en effet, qu’en cas de refus justifié, c’est-à-dire de refus en raison de transformation de la marchandise où d'erreur manifeste, le vendeur n’a pas droit au remplacement prévu à l’art, 3 du chapitre II de la codification. Il peut être tenu à une indemnité pour

(16) Codification des usages de Lyon chap. I a (17) bide, eHape IL, art: 2, ne 4: 4 ME NN ENENE