USAGES DE NEW-YORK

fusées doivent être remplacées par le vendeur dans les quinze jours de l’acceptation par lui du règlement ou de l’approbation du règlement par l’arbitre, dispose, dans son second alinéa, que, quand les lots de soie refusés sont d’une qualité non usuelle ou d’un numéro de titre ou d’une torsion qu’il peut être très difficile d’obtenir, ces soies sont remplacées seulement dans un temps raisonnable et que, si l’acheteur et le vendeur ne peuvent s'entendre sur la fixation de ce temps raisonnable, il sera déterminé par l’arbitrage.

Le vendeur ne peut donc se dispenser du remplacement par le seul fait qu’il ne peut trouver la marchandise sur le marché de New-York. Cette différence entre soie ouvrée et soie grège vient des cônditions particulières des marchés de ces deux genres de matières premières.

Les soies sont, en général, ouvrées aux Etats-Unis, où on importe très peu de soies ouvrées. Dans le cas où le vendeur n’en a qu’un stock insuffisant pour répondre aux besoins de son commerce, il pourra toujours se procurer des soies ouvrées au bout d’un temps assez court. Le délai de quinze jours sera cependant parfois insuffisant, d’où la disposition finale de la section 4 de l’art. IX du contrat-type, qu’un délai supplémentaire raisonnable doit, dans les cas antérieurement indiqués, être accordé au vendeur.

Il se peut que les soies grèges spécifiées d’une marque se vendent sans être examinées sur le marché d’origine et qu’on ne les vérifie qu’à leur arrivée au

marché de New-York. Si, dans ce cas, un ou plusieurs lots sont reconnus comme n’ayant pas la qualité ou le titre convenu, l’acheteur a le choix entre trois solutions :

1° Refuser la partie incorrecte;

2° En demander le remplacement;

3° Accepter la marchandise défectueuse avec réduction de prix (2).

Ce choix laissé à l’acheteur s’explique: la marchandise n’est pas inspectée au départ; un vendeur peu scrupuleux pourrait être tenté d’en profiter pour expédier une marchandise défectueuse en tout ou partie; mais, s’il sait qu’elle pourra être purement et simplement refusée à l’arrivée, il s’abstiendra de cette tentative; en somme, on a voulu que l’acheteur américain soit protégé contre les inconvénients de l’absence de vérification au départ.

Le remplacement est l’une des institutions les mieux établies et les plus indiscutablement universelles du commerce de la soie.

Son fonctionnement était déjà réglementé par plusieurs des dispositions de la vieille codification de Zurich dont nous ne citons que les principales. Tout d’abord, l’article 30, relatif aux ventes de soies grèges asiatiques qui dispose :

€ $ 1. — En cas de refus (Protest) reconnu de marchandises achetées à livrer (art. 28), le vendeur est tenu de fournir dans un délai de quatorze jours un remplacement et l’acheteur est également obligé de

(22) Raw Silk Rules, art. 9, alinéa 7,