PRINCIPES GÉNÉRAUX

risques qui suppléent utilement aux lacunes des codifications d’usages sur la théorie générale des risques.

Nous allons, dans une première section, étudier les dispositions des contrats-types et des codifications d’usages de la soie, qui définissent les principes généraux de l'attribution des risques dans les ventes à livrer; puis, dans une seconde section, nous suivrons les modifications qui sont apportées à ces règles par le mécanisme particulier, soit des catégories spéciales de vente à livrer en usage dans le commerce général, soit de catégories propres au commerce de la soie — comme la vente aux usages de Lyon et la vente aux conditions d’origine —; et enfin, dans une dernière section, nous constaterons, sur le terrain de la théorie de la force majeure — théorie jumelle de la théorie des risques — l’existence d’usages corporatifs qui tendent déjà à se différencier quelque peu des règles ordinaires de la vente commerciale.

SECTION Î

Principes généraux de l’attribution des risques

Les contrats-types des divers pays ne s’inspirent pas tous à cet égard des mêmes conceptions de justice économique et nous touchons ici à l’une des matières où l’on constate l’existence, pour l'instant, de diversités fort accusées de réglementation, mais où

l’on constate aussi une tendance commune, quoique

inégalement marquée, à réagir contre les dispositions des codes et des lois sur la vente commerciale qui laisse présager l’internationalisation future, — et l’internationalisation complète — de cette partie de ia réglementation corporative des ventes de soies.

Le système le plus simple, le plus net, le plus tranchant, est celui qui a prévalu au Japon pour les ventes d'exportation.