MARCHÉS DE ZURICH ET MILAN

le recevoir en marchandises répondant aux termes du contrat.

& $ 2. — S'il n’est pas possible au vendeur de fournir un remplacement régulier (richtig), ce qu’il doit faire savoir à l’acheteur au plus tard dans les six jours ouvrés après le refus reconnu, il doit l’indemniser par une bonification conforme aux conditions du marché. »

Dans la partie consacrée aux ventes de soies autres que les grèges asiatiques, deux articles des Usances de Zurich traitent également du remplacement. C’est d’abord l’article 76, déjà cité, qui, prévoyant le cas où l’exécution de ventes à livrer ferait surgir des contestations que les parties ne puissent arriver à résoudre elles-mêmes, déclare que « c’est au tribunal arbitral qu’il appartiendra de décider si la différence établie entre la marchandise livrée et les conditions du contrat justifie ou non un refus de l’acheteur et, dans le premier cas, s’il doit lui être accordé un rabais correspondant ou lui être fourni un remplacement. »

C’est ensuite l’article 77 qui prévoit, dans sa sec- tion 1, que, « en cas de renvoi des marchandises vendues à livrer l’acheteur a le droit de réclamer un remplacement et est tenu aussi de l’accepter en marchandises conformes aux conditions du contrat », et qui, dans sa section 2, ajoute : « Mais le vendeur a aussi le droit de livrer dans le délai de huit jours (dimanches, jours et demi-jours fériés et après-midi du samedi non compris) une marchandise égale de même titre et torsion ou aura à fournir une bonification con-

forme à la situation des prix. Dans tous les cas, il a le droit de fournir un remplacement dans le délai originairement convenu. »

Le rôle du remplacement est aussi défini fort attentivement dans les codifications italiennes.

En ce qui concerne les ventes de filés de soie italienne les Usages de Milan ne prévoient de remplacement et on le comprend aisément — que pour les ventes à livrer, dans leur article 82 qui dispose :

8 1. — « Les soies qui, par le titre, par la qualité ou pour d’autres causes, ne sont pas conformes au contrat et qui sont régulièrement refusées (rifiutabili) par l’acheteur, peuvent être remplacées par le vendeur, et l’acheteur doit recevoir le remplacement, pourvu que la nouvelle livraison intervienne dans le terme établi par le contrat ».

(Après avoir reproduit littéralement ce premier paragraphe, le paragraphe correspondant des Usages Piémontais — art. 79, $ 1° — le fait suivre de ces commentaires: « Quand le remplacement est demandé par

l'acheteur, le vendeur doit l’accorder, pourvu qu’on lui concède le délai nécessaire pour l’exécuter. Quand le remplacement ne peut être exécuté en temps utile, l'acheteur a le droit d'accepter les balles susceptibles d’être refusées (rifiutabili) pour défaut de titre ou de dévidage avec la bonification établie à l’article 77 (article fixant les pourcentages de bonification pour insuffisance de titre ou de dévidage par rapport aux conditions convenues ou impliquées dans la désignation de qualité). Après un premier remplacement, l’acheteur a droit à la liquidation des domma-